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Arrêté - 2023 53 Delegation temporaire urbanisme
Arrêté - arrete du maire ndeg2025 53 portant fermeture prov
Arrêté - 2023 53 Délégation temporaire urbanisme
Déliberation - Deliberation 2023 53
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 53)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
SEANCE
DU
22
JUIN
2023
SANNOIS RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
www.vVille-sannois.fr
N°2023/53
OBJET
:
(326)
TARIFS
QUI
FIXENT
LE
COUT
DES
INSCRIPTIONS
POUR
LES
COURSES
PEDESTRES
«
LES
FOULEES
DE
CYRANO
» DU
DIMANCHE
15
OCTOBRE
2023
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
LE
VINGT-DEUX
JUIN,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SANNOIS,
légalement
convoqué
le
9
juin
2023,
s'est
assemblé
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
JAMET,
ETAIENT
PRESENTS
:
Monsieur
JAMET
Maire,
M.
WILLIOT,
Mme
JACQUET-LEGER,
M.
GORZA,
Mme
TROUZIER
EVEQUE,
M.
FLAMENT,
Mme
ABDELOUHAB,
Mme
CAMPAGNE,
M.
PURGAL,
Mme
BRULE
Adjoints Mme
CAPBLANC,
M.
FABRE,
Mme
AUBIN,
Mme
FAUCONNIER,
M.
BOULIGNAC,
Mme
HELT,
M.
SAGBOHAN,
M.
PERRET,
Mme
QUEYRAT-MAUGIN
Conseillers
Délégués
Le
nombre
de
conseillers
M.
BOISCO,
Mme
TOUMI,
M.
KERGOAT,
en
exercice
est
de
35
M.
ROZOT,
M.
PONCHEL,
Mme
SAIDI,
M.
LEGUEIL,
M.
HEURFIN,
M.
FLEURIER
et Mme
CHRISTIN
Conseillers
Municipaux,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR : M. PORTIER
à
Mme
CAMPAGNE
Mme
RICARD
à
M.
WILLIOT
M.
GUEUDIN
à
M.
JACQUET
LEGER
Mme
ENGUERRAND
à
Mme
BRULE
M.
LAMARCHE
à
M.
LEGUEIL
M.
ZAMBUJO
à
Mme
SAIDI
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
HELT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Exécutoiree
vertu
de
l” article
L21al
1 DU
CGCT
Pour
le Maire
AR.
du
#1...
A4, Lé Mn.
nm
loens mene uu se
Par délégation
Identifiant
uniqué
de
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DO
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ice
Géérale des Services
N°
095-219505823 -. <
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4.
DL2023
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10
Publiée
le
LS.
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co
uv enres
€.
TAS
HOTEL
DE
VILLE
- Place
du
Général
Leclerc
- BP
60088
- 95111
SANNOIS
Cedex
- Tél.
01
39
98
20
00
- Fax
01
39
98
20
01
- SIRET
21950582300019 DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
OBJET
: (326)
TARIFS
QUI
FIXENT
LE
COUT
DES
INSCRIPTIONS
POUR
LES
COURSES
PEDESTRES
«
LES
FOULEES
DE
CYRANO
»
DU
DIMANCHE
15
OCTOBRE
2023
N°
2023/53
du
22
juin
2023
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L.2121-29
et L.2122-21,
Vu
l’article
L
100-1
du
Code
du
Sport,
relatif à l’organisation
et à la promotion
des
activités
physiques
et sportives,
Considérant
que
la pratique
du
sport
en
compétition
est
source
d’éducation
et de
socialisation,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
favoriser
l’accès
à tous
et
à
toutes
à
la
pratique
sportive
par
une
politique
tarifaire
appropriée,
Vu
l’avis
des
ITème
et
Ière
commissions,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote(s)
Pour:
35
Vote(s)
Contre
: 0
Abstention(s)
:
0
DECIDE
:
Article
1
: d’approuver
pour
l’année
2023,
les
tarifs
pour
la
course
dite
«
Les
Foulées
de
Cyrano
»
tels
que
ceux
définis
dans
le tableau
ci-dessous
:
COURSES
5 KM
10
KM
ANIMATIONS
Minimes
2008
à 2009
Cadets
2006
à 2007
Cadets
2006
à 2007
Juniors
2004
à 2005
Catégories
2023
Juniors
2004
à 2005
Espoirs
2001
à 2003
Tout
public
Hommes,
Femmes
et
Espoirs
2001
à 2003
Seniors
1989
à 2000
années
de
naissance
Seniors
1989
à 2000
Masters
1988
et avant
Masters
1988
et avant
TARIFS
11
euros
11
euros
Gratuit
Article
2
: dit
que
les
recettes
seront
encaissées
au
budget
principal. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Suite
de
la
délibération
N°2023/53
du
22
juin
2023
Article
3
:de
préciser
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
présenté
à
Monsieur
le
Maire
de
Sannois,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
—
2/4
bd
de
l’Hautil
BP
30322
95027
Cergy-
Pontoise
Cedex
dans
ce
même
délai
de
deux
mois
par
l'intermédiaire
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant :
https://www.telerecours.fr.
AINSI
DELIBERE,
POUR
EXTRAIT
CONFORME
LE
MAIRE
DE
SEANCE
Bernard
JAMET
p
Vice-Président
M
©
Conseillère
Munidipale
Déféguée
Communauté
d'Agglomération
Val
Parisis
77 \al
do
en
charge
des
Collectifs
Citoyens