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Compte-Rendu - CR CM+04 05 2022
Compte-Rendu - CR 05 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Péravy-la-Colombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
20220505/1
SEANCE
DU
05
MAI
2022
L’an
deux
mille
vingt-et-deux,
le cinq
mai
à dix-neuf
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
28
avril
2022,
s’est
réuni
à la salle
de
conseil
de
la Mairie
de
Saint
Péravy
la Colombe,
sous
la Présidence
de
M.
Denis
PELE,
Maire.
Etaient
présents
: M.
PELE
Denis,
M.
COUTANT
Thierry,
M.
HODEAU
Sylvain,
M.
PROULT
Romain,
Mme
RIANT
Claudine,
M.
GIRARD
Olivier,
M.
JEGOUZO
Gaël,
M.
DOUSSET
Christophe,
M.
MASSON
Eric,
M.
BARRAULT
Yves.
Absents
excusés
: Mme
Elodie
BORDONADO-
M.
Hervé
PRALY
- M
PAILLET
Jean-Noël
M.
Hervé
PRALY
a donné
pouvoir
à M.
Denis
PELE
M.
Jean-Noël
PAILLET
à donné
pouvoir
à M.
Thierry
COUTANT
Membres
en
exercice
: 13
- présents
: 10.
Mme
RIANT
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
D25/2022
: REVISION
DU
TABLEAU
MUNICIPAL
M.
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
démission
de
Mme
BORDONADO
Elodie
qui
souhaite
démissionner
de
son
poste
de
conseillère
municipale
pour
des
raisons
personnelles.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
la démission
et établit
le tableau
municipal
ainsi :
date
de
la plus
récente
|
suffrages
obtenus
ordre
| Conseiller
fonction
élection
à la fonction
|
au
15
mars
2020
1
|PELÉ
DENIS
Maire
26/05/2020
265
2
|PAILLET
JEAN-NOËL
Premier
adjoint
26/05/2020
246
3
| COUTANT
THIERRY
Deuxième
adjoint
26/05/2020
222
4
|HODEAU
SYLVAIN
Troisième
adjoint
26/05/2020
263
5
| PROULT
ROMAIN
Quatrième
adjoint
26/05/2020
197
6
|RIANT
CLAUDINE
Conseiller
15/03/2020
256
7
|JEGOUZO
GAËL
Conseiller
15/03/2020
251
8
|GIRARD
OLIVIER
Conseiller
15/03/2020
245
9
|DOUSSET
CHRISTOPHE
| Conseiller
15/03/2020
238
10
|MASSON
ERIC
Conseiller
15/03/2020
230
11
|PRALY
HERVÉ
Conseiller
15/03/2020
227
12
| BARRAULT
YVES
Conseiller
15/03/2020
212
13 14 15
Page
1 REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
D26/2022
: DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
Le
Conseil
Municipal,
considérant
les
crédits
sont
insuffisants
pour
mandater
le capital
restant
dû
de
49
757,41€
pour
l’emprunt
au
crédit
mutuel
suite
à
la
vente
du
34
Rue
d’Orléans,
le
conseil
décide
le virement
de
la somme
de
43
000€
comme
suit
:
- _
Prélèvement
d’une
somme
de
o
22
000
€
au
compte
21318
7
000
€
au
compte
2188
1 000
€
au
compte
165
5
000€
au
compte
2181
4 000
€ au
compte
2152
3
000
€
au
compte
2158
1 000
€ au
compte
21783
©O O©O O©O O©O © O
-__
Pour
alimenter : o
43
000€
au
compte
1641
Après
délibération,
le conseil
vote
à l’unanimité
le transfert
de
crédits
entre
les
lignes
budgétaires.
D27/2022
: DELEGUES
SYNDICATS
M.
le Maire
précise
qu’il
y a lieu
de
nommer
de
nouveaux
délégués
pour
le
SIRIS,
le syndicat
Bibliothèque
et
le
syndicat
des
transports
scolaires
pour
remplacer
les
postes
suite
à
la
démission
de
Mme
BORDONADO.
SIRIS
:
-
Hervé
PRALY
= titulaire
-
Eric
MASSON
= suppléant
BIBLIOTHQUE : -
Claudine
RIANT
=
Titulaire
Syndicat
transports
scolaires
:
-__
Olivier
GIRARD
= Suppléant
IL
: POINT
AMENAGEMENT
CIMETIERE
M.
le Maire
informe
les
conseillers
que
le banc
pour
le jardin
du
souvenir
sera
installé
au
plus
tard
vendredi
06.05.
Les
travaux
d’aménagement
du
cimetière
seront
donc
finis.
Dès
le
paiement
de
la
facture,
le
secrétariat
demandera
le versement
des
subventions
accordées
en
2019
sur
ce
projet.
12
: COMMEMORATION
DU
08
MAI
M.
le Maire
informe
les
conseillers
que
cette
année
la commémoration
de
la cérémonie
du
08
Mai
est ouverte
au
public.
