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Compte-Rendu - CRCM 9 juillet 2020 signe
Ordre du Jour - ODJ 30012025
Ordre du Jour - ODJ 27032025
Ordre du Jour - ODJ CM 20260226
Ordre du Jour - CM042026 convoc ODJ
Ordre du Jour - CM ODJ et convoc
Ordre du Jour - ODJ CM112025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Saint-Priest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM112025)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Institutions publiques,
◄ CONSEIL MUNICIPAL ►
(affiché le )
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire
à l'hôtel de ville en salle du Conseil
jeudi 13 novembre 2025 à 19 heures
00
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du
● Monsieur GASCON ● 1 ACTES DE GESTION : Compte-rendu des délégations - Septembre/Octobre 2025
● Monsieur GASCON ● 2 RESSOURCES HUMAINES : Modification de la délibération socle relative aux emplois
permanents
● Monsieur GASCON ● 3 RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour de la rémunération des vacations effectuées par le
médecin Petite Enfance.
● Monsieur GUTTIN ● 4 SECURITE ET PREVENTION : Déploiement de dispositifs d'alerte connectés à l'attention des
soignants
● Monsieur GUTTIN ● 5 SECURITE ET PREVENTION : Convention de coopération et de financement relative à
l’installation d'un système de vidéo-protection
sur la voie publique à proximité immédiate de
l’aéroport LYON-BRON
● Monsieur GUTTIN ● 6 SECURITE ET PREVENTION : Actions de prévention de la délinquance - Dispositif de
médiation sociale - Renouvellement de la
convention avec la MJC Cocteau et octroi
d’aides financières
● Monsieur GUTTIN ● 7 SECURITE ET PREVENTION : Actions de prévention de la délinquance - Octroi d’aides
financières. ● Monsieur JEAN ● 8 URBANISME : Cession du terrain Jean Bouin situé 104 avenue Jean Jaurès et cadastré DO
209 – Modification des conditions de la vente
● Monsieur MAS ● 9 URBANISME : Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation d'une
antenne de téléphonie mobile - 87 rue du
Dauphiné
● Madame ROCHE ● 10 LOGEMENT : Convention avec l’État, l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH), la Caisse des
dépôts Banque des territoires, la Société
Lyonnaise de Coordination Immobilière (SLCI)
et le Syndicat de copropriétaires Groupe de
l’ensemble immobilier Bellevue au titre du Plan
de Sauvegarde
● Madame CORSALE ● 11 MARCHES PUBLICS ET TRAVAUX : Fourniture de produits jetables pour la Ville et le Centre
Communal d’Action Sociale - Mise en place
d'un groupement de commandes entre la Ville
et le CCAS
● Monsieur LODI-CHEMAIN ● 12 CONCESSION DE SERVICE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Concession de service
public relative à l’exploitation d’un
établissement de restauration, de réceptions,
d’organisations d’évènements et de locations
de salles ainsi que des prestations connexes
au Château de Saint-Priest
● Monsieur DELAMADELEINE ● 13 ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE : Convention de parrainage avec la société
Vaillance Immobilier - Collecte participative
d’olives
● Madame SAHOULI ● 14 JEUNESSE ET ENFANCE : Renouvellement des conventions de partenariats d'objectifs et de
moyens avec les structures de proximité
● Monsieur MAS ● 15 INFORMATIQUE : Services numériques à l’usager partagés avec les communes –
Approbation de la convention cadre avec la
Métropole de Lyon et son avenant n°1
● Monsieur SCHEIWE ● 16 AFFAIRES FINANCIERES : Versement d'une avance remboursable à l'association sportive
Saint-Priest
● Madame CALVI ● 17 CONCESSION DE SERVICE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Délégation de service
public Etablissement d'accueil du jeune enfant
"La Mascotte" - Rapport annuel du délégataire
pour l'année 2024
● Monsieur SCHEIWE ● 18 CONCESSION DE SERVICE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Délégation de service
public du Centre équestre - Rapport annuel du
délégataire pour l'année 2024
● Monsieur LODI-CHEMAIN ● 19 CONCESSION DE SERVICE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Délégation de service
public du Château à Saint-Priest - Rapport annuel du délégataire pour l'année 2024
● Monsieur JEAN ● 20 CONCESSION DE SERVICE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Délégation de service
public du Cinéma "Le grand Scénario" -
Rapport annuel du délégataire pour l'année
2024
● Monsieur GASCON ● 21 AVIS ET COMMUNICATIONS : Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation
environnementale relative à l'exploitation de la
Chaufferie de Bron située 27 rue Marcel
Sembat à Bron par la société ELM
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