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Document publié le Lundi 22 décembre 2025 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=217774&path=12)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 22 DECEMBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 22 Décembre 2025 A 15H00
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire,
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint,
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal délégué,
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale déléguée,
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale,
Absents représentés :
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint,
représenté par Monsieur Bruno PIDEIL, Maire,
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué,
représenté par Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale déléguée, Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale,
représentée par Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale,
Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal,
représenté par Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué,
Excusé :
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué,
Absents :
Madame Peggy SHELLEY,2ème adjointe,
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe,
Monsieur Franck LE BRETON, conseiller municipal,
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal.
Délibération n°25 12 97 : Approbation du Procès-Verbal du 18 novembre 2025 (Annexe 1). Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 98 : Approbation des modifications statutaires du Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES) (Annexe 2).
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 99 : Ouverture anticipée crédits investissements 2026. Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 100 : Présentation de l’état annuel des indemnités des élus municipaux - année 2024 et 2025.
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 101 : Terre Terroir Tarentaise – Don aux associations et attribution d’une subvention exceptionnelle.
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 102 : Décision Modificative N°3 – Budget Principal. Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 103 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental « Bois de Cythère » (Annexe 3).
Approuvée à l’Unanimité. LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 22 DECEMBRE 2025
Délibération n°25 12 104 : Déclaration sans suite lot 13 Réhabilitation maison de quartier. Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 105 : Avenant 1 Marché Transport Voyageurs (Annexe 4). Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 106 : Approbation protocole d’accord transactionnel – Madame PAGET (Annexe 5).
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 107 : Approbation du contrat RGPD avec la société GAIA et nomination du Délégué à la Protection des Données (DPO) (Annexe 6).
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n°25 12 108 : Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation.
Approuvée à l’Unanimité.
DATE DE LA CONVOCATION :
18/12/2025
DATE D’AFFICHAGE :
22/12/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 05
POUVOIRS : 04
VOTANTS : 09