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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 27052025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Éducation,
(Cniénne
MAIRIE DE CURIENNE
Arrondissement de Chambéry
Département de la Savoie
À Curienne, le 22/05/2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs, les conseillers municipaux,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira dans la salle
communale, en mairie le :
Le 27 mai 2025 à 18h30
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
L- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
Il — Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L.2122-22 du CGCT (délégations du conseil municipal au maire)
1 - DÉCISION DU MAIRE N° 001 DU 30 AVRIL 2025 — Convention de mise à disposition du domaine public de locaux affectés à des activités médicales et paramédical conclue avec Monsieur Thomas FLIPO
2 — DÉCISION DU MAIRE N° 002 DU 30 AVRIL 2025 — Convention de mise à disposition
du domaine public de locaux affectés à des activités médicales et paramédical conclue avec la SCM INFIRMERIE DE LEYSSE
[Il — Délibérations
1 - BUDGET - Taux d'imposition 2 —- BUDGET - Décision modificative n°1
3 — BOIS -— Demande d'application du régime forestier
4 - MARCHÉ PUBLIC - Déclaration sans suite
5 — ENVIRONNEMENT - Approbation de la convention pluriannuelle pour la lutte contre
le frelon asiatique sur le territoire de l’agglomération entre Grand Chambéry, le Groupement de défense sanitaire (GDS des Savoie) et les 38 communes du territoire - Années 2025 et 2026
6 - PÉRISCOLAIRE -— Approbation du règlement intérieur
7 - BIBLIOTHÈQUE - Demande d'aide financière au Conseil Savoie Mont Blanc pour un
renouvellement de collection
IV - Questions et informations diverses
Le Maire,
Stéphane BOCHET