Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL du 23 01 2023
Procès Verbal - Proces Verbal seance du 19 Mai 2025
Procès Verbal - Proces Verbal du 06 mars 2023
Procès Verbal - Proces Verbal du 25 septembre 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL du 14 decembre 2023
Procès Verbal - Procès+verbal+du+23+février+2023
Procès Verbal - Proces Verbal du 03 avril 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL 26 decembre 2023
Procès Verbal - Procès Verbal+de+la+réunion+du+07+novembre+2023?t=
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 24 OCTOBRE 2023
Procès Verbal - Proces Verbal du 23 octobre 2023 1
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 23 octobre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
MAIRIE DE FORGES
9 Rue de la Mairie – 17290 FORGES
PROCES - VERBAL
Séance du Lundi 23 octobre 2023
1/3
L'an deux mil vingt-trois, le lundi 23 octobre, à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Forges s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil à Forges.
Nombre de membres
En
exercice Présents
Qui ont pris
part au vote
14 10 14
Date de convocation
07/09/2023
AFFICHAGE/PUBLICATION article
L2121-25 du CGCT
07/09/2023
Présents :
Mmes BERNARD Micheline, BERSOUT Stéphanie, DRAPEAU Claire, LE ROCHELEUIL Angélique, VILLAUDY TALLEC Isabelle et Messieurs BARITEAU Philippe, BERNARD Gilbert, DURRANT Arnaud, LUCAS Cédric et TERRIEN Philippe.
Absents excusés et donnant pouvoir à :
Madame GONÇALVES Sidalia donne pouvoir à Madame BERNARD Micheline Madame BALLANGER Amandine donne pouvoir à Madame VILLAUDY TALLEC Isabelle
Monsieur AUMONT Charles donne pouvoir à Monsieur BARITEAU Philippe Monsieur FRIDJA Olivier donne pouvoir à Monsieur TERRIEN Philippe.
Secrétaire de séance : Madame Stéphanie BERSOUT est élue secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Procès-Verbal de séance du Lundi 25 septembre 2023.
Madame Isabelle VILLAUDY TALLEC, Maire-Adjointe, fait le point sur la situation préoccupante d’un élève de
CP dont les agissements physiques ou d’autre nature perdurent depuis le début de l’année 2023 pendant les différents temps de la journée : accueil périscolaire, école et pause méridienne. Un certain nombre d’actions ont été menées en partenariat avec l’équipe enseignante et l’association des Bambins d’Aunis depuis février dernier. Dans les prochains jours un signalement de la situation de l’école des Tilleuls va être adressé à Mr le Procureur de la République, à Mr le Directeur Départemental des Services de L’Éducation Nationale. Madame le Maire souhaite que cette situation très préoccupante soit traitée rapidement par les différents services de l’État.
D’autre part, un groupement de parents nous a fait part de son intention de lancer une pétition.
Mme Isabelle VILLAUDY-TALLEC, Maire-Adjointe informe l’Assemblée qu’une agente technique du
restaurant scolaire doit subir une opération. Il est décidé de recruter un emploi en CDD durant son arrêt
maladie.
Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de créer un poste de rédacteur territorial suite à une promotion interne et de modifier le tableau des effectifs.
• Plusieurs sociétés ont été sollicitées par M. Philippe BARITEAU, Maire-Adjoint, afin d’obtenir des devis
pour équiper la salle du Conseil municipal avec la vidéo projection. Le devis de la société ARTEVIS,
s’élevant à 1 796.70 € TTC, est validé par le Conseil municipal.
• Au vu de l’évolution des coûts énergiques, des économies sont nécessaires. Le système de régulation
1°) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
2°) ECOLE
3°) DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
4°) DEVIS ALARME ET VIDÉO PROJECTION
2/3
du chauffage de la Salle des Fêtes doit être revu. En effet, l’utilisation ponctuelle, par les différentes
associations et les particuliers le week-end, engendre des coûts importants. M. Philippe TERRIEN,
Maire-Adjoint, a sollicité plusieurs entreprises qui proposent d’optimiser le système en place en
installant :
Un programmateur, seulement accessible aux employés techniques et permettant d’optimiser les
temps de chauffe en fonction de l’utilisation de la salle,
ainsi qu’un bouton poussoir, accessible par tous les utilisateurs de la Salle des Fêtes et permettant de
déclencher le système de chauffage pendant 2h.
Le devis de Mr Fernand KAMP d’un montant de 1 686.44 € TTC est validé par le Conseil municipal.
• Plusieurs rendez-vous sont programmés entre M. Philippe TERRIEN et des sociétés proposant des
solutions d’alarmes, afin d’envisager d’équiper les différents bâtiments communaux, suite aux
différents vols opérés sur la commune.
