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Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 3 avril 2025
Ordre du Jour - CM ODJ et convoc
Ordre du Jour - ODJ CM 11072024
Ordre du Jour - ODJ CM 26062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Priest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26062025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Jeunesse,
◄ CONSEIL MUNICIPAL ►
(affiché le 19/06/2025 )
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire
à l'hôtel de ville en salle du Conseil
jeudi 26 juin 2025 à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du 24 avril 2025
● Monsieur GASCON ● 1 ACTES DE GESTION : Compte-rendu des délégations - AVRIL et MAI 2025
● Monsieur GASCON ● 2 RESSOURCES HUMAINES : Recours à des saisonniers pour la période estivale 2025
● Monsieur GASCON ● 3 RESSOURCES HUMAINES : Modification de la délibération socle relative aux emplois
permanents
● Monsieur GASCON ● 4 RESSOURCES HUMAINES : Convention de mise à disposition d’un agent entre le CCAS et
le service Logement de la Direction du
Renouvellement Urbain et Solidarités de la Ville
● Monsieur GASCON ● 5 RESSOURCES HUMAINES : Indemnisation de congés annuels non pris du fait de l'absence
pour raisons de santé d'un agent titulaire
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 6 AFFAIRES FINANCIERES : Approbation du compte de gestion de l' exercice 2024
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 7 AFFAIRES FINANCIERES : Approbation du compte administratif de l'exercice 2024
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 8 AFFAIRES FINANCIERES : Affectation du résultat de fonctionnement - Exercice 2024
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 9 AFFAIRES FINANCIERES : Vote du budget supplémentaire - Exercice 2025
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 10 AFFAIRES FINANCIERES : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2026 ● Monsieur JEAN ● 11 URBANISME : Conventionnement avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine
lyonnaise
● Monsieur JEAN ● 12 URBANISME : Cession de la parcelle DS 210 et d’une partie de la parcelle DN 100 situées rue
du Mâconnais
● Monsieur JEAN ● 13 ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE : INSTALLATION CLASSÉES POUR LA
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT -
Demande d’enregistrement de la Société EML à
Saint-Priest – Avis de la Commune
● Monsieur JEAN ● 14 URBANISME : Parking du Belvédère - Affectation à l'usage du public des places de
stationnement
● Monsieur JEAN ● 15 URBANISME : Autorisation de dépôt d’un permis de construire sur un terrain communal
situé avenue Pierre Mendès France
● Monsieur JEAN ● 16 URBANISME : Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable sur une partie de la
parcelle communale DI 194 située rue George
Sand (NPNRU Bellevue)
● Monsieur JEAN ● 17 URBANISME : Désaffectation puis déclassement du stade Jean Bouin situé 104
avenue Jean Jaurès et cadastré DO 209
● Madame ALLEMAND ● 18 DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN/POLITIQUE DE LA VILLE :
DEMOCRATIE LOCALE ET PROXIMITE : Aire de
jeux adaptée parc Berliet - Convention de
mécénat
● Monsieur GUTTIN ● 19 SECURITE ET PREVENTION : Actions de prévention de la délinquance Octroi d’aides
financières
● Madame ROCHE ● 20 DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN/POLITIQUE DE LA VILLE :
Programmation 2025 de la Convention Locale
d'Application (2024-2030)
● Madame VERGNON ● 21 LOGEMENT : Avenant n°2 à la convention conclue entre la Ville et la société par actions
simplifiée « Zéro exclusion Energétique »
● Madame EL FALOUSSI ● 22 LOGEMENT : Convention unique relative au dispositif de Service d’Accueil et d’Information
des demandeurs (S.A.I.D) et à la gestion
partagée de la demande de logement social et
des attributions
● Monsieur JEAN ● 23 TRANSPORT ET VOIRIE : Dénomination de deux impasses
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 24 D18 SUBVENTIONS : Demande de subventions dans le cadre de l’aide à l’investissement 2025 -
Appel à projets municipaux de la Métropole de
Lyon. ● Madame CORSALE ● 25 EDUCATION : Attribution d'une aide financière aux familles pour les colonies de vacances et
séjours 2025
● Madame CORSALE ● 26 EDUCATION : Aide aux collèges pour l'organisation d'actions en lien avec l'appel à
projet 2025
● Madame CORSALE ● 27 ACTION SOCIALE : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-
2029 avec la Caisse d'allocations familiales
(Caf) du Rhône
● Madame CORSALE ● 28 EDUCATION : Contractualisation avec la société Citéo Pro dans le cadre de la mise en
conformité de la Ville avec le décret n° 2023-
162 du 7 mars 2023 relatif aux déchets
d’emballages et instituant la filière de
Responsabilité Elargie des Producteurs (REP)
● Madame CALVI ● 29 JEUNESSE ET ENFANCE : Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement
avec la Caisse d'allocations familiales du
Rhône - Relais petite enfance "Picoti
picota","chat perché" et "les petits bateaux"
● Monsieur SCHEIWE ● 30 VIE ASSOCIATIVE : Centre nautique Pierre Mendès France - création de tarifs
● Monsieur JEAN ● 31 AFFAIRES CULTURELLES : Coréalisations entre le Théâtre Théo Argence et l'opéra de
Lyon
● Monsieur JEAN ● 32 AFFAIRES CULTURELLES : Adhésion du Théâtre Théo Argence à différents partenariats
pour la saison 2025-2026
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