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Ordre du Jour - CM ODJ et convoc
Ordre du Jour - ODJ CM 24042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Priest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24042025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Inégalités sociales,
◄ CONSEIL MUNICIPAL ►
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire
à l'hôtel de ville en salle du Conseil
jeudi 24 avril 2025 à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du
● Monsieur GASCON ● 1 ACTES DE GESTION : Compte-rendu des délégations - FEVRIER - MARS et début AVRIL
2025
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 2 AFFAIRES FINANCIERES : Autorisation donnée au comptable pour correction d'erreur
comptable sur exercices antérieurs
● Monsieur JEAN ● 3 TRANSPORT ET VOIRIE : Dénomination de voies sur le site des aéroports de Lyon-Bron,
sur les communes de Chassieu, Bron et Saint-
Priest, et suppression du tronçon Nord de
l’ancienne Route de Grenoble - Correction
● Madame CORSALE ● 4 EDUCATION : Montant de la participation aux dépenses de fonctionnement de l'École Jeanne
d'Arc - Année scolaire 2024-2025
● Madame CORSALE ● 5 EDUCATION : Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse
d'allocations familiales du Rhône - Accueils de
loisirs sans hébergement
● Madame EL FALOUSSI ● 6 JEUNESSE ET ENFANCE : Renouvellement des Conventions d'Objectifs et de Financement
avec la Caisse d'Allocations Familiales du
Rhône - des Maisons de la Petite Enfance "3
Petits Pas", "Roule Galette", "La Courte
Echelle", "Le Château de Sable" et Lieu
d'Accueil Enfants Parents "Le Jardin des
Jeudi" ● Madame ROCHE ● 7 LOGEMENT : Avenant n° 1 à la convention de délégation de la compétence instruction du
"permis de louer" avec la Métropole de Lyon
● Madame ROCHE ● 8 DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN/POLITIQUE DE LA VILLE :
Prolongation et modification de la prime dans
le cadre du dispositif complémentaire d'aide au
relogement des propriétaires occupants -
NPNRU Bellevue
● Monsieur GUTTIN ● 9 CONCESSION DE SERVICE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Concession de service
public relative à l'enlèvement et à la mise en
fourrière des véhicules en infraction ou
accidentés sur le territoire de la Ville de Saint-
Priest
● Monsieur GASCON ● 10 CONCESSION DE SERVICE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Concession de service
public relative à l'exploitation d'un
établissement de restauration, de réceptions,
d'organisations d'évènements et de locations
de salles ainsi que des prestations connexes
au Château de Saint-Priest - Renouvellement
de la concession
● Monsieur DELAMADELEINE ● 11 ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE : Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat
de pièges à moustiques
● Monsieur SCHEIWE ● 12 VIE ASSOCIATIVE : Renouvellement des conventions de Prestation de service avec la
Caisse D'Allocations Familiales du Rhône pour
les accueils de loisirs de l’École municipale de
sport
● Monsieur SCHEIWE ● 13 VIE ASSOCIATIVE : Délégation de service public pour l’exploitation du centre équestre –
UCPA - Évolution et création de tarifs
● Monsieur GASCON ● 14 AVIS ET COMMUNICATIONS : Communication de l'arrêté préfectoral relatif à l'exécution de
travaux de construction dans le cadre de la
création d'une chaufferie urbaine 27 rue Marcel
Sembat à Bron
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