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Compte-Rendu - cr cm du 24 OCT 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breurey-lès-Faverney.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 24 OCT 21)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Compte
rendu
CM
24-10-21
-assiette
des
coupes.
Le
CM
approuve
Passiette
des
coupes
proposée
par PONF :
-parcelles
13
et 20
en
régénération
définitive
-parcelles
17
et
19
en
amélioration
sanitaire
-parcelles
57,
58,
59
en
coupes
de
jeunesse.
-patcelles
6,
12,
15,
25,
14
en
délivrance
pour
laffouage.
-affouage. La
liste des
ayants
droit à l’affouage
est affichée
à compter
du
25-10-21.
Les
demandes
d'inscription
des
nouveaux
ayants
droit
doivent
être
faites
dans
le
délai
d’un
mois,
au
plus
tard
le vendredi
26
novembre.
Pour
prétendre
à
être reconnu
comme
ayant
droit,
il suffit
d’être
domicilié
au
village
au
moment
de
l'affichage
du
présent
rôle.
-subventions
à verset.
-Farfadets
: 350
€
-Téléthon
: 100
€
Esprits
de
la
forêt
: 300
€
-modification
statuts
CCTS.
Le
CM
refuse
de
transférer
la compétence
Plan
Climat
Énergie
Territorial.
à la CCTS,
cat la formulation
de
la
délibération
proposée
par
la
CCTS
ne
correspond
pas
au
seul
transfert
de
cette
compétence,
déjà
bien
vague
en
elle-même. -DMB.
Deux
opérations
d’ordre
:
DI
(21)
- 28
560€
DI
(23)
+
28
560
€
DI
(2315)
-2112€
RI
(2031)
+2112€
-ptix
stère
bois
de
chauffage.
Le
coût
du
stère
de
bois
de
chauffage
à fabriquer
est de
4 € TTC,
à imputer
au
compte
7025
(affouage).
-prix
repas
de
Noël.
Le
prix
du
repas
de
Noël
pour
les
personnes
mineures
de
70
ans
est
fixé
à 30
€
tout
compris.
-logement
PMR
ex
Poste.
L'étude
pour
la réhabilitation
de
l’ancien
logement
Poste,
vacant
et inhabitable,
en
appartement
PMR
est acceptée,
pour
un
montant
estimé
de
92
200
€
HT.
Le
CM
confie
Passistance
à maîtrise
d'ouvrage
au
cabinet
SOLIHA.
-passerelle. Suite
à l'appel
d'offres
pout
là
construction
d’une
passerelle
PMR
permettant
l'accessibilité
de
la salle
du
Conseil
depuis
la cour
de
l’école,
le CM
retient
les
entreprises
suivantes
:
-Sonobat
pout
les
démolitions
et gros
œuvre
(25
834
€)
HT
-Métallerie
Val
de
Saône
pout
la charpente
et la serrurerie
(66
757
€)
HT
-EM]
pour
l'électricité
(5 414 €)
HT'
Il
donne
tout
pouvoir
au
maire
pout
relancer
une
consultation
concernant
2
lots
défaillants,
solliciter
les
subventions
et l’autotise
à signer
les
documents
relatifs
à ce
chantier. -hameau
Seniors.
Pout
l'aménagement
du
tertain
derrière
le
Grand
Mont
en
un
hameau
Seniors
et
un
lotissement,
M.
Belloncle,
architecte
à
St-Loup,
qui
travaille
de
conserve
avec
la
Manufacture
des
Usines
Réunies
a
été
retenu
et
le
CM
a
autorisé
le maire
à signer
le contrat
d’étude
de
faisabilité.
L'orientation
est celle
d’un
habitat
écologique,
bio-soutcé,
économe
en
énergie
et
d’aspect
naturel,
cumulant
de
15
à 20
logements,
et quelques
parcelles
à bâtir.
-convention
Club
House.
Le
CM
décide
d'établir
une
convention
de
mise
à disposition
du
Club
House
de
la
Longine
avec
PASB.
-demandes
de
subventions.
Il s’agit de
la demande
de
subventions
et du
plan
de
financement
pour
différents
travaux
à venir
:
-panneaux
de
limitation
de
vitesse
(7)
et
d’entrée
d'agglomération
(3).
Devis
de
1 183
€
HT.
Le
CM
préfère
engager
leur
installation
au
plus
vite et ne
pas
solliciter
de
subvention
dans
le cadre
des
amendes
de
police.
-huisseries
bâtiment
mairie.
Fenêtres
et volets
dans
la
salle
des
archives
et la
cuisinette,
châssis
dormants
en
plein
cintre
de
la
salle
du
Conseil
et
du
bureau
du
maire,
doublage
de
la
porte.
Devis
de
17
567
€
HT.
Une
étude
complémentaire
est
demandée
: bilan
énergétique,
qui
conditionne
les
subventions
possibles.
-réfection
des
façades
des
bâtiments
communaux.
Pour
les
bâtiments
locatifs
: 53
195
€
HT,
pour
la
mairie
: 62
349
€ HT.
Un
avenant
sera
demandé
pour
le bâtiment
ancienne
Poste,
qui
a été
oublié.
-vente
parcelles. -Petits
Cabots.
Le
CM
accepte
de vendre
à M.
Laugeray
une
petite
bande
de
terrain
de
50
m°
en
limite
de
rue
au
prix
de
6,50
€/m°.
Les
coûts
de
bornage
et
d’actes
sont
à sa
charge.
-Sous
les Levanches.
Le CM
accepte la proposition
de 500 € faite par M.
Dagnaud
pouf l’achat du chemin
desservant
sa
maison.
Les
coûts
de
bornage
et d’actes
sont
à sa chatge.
-ZH
109.
Le
CM
accepte
la proposition
d’achat
de
la parcelle
ZH
109
faite
par
M.
Magrey,
au
prix
de
5001
€. -convention
avec
le
CDG70.
Le
CM
autorise
le
maire
à
signer
une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
concernant
Paccompagnement
à
la
reprise
de
service
des
agents
stagiaires.
-transformation
de
poste.
Le
poste
d’emploi
non
permanent
d’accompagnement
scolaire
est
transformé
en
poste
permanent.
-questions
diverses
-marché
de Noël
: appel
à volontaires,
dont
les membres
du
CM.
À
Breurey-lès-Faverney,
le 26
octobre
2021
Le
Maire,
Jean
MARCHAL