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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cogolin.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 02/12/2021 Reçu en préfecture le 02/12/2021 REPUBLIQUE FRANCAISE Affiché le DEPARTEMENT DU VAR ID: ons 210 Dis ANR, [Ho EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombres de membres : de la commune de COGOLIN | Séance du lundi 22 novembre 2021 En exercice : 33 Présents: 26 L'an deux mille vingt et un, le vingt-deux novembre à 18h30, Le conseil Représentés : 6 municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au Centre Maurin des Maures, sous la présidence de Monsieur Marc Etienne Qui ont pris part à la délibération : 32 LANSADE maire, Date de La convocation : 16/11/2021 PRESENTS : Date d'affichage: 16/11/2021 Gilbert UVERNET - Patrick GARNIER - Christiane LARDAT - Geoffrey PECAUD - Sonia BRASSEUR - Francis LAPRADE - Liliane LOURADOUR - Erwan DE KERSAINTGILLY - Jacki KLINGER - René LE VIAVANT - Danielle CERTIER - Franck THIRIEZ - Patricia PENCHENAT - Jean- Pascal GARNIER - Margaret LOVERA - Corinne VERNEUIL - Michaël RIGAUD - Audrey MICHEL - Olivier COURCHET - Mireille ESCARRAT - Patrick HERMIER - Isabelle FARNET-RISSO - Kathia PIETTE - Philippe CHILARD - Bernadette BOUCQUEY - POUVOIRS : Audrey TROIN à Margaret LOVERA / Jean-Paul MOREL à Christiane LARDAT / Isabelle BRUSSAT à Gilbert UVERNET / Florian VYERS à Corinne VERNEUIL / Christelle DUVERNET à Sonia BRASSEUR }/ Jean- François BERNIGUET à Marc Etienne LANSADE ABSENTE : Elisabeth CAILLAT SECRÉTAIRE de SÉANCE : Geoffrey PECAUD IL convient de procéder au remplacement de Madame Audrey MICHEL au sein de différents organismes. IL est proposé au conseil municipal de décider à l'unanimité de ne pas procéder à ces nominations au scrutin secret, conformément à l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales. N° 2021/103 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - MODIFICATION Envoyé en préfecture le 02/12/2021 Reçu en préfecture le 02/12/2021 Affiché le DEC. 9021 ID : D out _ HAUTS CM du 22/11/2021 N° 2021/103 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - MODIFICATION COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) Madame Audrey MICHEL serait remplacée en qualité de délégué titulaire par Marc Etienne LANSADE 1 délégué titulaire Marc Etienne LANSADE 1 délégué suppléant Christiane LARDAT CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN Madame Audrey MICHEL serait remplacée par Monsieur Francis LAPRADE 5 représentants : Marc Etienne LANSADE, Francis LAPRADE, Geoffrey PECAUD, Patricia PENCHENAT et Gilbert UVERNET COMMISSION MIXTE PARITAIRE des FOIRES et MARCHES Madame Audrey MICHEL serait remplacée en qualité de déléguée titulaire par Madame Christiane LARDAT 1 délégué titulaire Christiane LARDAT 1 délégué suppléant Sonia BRASSEUR CENTRE DEPARTEMENTAL de GESTION de La FONCTION PUBLIQUE Madame Audrey MICHEL serait remplacée en qualité de déléguée titulaire par Madame Liliane LOURADOUR COMMISSION ADMINISTRATIVE du COLLEGE Gérard PHILIPE Madame Audrey MICHEL serait remplacée en qualité de délégué titulaire par Monsieur Francis LAPRADE 3 délégués titulaires : Marc Etienne LANSADE, Francis LAPRADE, Christiane LARDAT 1 délégué suppléant Jean-Paul MOREL Vu Le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L 2121-21, Vu La délibération du conseil municipal n° 2020/051 en date du 20 juillet 2020 portant désignation des représentants au conseil d'administration de la régie du port de plaisance des Marines de Cogolin, Vu la délibération du conseil municipal n° 2020/058 en date du 20 juillet 2020 portant désignation des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes, Vu la délibération du conseil municipal n° 2020/079 en date du 24 septembre 2020 portant désignation des représentants du conseil 2 Envoyé en préfecture le 02/12/2021 Reçu en préfecture le 02/12/2021 Affiché le 8 DEC. 2021 AE ID: 083-218300424-20211122-DCM202 CM du 22/11/2021 —— N° 2021/103 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - MODIFICATION municipal à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT]) de La communauté de communes du golfe de Saint-Tropez, Vu la délibération du conseil municipal n° 2020/112 en date du 15 décembre 2020 portant modification des désignations des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes, Après avoir entendu l'exposé qui précède et en avoir délibéré, Le conseil municipal, décide : A L'UNANIMITE DE NE PAS PROCEDER au scrutin secret de ces nominations, conformément à l'article L 2121-21 du code général des collectivités territoriales, A LA MAJORITE - 24 POUR - 8 ABSTENTIONS (Audrey MICHEL - Olivier COURCHET - Mireille ESCARRAT - Patrick HERMIER - Isabelle FARNET- RISSO - Kathia PIETTE - Philippe CHILARD - Bernadette BOUCQUEY), DE DESIGNER pour assurer la représentation de La commune au sein des différents organismes : COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) délégué titulaire Marc Etienne LANSADE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN Francis LAPRADE COMMISSION MIXTE PARITAIRE des FOIRES et MARCHES délégué titulaire Christiane LARDAT CENTRE DEPARTEMENTAL de GESTION de La FONCTION PUBLIQUE délégué titulaire Liliane LOURADOUR COMMISSION ADMINISTRATIVE du COLLEGE Gérard PHILIPE délégué titulaire Francis LAPRADE Ainsi fait et délibéré, Les jour, mois et an susdits. Le mair