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Déliberation - deliberation 2025 72
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sannois.
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Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
SANNOIS RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
www.ville-sannois.fr
SEANCE
DU
19
JUIN
2025
N°2025/72
OBJET:
(321)
TARIFS
QUI
FIXENT
LE
COUT
DES
INSCRIPTIONS
POUR
LES
COURSES
PEDESTRES
«
LES
FOULEES
DE
CYRANO
» DU
DIMANCHE
12
OCTOBRE
2025
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
DIX
NEUF
JUIN,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SANNOIS,
légalement
convoqué
le
6
juin
2025,
s'est
assemblé
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
JAMET,
ETAIENT
PRESENTS :
Le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
35
Monsieur
JAMET
Maire,
M.
WILLIOT,
M.
GORZA,
Mme
TROUZIER
EVEQUE,
Mme
ABDELOUHAB,
M.
PORTIER,
M.
PURGAL,
Mme
BRULE,
Mme
CAPBLANC,
M.
FABRE
Adjoints Mme
AUBIN,
Mme
FAUCONNIER,
Mme
RICARD),
Mme
HELT,
M.
PERRET,
Mme
QUEYRAT-MAUGIN,
M.
BOISCO
Conseillers
Délégués
M.
KERGOAT,
M.
ROZOT,
Mme
ENGUERRAND,
M.
PONCHEL,
Mme
SAIDI,
M.
LEGUEIL,
M.
LAMARCEHE,
M.
ZAMBUJO,
M.
FLEURIER,
Mme
RODRIGUEZ,
Mme
CHRISTIN,
Mme
JACQUET-LEGER,
M.
FLAMENT
et M.
BOULIGNAC
Conseillers
Municipaux,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR
:
Mme
CAMPAGNE
à
M.
PORTIER
M.
GUEUDIN
à
M.
JAMET
Mme
ACHOUR
à
Mme
CAPBLANC
M.
HUMEAU
à
Mme
Brule
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
KERGOAT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Exécutoire
% -vertu
de
l’article L
2131-1 DU
CGCT
ES
A.R.
du
A4.
AN.
LES...
&£
_
44
Pour
le Maire
Identifiant unique
de
Kacte,
2
N° 095-219505823
2x
CL
Publiée
le
ce.
DS
nue
Gta
\Z\
Par délégation
D
NO
Nr
CR
- DL2025
- L'A
12e
SL
eur Général Adjoint des services
ÿ
,
a.
»
Yvad97
AE
HOTEL
DE
VILLE
- Place
du
Général
Leclerc
- BP
60088
- 95111
SANNOIS
Cedex
-
Tél.
01
39
98
20
00
-
Fax
01
39
98
20 01
- SIRET
21950582300019 DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2025/72
du
19
juin
2025
OBJET
:(321)
TARIFS
QUI
FIXENT
LE
COUT
DES
INSCRIPTIONS
POUR
LES
COURSES
PEDESTRES
«
LES
FOULEES
DE
CYRANO
»
DU
DIMANCHE
12
OCTOBRE
2025
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2121-29
et
L
2122-21,
Vu
l’article
L
100-1
du
Code
du
Sport,
relatif
à
l’organisation
et
à la
promotion
des
activités
physiques
et
sportives,
Considérant
que
la
pratique
du
sport
en
compétition
est
source
d'éducation
et
de
socialisation,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
favoriser
l’accès
à
tous
et
à
toutes
à
la
pratique
sportive
par
une
politique
tarifaire
appropriée,
Vu
l’avis
des
Ilème
et
Ière
commissions,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote(s)
Pour:
33
Vote(s)
Contre
:2
Abstention(s)
:
0
DECIDE : Article
1 :
d'approuver
pour
l’année
2025,
les
tarifs
pour
la
course
dite
«
Les
Foulées
de
Cyrano
»
tels
que
ceux
définis
dans
le
tableau
ci-dessous
:
COURSES
5 KM
10
KM
Non
licencié
Licencié
:
4
:
Lu
TARIFS
Non
licencié
Licencié
11
euros
9
euros
{1
euros
d
euros
Article
2
: dit
que
les
recettes
seront
encaissées
au
budget
principal.
Article
3
:d’approuver
le
versement
d’une
prime,
par
virement
bancaire,
comme
détaillé
ci-dessous
:
-
Première
femme
et
premier
homme
du
5
Km
:250
€;
-
Première
femme
et
premier
homme
du
10
Km
:300
€;
Article
4
:d’approuver
le
versement
d’une
prime,
sous
forme
de
chèque
cadeaux,
comme
détaillé
ci-dessous
:
-
Seconde
femme
et
second
homme
des
5
Km
et
10
Km
:30€;
-
Troisième
femme
et
troisième
homme
des
5
Km
et
10
Km
:300
€;
Article
5 :
d’approuver
le
versement
d’une
prime,
sous
forme
de
chèque
cadeaux
de
30
€ aux
premiers
de
chaque
catégorie
pour
la
course
du
5
km
et
la
course
du
10
km.
Article
6 : dit
que
les primes
sont
cumulables. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Suite
de
la
délibération
N°
2025/72
du
19
juin
2025
Article
7
:de
préciser
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
présenté
à Monsieur
le
Maire
de
Sannois,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
—
2/4
bd
de
l’Hautil
BP
30322
95027
Cergy-
Pontoise
Cedex
dans
ce
même
délai
de
deux
mois
par
l’intermédiaire
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
: https:/www.telerecours.fr.
AINSI
DELIBERE,
POUR
EXTRAIT
CONFORME
LE
MAIRE
F
UN
SEANCE
Bernard
JAMET
LT
Vice-Président
Communauté
d'Agglomération
Val
Parisis