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Convocation - Convocation ODJ CM
Ordre du Jour - CM ODJ et convoc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Priest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ et convoc)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Gilles GASCON
Maire de Saint-Priest
Vice-Président de la Métropole de Lyon
délégué aux mobilités, aux transports en commun
et à la performance du réseau
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil municipal
Nos Réf. : ASSEMBLEE – JC/NC/CM.26-16
Votre interlocuteur : Julien COLOMBET
Téléphone : 04.72.23.48.22 / jcolombet@mairie-saint-priest.fr
Objet : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire
Chers Collègues,
Le Conseil Municipal dont vous êtes membre se réunira en salle du Conseil en mairie le :
VENDREDI 5 JUIN 2026
à 10 heures 00.
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la séance et le recueil des rapports.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de mes sentiments distingués.
#signature#
P.J. ◄ CONSEIL MUNICIPAL ►
(affiché le 29 mai 2026)
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire
à l'hôtel de ville en salle du Conseil
vendredi 05 juin 2026 à 10 heures 00
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du 23 avril 2026
● Monsieur GASCON ● 1 ACTES DE GESTION : Compte-rendu des délégations - Avril-Mai 2026
● Monsieur GASCON ● 2 ELECTIONS ET NOMINATIONS : Désignation d'un représentant à la Société publique locale d'efficacité énergétique OSER -
Complément
● Monsieur ROMANO ● 3 ELECTIONS ET NOMINATIONS : Constitution de la commission communale des impôts directs - Adoption de la liste de
présentation
● Monsieur GASCON ● 4 RESSOURCES HUMAINES : Recours à des saisonniers pour la période estivale 2026
● Monsieur ROMANO ● 5 AFFAIRES FINANCIERES : Règlement budgétaire et financier
● Monsieur ROMANO ● 6 AFFAIRES FINANCIERES : Décision modificative n°1 - Exercice 2026
● Monsieur ROMANO ● 7 AFFAIRES FINANCIERES : Compte financier unique - Exercice 2025
● Monsieur GASCON ● 8 AFFAIRES JURIDIQUES : Action entreprise à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes relatif à
l'accueil des jeunes au sport au cours des exercices 2019 et
suivants
● Monsieur ROMANO ● 9 AFFAIRES FINANCIERES : Augmentation de capital de la Société publique locale d’efficacité énergétique – SPL OSER
● Monsieur REA ● 10 URBANISME : Cession des propriétés bâties situées 44 et 46 rue Maréchal Leclerc - Modificatif
● Monsieur REA ● 11 URBANISME : Conventions de servitude avec la société ELM (Dalkia) concernant des parcelles du domaine public communal dans le cadre de l'installation du Réseau de Chauffage Urbain ● Monsieur REA ● 12 URBANISME : Avenant 2 à la convention de mise à disposition du SYTRAL de la parcelle CL 162
● Monsieur REA ● 13 URBANISME : Cession de trois places de stationnement dans le parking Belvédère situé rue Jacques Reynaud - Modificatif
● Monsieur REA ● 14 ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE : Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation
environnementale de la société PENTA LYON à Saint-Priest -
Avis de la Commune
● Madame ALLEMAND ● 15 VIE CIVILE : Renouvellement des conventions relatives aux Agences Postales Communales Bel Air et Berliet avec la Poste
● Monsieur RODRIGUEZ ● 16 SECURITE ET PREVENTION : Renouvellement de la convention Aide aux Victimes - Association Le MAS
● Monsieur RODRIGUEZ ● 17 SECURITE ET PREVENTION : Convention « Partenariat pour la tranquillité » avec Lyon Métropole Habitat
● Monsieur RODRIGUEZ ● 18 SECURITE ET PREVENTION : Actions de prévention de la délinquance -
Octroi d’aides financières
● Madame GAILLARD ● 19 MARCHES PUBLICS ET TRAVAUX : Marchés publics de réservation de places en établissements d’accueil collectif du
jeune enfant - Avenants
● Monsieur SCHEIWE ● 20 AFFAIRES SPORTIVES : Convention tripartite pour l'utilisation des installations sportives par les Lycées
● Madame BEAL ● 21 MUNICIPALITE ET ASSEMBLEE : Adhésion de la Ville à l’association « NumériCité »
● Madame SERVETTAZ ● 22 AFFAIRES CULTURELLES : Mise à jour du règlement intérieur du conservatoire de musique et théâtre
● Madame SERVETTAZ ● 23 AFFAIRES CULTURELLES : Partenariat éducatif et culturel - Convention relative aux interventions des enseignants et
artistes du Conservatoire dans les écoles publiques de Saint-
Priest.
● Madame SERVETTAZ ● 24 AFFAIRES CULTURELLES : Partenariat éducatif et culturel - Convention relative aux Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) de l'école élémentaire Hector Berlioz
● Madame PONCEPT ● 25 LOGEMENT : Signification d’un congé pour mise en vente d’un bien mis en location
● Madame ALLEMAND ● 26 AVIS ET COMMUNICATIONS : Reprise des concessions perpétuelles en état d'abandon
● Monsieur REA ● 27 AVIS ET COMMUNICATIONS : Entrepôt exploité par la société TECOFI zone industrielle du Carreau à Corbas - Avis de la
Commune
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