Madame le Maire, Micheline BERNARD, indique que l’appel d’offre concernant le choix d’un architecte est
lancé jusqu’au 15 novembre 2023 midi. Le cabinet SETIM devra étudier les différentes offres pour le 1er
décembre afin que le Conseil municipal puisse se prononcer sur son choix lors de la séance prévue le 11
décembre 2023.
Le 7 octobre s’est tenue la réunion des riverains « Grande Rue » de Puydrouard. Une dizaine de
personnes était présente. Cette réunion a permis de discuter et d’envisager différentes solutions pour la
création de places de stationnement. La direction « Départementale des Infrastructures » a également
été sollicitée par M. Philippe BARITEAU, car il y a des règles à respecter. Plusieurs places vont être
matérialisées au sol. Une troisième chicane, sortie « côté Aigrefeuille » va être créée pour tenter de
réduire la vitesse des automobilistes sur cette section.
Le 16 octobre, les élus ont participé à la séance publique de mi-mandat afin d’exposer les projets menés
et à venir et d’échanger avec la trentaine de participants.
Le 20 octobre, Monsieur le Sous-Préfet de Rochefort, Stéphane DONNOT, est venu à la rencontre des élus
de la commune de Forges. Diverses thématiques ont été abordées, telles que la nécessité d’obtenir des
agréments pour la construction de logements sociaux, les conséquences du séisme sur les habitations, la
vie de la commune et ses projets. Il a également fait le tour des bâtiments communaux et de l’Église.
M. Philippe BARITEAU précise que les travaux sur la Rue du Stade ont démarré. Le Département de la
Charente-Maritime a donné son autorisation pour les travaux nécessaires sur la départementale 939.
La date de finalisation de la liaison douce dépendra de la météo et nécessitera une quinzaine de jours de
séchage, une fois le « stabilisé collé » mis en place.
L’accord donné par le Conseil municipal, lors de la séance du 19 juin 2023, concernant l’abandon du droit
de préemption communal sur l’ensemble des lots mis en vente, doit faire l’objet d’une délibération. Le
Conseil municipal donne son accord.
5°) LIEU PARTAGÉ
6°) COMPTES-RENDUS DES REUNIONS DES 7 ET 16 OCTOBRE, ET VISITE DE MONSIEUR LE SOUS-PREFET
7°) LIAISON DOUCE
8°) LOTISSEMENT « LE DOMAINE DES MOISSONS »
3/3
Une enquête publique est ouverte du 16 octobre au 30 octobre 2023 relative au projet de la société
PREMIER TECH d’extension de l’installation de fabrication de terreaux. Cette enquête, prescrite par
arrêté préfectoral concerne également les communes d’Aigrefeuille d’Aunis, Le Thou, Virson, Landrais,
Chambon et Saint Pierre La Noue dont l’avis est également requis.
Madame le Maire présente le résumé non technique du dossier d’enquête publique. Le Conseil Municipal
émet un avis favorable à la demande d’autorisation environnementale de la société PREMIER TECH.
Des fouilles archéologiques doivent être réalisées en janvier 2024. La vente des 9 hectares de terrain de
la CDC AUNIS SUD doit intervenir avant le 1er juin 2024. Cinq emplois supplémentaires seront créés.
La Loi Accélération de la Production des Énergies Renouvelables, publiée le 10 mars 2023, doit permettre
de faciliter l’installation d’énergies renouvelables. Une commission communale se réunira le 2 novembre
prochain afin d’identifier des « zones d’accélération » permettant l’installation de solutions solaires,
éoliennes et géothermiques sur la commune. La CDC AUNIS SUD doit établir, pour le 31 décembre 2023
au plus tard, une carte intercommunale des zones identifiées.
Le Conseil Municipal partagera le traditionnel repas du 11 novembre avec les aînés de la commune. Les personnes de plus de 65 ans, ne pouvant y assister, se verront remettre un panier garni à l’occasion du marché de Noël le 2 décembre.
Église : les tailleurs ont reçu les pierres attendues. Ils espèrent terminer les travaux pour la fin de l’année.
La réparation envisagée de la cloche n’est pas possible. Les matériaux utilisés après-guerre ne sont pas
de bonne qualité. Un devis est en cours pour la fabrication d’une nouvelle cloche à partir de la fonte de
notre cloche actuelle.
Un échange avec l’architecte est en cours au sujet de l’agrandissement d’un vitrail, initialement prévu sur
le devis mais qui nécessite une adaptation technique des éléments du retable. Une nouvelle réunion est
prévue le 2 novembre, le sujet sera abordé lors de celle-ci.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 35.
La prochaine séance de Conseil Municipal est fixée au 11 Décembre 2023.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Stéphanie BERSOUT Micheline BERNARD
9°) ENQUETE PUBLIQUE « PREMIER TECH »
10°) ZONE D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
11°) 11 NOVEMBRE ET ANIMATIONS
12°) TRAVAUX EN COURS