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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Josse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+SYNTHETIQUE+30.01.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 Janvier 2023
L’an deux mille vingt-trois, le trente janvier à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, dûment
convoqué le vingt-et-un novembre deux mille vingt-deux, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous
la présidence de M. PatrickBENOIST, Maire de JOSSE.
Présents : BENOIST Patrick, JEGUN Annie, LE ROUX Christelle, PITON Jean Marc, DUBERTRAND Sylvie, JOAQUIM
BRAS Valérie, GENEVOIS Didier arrivé à 18h33 pour le point n°2), SAINT-JEAN Céleste, SERIN Lionel, DUPRAT
Yohan, PEBAYLE François, SAUVAGE Chloé
Absents excusés : FERREZ Patrice donne pouvoir à Christelle FERRANDIS
Absents : REFAUVELET Julien, EVENE Marie-Josée
Secrétaire de séance :
Le Conseil Municipal désigne Céleste SAINT JEAN comme secrétaire de séance.
Date de la convocation : 18.01.2023 Date d’affichage : 25.01.2023
N°
d’ordre
ORDRE DU JOUR VOTES
1 Approbation du compte rendu de la séance du 30.11.2022 Unanimité
2 Retrait de la délibération n° D20221130D001 Unanimité
3 Abrogation de la délibération du conseil municipal du 27.09.2022 portant reversement de la taxe d’aménagement perçue par les communes à la communauté de communes au titre de 2022 et 2023 -
approbation des nouvelles modalités de reversement de la taxe d’aménagement à compter de 2023
Unanimité
4 Protocole d’accord relatif à l’accès à Vigifoncier dans le cadre de la
convention cadre : « convention cadre relative à la surveillance et la
maitrise foncière » avec Maremne Adour Côte sud
Unanimité
5 Présentation de la mise à jour Plan de Communal de Sauvegarde Non soumises au vote
6 Décisions du Maire Non soumises au vote
Questions et informations diverses Non soumises au vote
Le Maire, Josse, le 31.01.2023
Patrick BENOIST Mise en ligne le 01.02.2023