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Déliberation - SCAN 8390
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villié-Morgon.
Lien du pdf (Déliberation - SCAN 8390)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
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V 11 MARS 2026
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
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Compte rendu affiché le 17 mars 2026.
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 mars 2026
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice le jour de la séance : 15
Président : Monsieur Thierry LAMURE, Maire.
Secrétaire élu : Madame ROLLET Josiane
Membres présents : Mrs LAMURE — PASCAL - GARAVEL - Mrs BROUSSIN — BERETTI - LUCAS — COTHENET -
Mmes PASCAL — FOILLARD — ROLLET — CHAVY — DEFNET — GUTTY —- CONDEMINE.
Membres excusés :
Membres absents : Mr NESME
Secrétaire de séance : Madame Josiane ROLLET
Numéro Sujet Résultat du vote
10-2026 Subvention Collège Jean Claude RUET Approuvé à l’unanimité
11-2026 Convention Villié-Morgon / SUEZ - Pose d’un concentrateur Pour 12 sur CTM Contre 2
Acquisition parcelle AW226a — Convention de rétrocession Pour 12 12-2026 A |
voirie Abstention 1
Le Maire,
Thierry LAMURE