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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Registre des deliberations du 15.04.2026
Document publié le Mercredi 15 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Registre des deliberations du 15.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
République française
Département Lozère
C.DE C. DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC
LISTE DES DELIBERATIONS
Réunion du Conseil Communautaire du 15 Avril 2026
Référence Objet Décision
Détermination du nombre de Vice- Délibération approuvée
01_15_04 26 Présidents et des autres membres du pp
bureau
0215 04 26 Création des commissions thématiques | Délibération approuvée intercommunales
03 15 04 26 Indemnités de fonction du Président et | Délibération approuvée er des Vice-Présidents
04 15 04 26 Délégation de pouvoir du conseil Délibération approuvée ee + communautaire vers le Président
05_15_04_26 Mise en place de la conférence des Délibération approuvée maires
06_15_04_26 Approbation Charte de l'Elu Local Délibération approuvée
07_ 15 04_26 Dépôt des listes pour les membres de | Délibération approuvée
la commission d'Appel d'Offres (CAO) Désignation représentants syndicat Délibération approuvée
Gé 1e FE Re mixte Lot Dourdou
09 15 04 26 Désignation membre CLE Sage - Lot- |Délibération approuvée — Amont
10_15_04_26 Désignation délégué CNAS BÉIIRE RARE RRGURES
11 15 04 26 Désignation délégués Sivom la Délibération approuvée er Montagne
12 15 04 26 Désignation représentants Syndicat Délibération approuvée mn Mixte les Monts de la Margeride
13 15 04 26 Désignation représentant Lozère Délibération approuvée TT Développement
14 15 04 26 Désignation représentant Lozère Délibération approuvée — Ingéniérie
1515 04 26 Désignation représentant Mission Délibération approuvée Locale
Désignation representants élus au
16 15 04 26 conseil d'administration du Comité Délibération approuvée Départemental du Tourisme de la
Lozère Désignation représentant Comité du Délibération approuvée
1715 04 26 Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion (SMAG) du PNR de l'Aubrac
1815 04 26 Désignation représentant PETR Pays | Délibération approuvée du Gévaudan
19_15_04_26 Règlement intérieur Délibération approuvée
Désignation représentants élus au sein Délibération Sbroutéé
20_15_04 26 du Comité de direction de l'EPIC Office pp de Tourisme de l'Aubrac Lozérien
Commission Locale d'Evaluation des
21 15 04 26 Charges Transférées (CLECT) : Délibération approuvée création et désignation du nombre de
membres
Signature du secrétaire de séance :
Olivier PRIEUR
Peyre en Aubrac, le 11 mai 2026
Signature du président de séance : Michel
GUIRAL, Président