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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 17 decembre 2025 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châtelaillon-Plage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 17 decembre 2025 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHATELAILLON-PLAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L2121-7 et L2121-8 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira,
Le 17 décembre 2025 à 18 heures 30
En application du Décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020
Le 11 décembre 2025
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
1. Tarif social de la cantine scolaire — Convention entre la mairie et le CCAS
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
PERSONNEL
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
2. Participation mutuelle pour les agents
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
3. Mise à disposition d’un agent auprès du SILYCAF
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
4. RIFSEEP : Création d’une IFSE sujétion
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
CULTURE ET LOISIRS
Elu de Référence : Lynda BEAUJEAN
5. Grille des tarifs de la régie de recettes de la médiathèque — Mise à jour
Rapporteur : Lynda BEAUJEAN BÂTIMENTS - VOIRIE - RÉSEAUX
Elu de Référence : Thierry COULON
10.
Marché de travaux d'entretien, de maintenance et d’élagage des espaces verts sur le
territoire communal- Années 2022-2025 - Avenant N°1 LOT 1
Rapporteur : Thierry COULON
Marché de travaux d'entretien, de maintenance et d’élagage des espaces verts sur le
territoire communal - Années 2022-2025 - Avenant N°1 LOT 3
Rapporteur : Thierry COULON
Marché de nettoiement de la voirie, des espaces publics et des bâtiments communaux
— Années 2022-2025 - Avenant N°1 LOT 1
Rapporteur : Thierry COULON
Marché de nettoiement de la voirie, des espaces publics et des bâtiments communaux
— Années 2022-2025 - Avenant N°1 LOT 2
Rapporteur : Thierry COULON
Marché de nettoiement de la voirie, des espaces publics et des bâtiments communaux
— Années 2022-2025 - Avenant N°2 LOT 3
Rapporteur: Thierry COULON
MARCHE — COMMERCE - SECURITE
Elu de Référence : David LABICHE
11. Tarifs 2026 de la régie des droits de place
Rapporteur : Stéphanie MORINIÈRE
Le Maire
dla
Stéphane VILLAIN