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Document publié le Mardi 25 novembre 2014 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 105 25 novembre 2014 ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Union Européenne,
REPUBLI NCAISE 4 PETER “ 20142511 — 105
* MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN- = | CHAMPSAUR EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS | (Hautes-Alpes) DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 NOBVEMBRE 2014
L'an deux mil quatorze le vingt-cinq du mois de
NOVEMBRE à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la
Commune de St Bonnet, étant assemblé en session
ordinaire à la Salle de la Mairie de St Bonnet, lieu
habituel de ses séances, après convocation légale,
datée du 19 Novembre 2014, sous la Présidence de
M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, Mme Naïhalie LAJKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre- Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN, M. Carmine ROGAZZO
Etaient absents et excusés : M. Paul DAVIN et M. Dominique GOURY. |
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN |
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FINANCIERE AUX ASSOCIATIONS ENCADRANT LES ATELIERS SPECIFIQUES OÙ SPORTIFS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES TAP POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015
Monsieur le Maire précise que conformément au décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013, la réforme des rythmes scolaires s'applique depuis la rentrée scolaire 2014 dans l'école élémentaire de la commune.
Dans le cadre de ce dispositif l'organisation du temps scolaire a été modifiée et Un nouveau temps d'accueil périscolaire, (appelé : TAP) est mis en place le lundi de 15h30 à 16h30 et le mardi, jeudi et vendredi de 15h45 à 16h30.
La municipalité souhaitant offrir aux enfants des activités éducatives de qualité dans le prolongement du service public d'éducation, l'ensemble des associations culturelles, sportives du territoire ont été sollicité pour participer à l'encadrement de ces activités.
Un certain nombre d'entre elles ont répondu favorablement à cet appel à projet. Mais, après rencontre il s'avère que peu disposent de bénévoles et font appellent dans le cadre de leurs activités courantes à des salariés.
Aussi pour permettre aux associations d'intégrer ce nouveau dispositif et favoriser le maintien de leurs intervenants en leur sein, la municipalité a proposé de procéder à un conventionnement.
BAT rate h ti
20142511 — 105
Une convention de partenariat fixant l'organisation et les modalités des interventions a donc été élaborée pour permettre la mise à disposition de professeurs ou d'éducateurs sportifs en échange d'un soutien financier adapté.
Les associations suivantes interviendront chaque semaine durant l'année scolaire 2014/2015, à raison d'une à trois fois par semaine.
Monsieur le Maire précise que le montant financier proposé est proportionnel au nombre de séances et d'intervenants mis à disposition et que la subvention proposée correspond aux interventions réalisées pendant la période de Septembre à Décembre 2014.
Dénomination Montant de la subvention
Association football 325
Basket Ball Champsaur Valgaudemar 700
Crazy Frends 925
Echo du champ d'or 1.454
Shotokan - Karaté club champsaurin 525
TOTAL 3.329 euros
A l'unanimité, le Conseil Municipal APPROUVE l'attribution des subventions financières aux associations encadrant les TAP conformément au tableau proposé ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré le 25 Novembre 2014
Membres en exercice: 19
Membres présents : 17 Pour copie conforme
représentés 0
Pour : 17 :
Abstention : 0 Le Maire,
Contre : 0 Laurent DAUMARK
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