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Déliberation - 9 d1454922253739
Document publié le Jeudi 4 février 2016 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 9 d1454922253739)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 4 février 2016 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 26/01/2016
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 08/02/2016
SEANCE DU 1 FÉVRIER 2016
Délibération n° D-2016-4
Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture
et du Patrimoine (AVAP) - Désignation des représentants -
Modification
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Jacques ARTHUR, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Christine HYPEAU, Madame Yvonne VACKER, Madame Agnès JARRY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Marie- Chantal GARENNE, Madame Catherine REYSSAT, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Romain DUPEYROU, ayant donné pouvoir à Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 1 février 2016
Délibération n° D-2016-4
Direction du Secrétariat Général Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Désignation
des représentants - Modification
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Par délibération en date du 1er juillet 2013 le Conseil municipal a créé la Commission de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) ;
En date du 29 avril 2014, le Conseil municipal a procédé au renouvellement de ses représentants au sein de cette commission.
Considérant qu’il convient de remplacer Monsieur Amaury BREUILLE, Conseiller municipal élu désigné membre de la commission de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine, décédé ;
Considérant l’installation de Madame Monique JOHNSON lors de la séance du Conseil municipal du 1er février 2016 ;
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- procéder au remplacement de Monsieur Amaury BREUILLE dans la Commission de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) ;
Ainsi que le permet l’article L.2121-21 du Code général des collectivités territoriales « si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l’ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire. »
Madame Monique JOHNSON est désignée élue dans la Commission de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE