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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 25 aout 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtelaillon-Plage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 25 aout 2025)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHATELAILLON-PLAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L2121-7 et L2121-8 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira,
Le 25 août 2025 à 18 heures 30
En application du Décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020
Le 14 août 2025
ORDRE DU JOUR
JUMELAGES
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
1. Déplacement d’une délégation municipale à SKIERNIEWICE (POLOGNE) dans le cadre
des festivités du 30°" anniversaire du jumelage avec la ville de CHÂTELAILLON-PLAGE Rapporteur : Stéphane VILLAIN
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
2. Communauté d'Agglomération de La Rochelle — Désignation des représentants à la
commission intercommunale d'accessibilité
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
3. Communauté d'Agglomération de La Rochelle - Modification statutaire pour prise de
nouvelles compétences supplémentaires en matière d’action sociale et d'enseignement
supérieur commission intercommunale d'accessibilité
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
PERSONNEL
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
4. Projet éducatif territorial — recrutement de vacataires dans le cadre des temps
d'activités périscolaires (TAP) — 2025/2026
Rapporteur : Stéphane VILLAIN 5. Recrutement d’un agent lors d’accroissement temporaire d'activité
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
URBANISME
Elu de Référence : Régis LEBAS
6. Programme local de l'habitat 2026-2031 de l'Agglomération de La Rochelle — Arrêt du
projet — Avis de la commune de Châtelaillon-Plage
Rapporteur : Régis LEBAS
ENFANCE - JEUNESSE - ÉDUCATION
Elue de Référence : Muriel GILLIUM
7. Mise à jour du règlement intérieur de la pause méridienne et des accueils de loisirs sans
hébergement
Rapporteur : Muriel GILLUM
8. Tarifs Châtel en jeux et Cinéma Plein-Air
Rapporteur : Muriel GILLIUM
MOBILITÉ
Elu de Référence : Morgan MOREAU
9. Itinéraire de randonnée « Marias et Marées », Convention de gestion entre la CDA de
La Rochelle et la commune
Rapporteur : Morgan MOREAU
Le Maire
Stéphane VILLAIN