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Procès Verbal - 23 03 30 liste des délibérations du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 03 30 liste des délibérations du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Liste des délibérations soumises
au conseil municipal
du 30 mars 2023
Date de convocation L’an 2023, le 30 mars à 20h
24/03/2023 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la
présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
Date de publication . r . 03/04/2023 Etaient présents :
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Alexandre HUBERT, Virginie HOUDOIN, Aurélien DELHOMMEAU, Nombre Nathalie PLASSAIS, Pierre CERBELLE, Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET,
de conseillers TIMMERMAN Jacques, Patricia BESNIER
En exercice : 15 4bsent excusé : Benoît ANGELO
Présents : 14 Àbsent:
Votants : 14 Procuration :
Secrétaire de Séance :
Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la! Sujet Résultat du vote
délibération
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 16 | Pour : unanimité
mars 2023
2023-03-30-01 | Attribution du lot 3 du marché MAM Pour : unanimité
2023-03-30-02 | Autorisation demande de subvention auprès de la CAF — | Pour : unanimité MAM
2023-03-30-03 | Remboursement acompte salle polyvalente suite | Pour : unanimité
annulation
2023-03-30-04 | Affectation du résultat — panneaux photovoltaïques Pour : unanimité
2023-03-30-05 | Affectation du résultat - commune Pour : unanimité
2023-03-30-06 | Fongibilité des crédits — M57 Pour : unanimité
2023-03-30-07 | Vote du budget 2023 — panneaux photovoltaïques Pour : unanimité
2023-03-30-08 | Vote du budget 2023- commune Pour : unanimité
2023-03-30-09 | Vote des taux d'imposition Pour : unanimité
Le Maire,
Brigitte TETU-EDIN
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion # 02.43,95.48.05 & 02.43.92.38.13
mairie(@vion.fr http://vion72.fr