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Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Chevillon-sur-Huillard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 11 10 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
- 1 -
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 OCTOBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le onze octobre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de CHEVILLON SUR HUILLARD, légalement convoqué le 03 octobre 2023 s’est réuni sous la présidence de Monsieur Christian BOURILLON, Maire, à la mairie.
Absents non excusés : M. GIRBE, MME GARGOT, M. CHARPENTIER Absent excusé : MME PIERRATTE pouvoir à M.BOURILLON, MME DELVINQUIERE pouvoir à MME WUILLAUME
MME PANNIER a été élue secrétaire de séance.
1/ BUDGET CCAS-REPAS COMMUNAL DU 11 NOVEMBRE 2023-PRIX DU REPAS- PRESENTATION DU MENU
Monsieur le Maire rappelle que le repas communal du 3ème âge aura lieu le samedi 11 novembre à midi.
Sont conviées les personnes de plus de 70 ans qui n’ont pas choisi le colis ainsi que les membres du Conseil Municipal et leurs conjoints.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal le tarif qu’il souhaite appliquer aux personnes qui paient leur repas (personnes de moins de 70 ans et/ou personnes hors commune). Pour information, en 2022, le prix du repas avait été fixé à 30,00 €.
L’ensemble du Conseil Municipal souhaite maintenir le prix du repas à 30,00 €.
Monsieur le Maire présente la composition du menu.
DEPARTEMENT DU LOIRET
ARRONDISSEMENT DE MONTARGIS
CANTON DE MONTARGIS
MAIRIE DE CHEVILLON SUR HUILLARD
36 Grande Rue - 45700
02.38.97.80.30
Mail : mairie-chevillonsurhuillard@orange.fr - 2 -
2/ REPAS COMMUNAL DU 11 NOVEMBRE 2023-RECRUTEMENT DE DEUX SERVEURS
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de recruter deux serveurs pour le service du repas communal des aînés du 11 novembre 2023.
Monsieur le Maire propose une rémunération correspondante à 10h00 de travail à l’indice en vigueur correspondant à l’échelle C1, échelon 1.
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le recrutement de deux personnes et le mode de rémunération présenté.
3/ DATE DES MANIFESTATIONS COMMUNALES 2024
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il faut fixer les dates des manifestations communales pour l’année 2024.
Monsieur le Maire propose les dates suivantes :
Foire aux plants : dimanche 12 mai 2024
Fête du village : samedi 29 juin 2024
Repas des anciens : lundi 11 novembre 2024
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les dates des manifestations communales pour l’année 2024.
4/ PRIME DE FIN D’ANNEE DES AGENTS DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire propose de maintenir la prime de fin d'année versée chaque année aux agents communaux au prorata de leur présence au sein de la collectivité.
Monsieur le Maire précise que cette prime a été instituée avant janvier 1984.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s'il désire revaloriser les montants définis depuis plusieurs années soit :
-520 € pour les Agents à temps complet
-350 € pour les Agents à temps non complet
Soit un total de 5 910 €.
A l’unanimité le Conseil Municipal souhaite maintenir la prime de fin d’année aux agents de la commune sans revalorisation. - 3 -
5/ACTUALISATION DU MONTANT DE REMBOURSEMENT DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE-FRAIS DE DEPLACEMENT
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le remboursement des frais de déplacements dans le cadre de formations ou de journées d’actualité n’a pas été revu depuis 2010 :
Puissance
du véhicule
Indemnité kilométrique
De 1 à 2 000 kms De 2 001 à 10 000 kms + de 10 000 kms
5 CV ou moins 0,25 0,31 0,18
6 ou 7 CV 0,32 0,29 0,23
8 CV ou plus 0,35 0,43 0,25
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de réactualiser les montants de remboursement comme suit et selon les barèmes établis sur le site officiel de l’administration française service- public.fr :
Puissance
du véhicule
Indemnité kilométrique
De 1 à 2 000 kms De 2 001 à 10 000 kms + de 10 000 kms
5 CV ou moins 0,32 0,40 0,23
6 ou 7 CV 0,41 0,51 0,30
8 CV ou plus 0,45 0,55 0,32
6/ QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire demande si des questions restent à poser :
• Il est signalé pour information que sera offert un bouquet de fleurs à la doyenne du repas des ainés et une bouteille de champagne au doyen;
• L’installation de la salle du repas du 11 novembre aura lieu le vendredi 10 novembre à 18h00,
• Il est fait un point sur les opérations d’investissement en cours (parking de l’école élémentaire) et à venir (enfouissement des réseaux avec création d’un chemin piétonnier route de Chailly, réfection du carrelage de l’église, installation de panneaux photovoltaïques),
• Il est signalé qu’une petite enquête publique sera réalisée afin de déterminer les emplacements des panneaux photovoltaïques,
• Il est fait un compte-rendu de la réunion sur les énergies renouvelables de l’AME.
FIN DE SEANCE