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unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - CR du conseil comm du270224
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - CR du conseil comm du270224)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Énergies, Justice et droit,
[ aut
jgnon Communauté de Communes
Le 27 février 2024, le Conseil Communautaire convoqué le 20 février 2024, s’est réuni à la salle polyvalente du Bru à Saint-Jeures, sous la présidence de David SALQUE-PRADIER, Président
Communauté
de Communes
du Haut-Lignon
13, allée des Pâquerettes : . . À 43190 TENCE Présents _: Rose-Marie BROTTES, Catherine CACHARD, Roselyne
Tél. 0471 59 87 03 CHARREYRON, Alain DEBARD, Marie-Josée DIGONNET, Philippe ec DIGONNET, André DUBOEUF, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, www.cc-hautlignon.fr Marie-Paule FOURNEL, Hélène LIONNET, Kilpéric LOUCHE, Denise MASSARDIER, Henri MONTELIMARD, Michel PABIOU, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Gilbert RUEL, David SALQUE-PRADIER, Denise VALLAT.
Absents représentés : : Olivier BROUSSARD (avait donné pouvoir à Philippe DIGONNET), Christian OUILLON (avait donné pouvoir à André DUBOEUF), Patrice ROUSSON (avait donné pouvoir à Michel PABIOU), Brigitte ROYET (avait donné pouvoir à Catherine CACHARD).
Absents excusés non représentés : Léo BADER, Lucas ROCHER.
Elu secrétaire de séance : Rose-Marie BROTTES.
Nombre de conseillers :
- En exercice : 26
- Présents ou représentés : 24
- Votants : 24
1 — Désignation d’un secrétaire de séance :
Le Conseil communautaire désigne Madame Rose-Marie BROTTES comme secrétaire de séance (unanimité).
2 — Approbation procès-verbal du conseil du 30 novembre 2023 :
Le Conseil communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 (unanimité).
3 — Réalisation des travaux d’éclairage public à la ZA des Barandons au Chambon/Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour réaliser les travaux d’éclairage public à la ZA des Barandons au Chambon/Lignon, pour un montant de 29.297,28 € H.T. avec une participation de la CCHL de 16.113,50 €.
Saint-Jeures Tence 4 — Validation du plan de financement pour la construction de la médiathèque de Saint-
Jeures :
Le Conseil communautaire délibère à la majorité (23 voix pour et une abstention) pour valider le plan de financement pour la construction de la médiathèque de Saint-Jeures pour un montant global de 739.910 € HT. soit 887.892 € TTC.
5 — Validation de l’Avant-Projet Sommaire et du plan de financement pour la construction de la crèche du Chambon/Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à la majorité (23 voix pour et une abstention) pour valider l’Avant-Projet Sommaire et le plan de financement pour la réhabilitation de la crèche du Chambon/Lignon, pour un montant global de 1.296.476 € HT. soit 1.555.771,20 € TTC.
6 — Lancement du projet de construction de la crèche du Mazet Saint-Voy et autorisation du choix de l’architecte :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autorise la CCHL à porter ce projet de construction de la crèche du Mazet Saint-Voy et autoriser Monsieur le Président à choisir le cabinet d’architecte pour l’établissement du programme et du projet, après avis de la commission des marchés.
7 — Choix d’un cabinet d’étude pour la réalisation d’audits énergétiques et d’études de faisabilité pour l’implantation de panneaux solaires sur les bâtiments communaux et intercommunaux :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour choisir le Cabinet AD3E Conseil pour la somme de 56.850 € H.T pour la réalisation d’audits énergétiques et d’études de faisabilité pour l’implantation de panneaux solaires sur les bâtiments communaux et intercommunaux. Une demande de subvention de 80% sera effectuée auprès du Fonds Vert.
8 — Signature d’une convention pour la gestion du temps méridien et du temps périscolaire avec la commune du Chambon/Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour approuver la signature d’une convention pour la gestion du temps méridien et du temps périscolaire avec la commune du Chambon/Lignon.
9 — Signature d’une convention pour la gestion du temps méridien avec la commune du Mazet Saint-Voy :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour approuver la signature d’une convention pour la gestion du temps méridien avec la commune du Mazet Saint-Voy.
10 — Signature d’une convention pour la gestion du temps périscolaire avec la commune du Mazet Saint-Vovy :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour approuver la signature d’une convention pour la gestion du temps périscolaire avec la commune du Mazet Saint-Voy.
11 — Signature de la convention avec le Comité Départemental de Randonnées Pédestres : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour approuver la signature d’une convention avec le Comité Départemental de Randonnées Pédestres. 12 — Prolongation du dispositif Avenir Montagne Ingénierie :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser Monsieur le Président à signer une convention pour la prolongation du dispositif Avenir Montagne Ingénierie.
13 — Approbation des tarifs du Festival de Musique Vivarais Lignon pour l’année 2024 : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour approuver les tarifs du Festival de Musique Vivarais Lignon pour l’année 2024.
14 - Création de postes et augmentation de temps de travail :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour créer des postes et augmenter le temps de travail de certains postes.
15 — Décisions du bureau communautaire :
Le Conseil communautaire prend note des décisions prises par le bureau communautaire.
La secrétaire de séance
Rose-Marie BROTTES
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