Il y aura
la présence
de
militaires
et une
délégation
de
pompiers.
Dans
la
salle
polyvalente,
l’association
Liberty-GI
propose
une
exposition
sur
la
2"%
guerre
mondiale
tout
le week-end.
Un
verre
de
l’amitié
sera
offert
à l’ensemble
des
participants
par
la commune
à l’issue
de
cette
cérémonie.
Page
2 REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
13
: ECLAIRAGE
PUBLIC
NOCTURNE
M.
le
Maire
informe
le
conseil
que
l’entreprise
Dhenin
est
intervenue
pour
paramétrer
les
horloges
pour
éteindre
l’éclairage
public
de
00h
à 06h
du
matin
sur
le territoire
de
la commune.
3 horloges
sont
HS
(Coulemelle,
Renneville,
Mesnil).
Un
devis
leur
a été demandé
afin
de
faire
chiffrer
le coût
des
réparations
de
ces
horloges.
M.
HODEAU
précise
que
l’étude
de
la
consommation
électrique
sur
2020
permettrait
de
réaliser
une
économie
sur
les
factures
d’électricité
sur
l’éclairage
public
de
50%
avec
cette
nouvelle
disposition.
La
commune
possède
18
compteurs
pour
une
consommation
annuelle
de
100MKW
annuellement. Pour
rappel,
sur
le
budget
2020,
le
coût
annuel
des
factures
d’électricité
était
de
17
000€
en
2021
il s’élève
à 24
000€.
I4
: ECOLE
— NON
REMPLACEMENT
ENSEIGNANTE
ABSENTE
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
HODEAU
concernant
les
difficultés
rencontrées
dues
à
l’absence
régulière
de
l’enseignante/directrice
de
la classe
de
CM2
(environ
3
semaines
avant
les
vacances
de
Pâques).
L’inspecteur
de
circonscription
devait
être
présent
le
lundi
04/04
mais
il
n’est
pas
venu
car
Pécole
était désorganisée.
Les
parents
sont
inquiets
et ont
peur
pour
la scolarité
de
leurs
enfants.
Afin
de
trouver
des
solutions
et
de
faire
remonter
ce
problème
de
non
remplacements
d'enseignants
absents,
le
SIRIS
va
prendre
contact
avec
l’inspecteur
de
circonscription
et
les
parents
délégués
vont
faire
un
courrier
qui
lui
sera
également
adressé.
M.
HODEAU
propose
de
contacter
également
Mme
la
Députée
afin
qu’elle,
à
son
niveau,
puisse
faire
remonter
auprès
de
l’assemblée
ou
du
ministère
le manque
de
remplacements
dans
l’Education
Nationale.
Affaires
diverses
:
-
Logement
36
Rue
d’Orléans
: rencontre
avec
les potentiels
futurs
locataires
le vendredi
06
mai
; un
nettoyage
a été
refait
et les volets
remis.
o
Dans
le bail,
il faudra
prévoir
une
servitude
de
passage
pour
accéder
au
portail
de
l’ancienne
école
ainsi
que
pour
la taille
des
arbres
o
La
citerne
de
fioul
sera
pleine,
les
locataires
à leur
départ
devront
rendre
la citerne
à fioul
pleine.
-
L’élection
du
jury
d’assises
2023
a eu
lieu,
pour
notre
commune
c’est
Mme
PARVERY
qui
a été tirée
au
sort
-
Festivités
du
13.07
: une
réunion
avec
le comité
des
fêtes
va
être
organisée
o
Feu
d’artifice
automatique
sera
tiré depuis
la lagune
Page
3 REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
o
Retraite
aux
flambeaux
sur
les
routes
communales
et non
sur
la départementale
L'entreprise
TILLAY
viendra
la
semaine
du
17
octobre
pour
effectuer
les
travaux
de
remplacements
des
volets
à la Mairie.
M.
COUTANT
remercie
les
conseillers
pour
leurs
présences
et leurs
mobilisations
pour
la
tenue
des
bureaux
de
vote
pour
l’Election
Présidentielle.
M.
PAILLET
précise
qu’il
sera
absent
le dimanche
12 juin
pour
le
1er
tour
des
élections
législatives. Réunion
publique
le mercredi
18
mai
organisée
par
Mme
La
Députée
Caroline
JANVIER
à la salle
polyvalente
M.
BARRAULT
informe
le conseil
qu’à
la suite
du
dernier
conseil
il a contacté
la famille
de
M.
PAVIE
décédé
récemment
et
ils sont
d’accord
pour
qu’une
place,
une
rue
ou
autre
lui soit attribuée,
pour
lui rendre
hommage.
Lors
de
la réunion
d’adjoints,
cette
proposition
a été
évoquée
et elle
est
en
cours
de
réflexion.
Le
décès
étant
récent,
il semble
prématuré
de
le faire.
Prochaine
date
:
o
Conseil
municipal
: le
16/06/2022
à
19h30
Fin
de
séance
: 22h09
La
Secrétaire
de
séance
:
Mme
RIANT
Claudine
Page
4