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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 03 juin 2025
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Châtelaillon-Plage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 03 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHATELAILLON-PLAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L2121-7 et L2121-8 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira,
Le 03 juin 2025 à 18 heures 30
En application du Décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020
Le 28 mai 2025
ORDRE DU JOUR
GRANDS PROJETS
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
1. Contribution au sauvetage de Fort Boyard
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
FINANCES
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
1. Comptes de gestion 2024
Rapporteur : Régis LEBAS
2. Comptes Administratif 2024
Rapporteur : Régis LEBAS
3. Affectation des résultats 2024
Rapporteur : Régis LEBAS
4. Reversement du budget annexe au budget principal
Rapporteur : Régis LEBAS
URBANISME
Elu de Référence : Régis LEBAS
5. Convention de soutien financier avec l'office public de l’agglomération de La Rochelle
pour la réalisation de 21 logements locatifs sociaux 9 chemin des Cordées
Rapporteur : Régis LEBAS 7. Avis sur le projet de modification de droit commun n°2 du PLUI
Rapporteur : Régis LEBAS
8. L'avis du CM sur la procédure d'enregistrement ICPE
Rapporteur : Régis LEBAS
9. Dénomination de la rue d'Aunis
Rapporteur : Régis LEBAS
BÂTIMENT - VOIRIE - RÉSEAUX
Elu de Référence : Thierry COULON
10. Avenant n°1 au lot n°1 « voirie et réseaux divers» du marché de travaux
d'aménagement de la Colline d'Angoute 3
Rapporteur : Thierry COULON
11. Notification marché peinture de voirie
Rapporteur : Thierry COULON
ENFANCE - JEUNESSE - ÉDUCATION
Elue de Référence : Muriel GILLIUM
12. Séjours été 2025 -Organisation de séjours pour les enfants et les jeunes durant l'été
Rapporteur: Thierry COULON
13. Notification marché travaux verrières école Michaud
Rapporteur : Muriel GILLIUM
ENVIRONNEMENT
Elu de Référence : David LABICHE
14. Nouvelle convention avec l’'UNAF pour la Labélisation APlcité®
Rapporteur : Carine COLLEDGE
Le Maire
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Stéphane VILLAIN