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Déliberation - 02 Liste Deliberations du 09 04 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Camphin-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Liste Deliberations du 09 04 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Télécommunications et internet, Transports,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 9 AVRIL 2024
Date de convocation :
4 avril 2024
Nombre de conseillers :
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf du mois d’avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de CAMPHIN EN PEVELE s’est assemblé au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier VERCRUYSSE, Maire
En exercice :
Présents :
Votants :
16
12
0
Assistaient à la réunion : COQUET Christine, COULON Chantal, DELEVOYE Didier, GUILLAUD Patricia, LEFEBVRE Francis, LEMAIRE Aurélien,
LEPERS Jean-Marie, LEROY Bertrand, MASSELOT
Catherine, PARENT Monique, PAUL Christine, VERCRUYSSE
Olivier
Excusés : FIEVET Béatrice, THIEFFRY Béatrice
Absents : DELBERGHE Paul-Edward, MARCHAND Laurent
Secrétaire de séance : LEROY Bertrand
Numéro Objet de la délibération
2024-14 Budget principal – Vote du compte administratif 2023
2024-15 Budget principal – Approbation du compte de gestion du receveur – Exercice 2023 2024-16 Budget principal – Affectation des résultats 2023
2024-17 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 2024-18 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024
2024-19 Participation financière dans le cadre du contrat d’association de l’Ecole du Sacré Cœur pour l’année 2024
2024-20 Demande de subvention au titre de l’Aide Départementale des Villages et Bourgs (ADVB) pour le projet de réhabilitation et d’extension de la salle des fêtes André Hoyaux
2024-21 Demande de subvention au titre de l’Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) pour le projet de réfection des trottoirs d’une section de la Grand Rue
2024-22 Demande de subventions au titre de l’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des routes départementales (AAT) pour le projet de réfection des trottoirs d’une section de la Grand Rue
2024-23 Demande de subventions au titre de la répartition du produit des Amendes de Police relatives à la circulation routière (AMP) pour le projet de réfection des trottoirs d’une section de la Grand Rue
2024-24 Budget principal – Vote du budget primitif 2024
2024-25
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) pour la passation d’un marché public relatif à la fourniture et l’acheminement d’électricité, avec services associés à la fourniture
2024-26
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) pour la passation d’un marché public relatif à la fourniture et l’acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
2024-27
Signature d’une convention avec le Département du Nord afin de fixer les conditions d’occupation, de responsabilité et de gestion de l’installation d’un réseau de vidéoprotection sur le domaine public départemental du territoire de la Commune de Camphin en Pévèle
2024-28 Signature d’un avenant à la convention pour la mise en commun d’équipements de stockage pour la vidéoprotection
2024-29 Vidéoprotection : Signature d’une convention de service « Ligne Netcity Infra » avec AXIONE 2024-30 Modification du nombre d’adjoints au Maire suite à la démission du 4ème adjoint
COMMUNE DE CAMPHIN EN PEVELE Département du Nord Canton de Templeuve en Pévèle Arrondissement de Lille