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Compte-Rendu - cr 20 decembre
Document publié le Mercredi 22 novembre 2017 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20 decembre)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Eau et assainissement,
1
Compte Rendu du conseil
municipal
20 décembre
2017 à 20h30
Salle François
Chardon
Présents
BABE Alice– BOUVAREL Magali - DUBOIS Anne-Gaëlle –JULLIARD Laurence - ROCH Jacqueline.
BAUER Frédéric - BRON Pierre– CHARDON Didier - CHARDON Patrick - DELAVOET Jean-Pierre – FOREL Jules – GAL Catherine - GAVARD Patrick- GRILLET Luc. Absents Excusés BOVET Aurélie
Secrétaire de séance BOUVAREL Magali
Ordre du Jour
-Nomination secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu réunion du 22 novembre 2017
- Bâtiment coopérative : contrat maîtrise d’œuvre + travaux
- Cimetière : contrat maîtrise d’œuvre
- Positionnement rythmes scolaires
- Avis sur projet schéma d’aménagement et de gestion des Eaux de l’Arve (SAGE) - Questions diverses
-
Monsieur Patrick CHARDON, Maire ouvre la séance et demande l’inscription d’un point supplémentaire à l’ordr e du jour : - Travaux supplémentaires groupe scolaire.
Le nouvel ordre du jour est approuvé.
Département de
la Haute-Savoie
M a i r i e
de
B O G E V E
74250
_____
Téléphone : 04 50 36 62 08
Télécopie : 04 50 36 66 50
Adresse Internet :
mairie@bogeve.fr
Approbation du compte-rendu réunion du 22/11/2017
Après quelques corrections mineures, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité. 2
Bâtiment coopérative : contrat maîtrise d’œuvre + travaux
Depuis la dernière réunion quelques modifications ont été apportées.
Déplacement de l’escalier afin de gagner de la place au premier étage. Changement total de la charpente est envisagé plutôt qu’une rénovation.
L’augmentation du prix du loyer dès la fin des travaux a d’ores et déjà été acceptée par la SARL L’EPICERIE DE BOGEVE. Le nouveau loyer sera ainsi fixé à 680 €/mois .
Le budget prévisionnel des travaux est présenté.
Il apparait que la quasi-totalité des travaux pourra être couverte par les revenus de nos locations. Des subventions pourront également être obtenues :
par le SYANE(dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments) et nous espérons par le département.
Les architectes Olivier POULET et Bernard VAUDAUX-RUTH seront chargés de cette rénovation. Les honoraires s’élèveront à 14.19% du montant des travaux.
Un emprunt sera très certainement nécessaire pour la réalisation de ce chantier, mais l’annuité de remboursement sera couverte par les revenus de la location p endant les 25 prochaines années
Cimetière : contrat maîtrise d’œuvre
Monsieur le Maire informe son conseil que l’ensemble des enduis des murs du cimetière est à refaire.
La commune a reçu le remboursement intégral, par l’assurance décennale du maçon qui avait réalisé les travaux en 2012.
Le conseil municipal donne son accord pour confier le suivi de ce chantier au cabinet C.I.L. de Thonon les Bains. C’est un spécialiste des ouvrages d’art, et il a déjà réalisé la réfection du cimetière de Saxel.
Certes il y aura des honoraires supplémentaires, mais nous ne voulons pas prendre le risque d’un nouvel échec.
Les travaux seront entrepris d’avril à août 2018. 3
Avis sur projet schéma d’aménagement et de gestion des Eaux de l’Arve (SAGE)
Le conseil municipal a reçu le dossier concernant l’enquête publique du SAGE (Schéma d’Aménagement et de
Gestion des Eaux) qui se déroule du 20 novembre au 22 décembre 2017.
Une demande de modification a été demandée pour que la zone naturelle sensible en bordure du Foron suive la
lisière des bois sans couper les terrains communaux situés en amont.
Le conseil municipal donne un avis favorable sur ce projet.
Positionnement rythmes scolaires
La dérogation obtenue en juillet 2017, pour l’organisation de la semaine scolaire de 4 jours dans notre école , était uniquement pour l’année scolaire 2017/2018.
Afin de réitérer notre demande pour les trois prochaines années, il est nécessaire que M. le Maire et le conseil d’école saisissent à nouveau le DASEN.
Un sondage a donc été effectué auprès de l’ensemble des familles de l’école afin de connaitre les attentes de chacun.
Il en ressort une forte majorité pour continuer la semaine de 4 jours, malgré la très grande satisfaction de l’organisation de nos T.A.P (temps d’activités périscolaires).
Résultat du sondage :
Souhaitez-vous le maintien de la semaine de 4 jours pour les trois prochaines années ?
OUI
Ecole 104 sur 113 92.03 % Maternelle 40 sur 42 95.23 % Elémentaire 64 sur 71 90.14 %
NON
Ecole 7 sur 113 6.19 % Maternelle 2 sur 42 4.76 % Elémentaire 5 sur 71 7.04 % Ne se prononce pas 1
Le Conseil Municipal se prononce à l’unanimité pour la semaine des 4 jours. Le prochain conseil d’Ecole aura lieu le 9 janvier prochain. 4
Travaux supplémentaires groupe scolaire.
Les abords et massifs du parking ne faisaient pas partie du marché initial du groupe scolaire. Un devis d’Alexandre Grobel pour l’aménagement de ces espaces verts est présenté au conseil municipal.
Une commission est créée avec Frédéric Bauer, Laurence Julliard et Patrick Gavard. Ils travailleront sur le choix des massifs et des essences à mettre en place au printemps.
Suite à une demande de Madame la directrice de l’école et par soucis de sécurité, i l est décidé d’installer une barrière supplémentaire (à 1 mètre de hauteur) le long des coursives de l’étage. Une demande de devis complémentaire sera faite pour une barrière en verre fixée directement au sol.
Le marché du groupe scolaire contenait une clause de révision des prix (Selon l'article L231-11 du Code de la construction et de l'habitation)
« révision sur chaque paiement exprimée en pourcentage de la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat »
L’indice du BTP ayant augmenté depuis juin 2016, nous sommes dans l’attente du décompte final qui fera apparaitre une différence effective de prix d’environ 65k€
Validation de l’achat d’un visiophone pour la garderie.
L’accès à la garderie pourra ainsi se faire par la porte située à proximité du parking. L es deux portes d’entrée dans le bâtiment pourront rester fermées et sous contrôle.
Le système de chauffage n’est pas encore réglé de manière optimale. La réserve des silos est insuffisante du fait d’une mauvaise installation de l’orifice de remplissage. L’entreprise va modifier cet accès.
La ventilation, provoque des courants d’airs désagréables.
Plusieurs tests ont été réalisés afin de corriger ces défauts d’installation.
Questions diverses
Madame Anne-Gaëlle Dubois présente le rapport du conseil d’administration de la garderie Badaboum.
La vente de diots et beignets organisée par Bogève animation a permis de dégager 730€ au profit du Téléthon.
La réalisation de notre bulletin municipal avance. Il se trouve chez le graphiste, et sera imprimé après relecture et corrections.
Les Vœux du Maire de Bogève auront lieu le samedi 13 Janvier dès 18 h
1° réunion publique dans le cadre de la révision du PLU le 30 janvier 2018 à 19H à la salle des fêtes.
Levée de la séance à 23H00.