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unknown - Désignation des membres des commissions communales
Déliberation - Désignation des membres des commissions communale
Déliberation - 2023 62 modification designation membres commissions communales 911902
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 62 modification designation membres commissions communales 911902)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Nb
de
conseillers
en
exercice
|
10
Nb
de
conseillers
présents
‘|
8
Nb
de
suffrages
exprimés
8
COMMUNE
DE
PRUNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
n°8
du
30
novembre
2023
Délibération
n°3
de
la
séance
(2023-62)
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
trente
novembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Prunières
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERRIER,
Maire
;
Étaient
présents
: Jacques
BILLON-TYRARD),
Pierre
DOUSSOT,
Michel
De
RANCOURT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Celena
MONDON,
Evelyne
PALMAS,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER.
Était
absent
ou
représenté
:
Secrétaire
de
séance
: Michel
De
RANCOURT
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 22
novembre
2023
Objet
: Membres
de
la
commission
communale
des
affaires
sanitaires
et
sociales,
de
la
salubrité
et
de
la
sécurité
Vu
la délibération
n°2020-29
du
11 juin
2020
désignant
Madame
Céléna
MONDON,
Monsieur
Didier
MERAULT
et
Madame
Annie
SOLDADO,
membres
de
la
commission
des
affaires
sanitaires
et
sociales,
de
la
salubrité
et
de
la
sécurité.
Considérant
que
Madame
Annie
SOLDADO
souhaite
quitter
ses
fonctions
au
sein
de
ladite
commission ; Considérant
que
Mesdames
Evelyne
PALMAS
et Martine
MARSEILLE
se proposent
en
tant
que
membres
de
la
commission
des
affaires
sanitaires
et
sociales,
de
la
salubrité
et
de
la
sécurité.
Monsieur
le Maire
procède
au
vote
à main
levée.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
8 voix
Pour
0 abstention
0 voix
Contre
DESIGNE
Mesdames
Evelyne
PALMAS
et Martine
MARSEILLE,
membres
de
la commission
des
affaires
sanitaires
et
sociales,
de
la
salubrité
et
de
la sécurité.
Ainsi
fait et délibéré, les
jour
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre
lequel
est
dûment
signé.
Prunières,
le 4
décembre
2023
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Michel
DE
RANCOURT
:
Jean-Luc
VER
RIER
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif de
Marseille
par
courrier
postal
(24 rue de Breteuil,
13006
Marseille
; Téléphone
: 04 91
13 48
13) ou par
le biais de l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien suivant
: http:/\vww.telerecours.fr,
dans
un délai de
2? mois
à compter
de
sa publicité.
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20231130-2023-62-DE Date de réception préfecture : 11/12/2023