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Déliberation - 2023 43 commissions communales 652316
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 43 commissions communales 652316)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Nb
de
conseillers
en
exercice
|
10
Nb
de
conseillers
présents
10
Nb
de
suffrages
exprimés
10
COMMUNE
DE
PRUNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
n°5
du
6
juillet
2023
Délibération
n°8
de
la
séance
(2023-43)
Étaient
présents
: Jacques
BILLON-TYRARD,
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Céléna
MONDON,
Evelyne
PALMAS,
Michel
De
RANCOURT,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER.
Étaient
absents
ou
représentés :
Secrétaire
de
séance
: Céléna
MONDON
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 29 juin
2023
Obiet
: Commissions
communales
: désignation
de
nouveaux
membres
Vu
la délibération
n°2020-29
du
11 juin
2020 ;
Vu
le tableau
des
commissions
communales
de
la Commune
de
Prunières ;
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
début
de
mandat
l’assemblée
à
créer
différentes
commissions
communales
afin
que
les
élus
puissent
travailler
sur
les
différentes
thématiques
intéressant
la commune.
La
Commission
communale
chargée
de
l’agriculture,
de
la
forêt,
de
la
montagne
et
de
l’environnement
était
initialement
composée
de
: Martine
MARSEILLE,
Pierre
DOUSSOT,
Michel
De
Rancourt
et Didier
MERAULT. Suite
à
la démission
de
Monsieur
MERAULT,
il convient
de
désigner
un
autre
membre
au
sein
de
cette
commission. De
plus,
il est proposé
que
Madame
Céléna
MONDON,
au
regard
de
son
investissement
sur
la thématique
puisse
être
membre
de
la Commission
chargée
de
l’information,
de
la communication,
des
cérémonies
et
de
l’animation
communale.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
10
voix
Pour
0
abstention
0
voix
Contre
-
Désigne
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
membre
de
la commission
chargée
de
l’agriculture,
de
la forêt,
de
la montagne
et de
l’environnement.
-
Désigne
Madame
Céléna
MONDON
membre
de
la commission
chargée
de
information,
de
la communication,
des
cérémonies
et de
l’animation
communale.
Le
tableau
des
commissions
communales
sera
mis
à jour.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre
lequel
est
dûment
signé.
Le
caractère
exécutoire
prenant
effet
à compter
de
la date
de
l’accusé
réception
de
la Préfecture.
GEST
S
_
>
Prunières,
le
{1
juillet
2023
Le
Secrétaire
de
séance
2
Céléna
MONDON
sr
\___/
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif de
Marseité
par
courrier
postal
(24 rue de Breteuil,
13006
Marseille
; Téléphone
: 04 91
13 48
13) ou par le biais de l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien suivant
: http:/Avww.telerecours.fr,
dans
un délai
de
2 mois
à compter
de sa publicité.
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230706-2023-43-DE Date de réception préfecture : 11/07/2023