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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05
mairie@vion.fr http://vion72.fr
Liste des délibérations soumises
au conseil municipal
du 28 Mars 2024
Date de convocation
15/03/2024
Date de publication
02/04/2024
Nombre
de conseillers
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 13
L’an 2024, le 28 mars à 19 h 30
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
Etaient présents :
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Virginie HOUDOIN, Alexandre HUBERT, Michel JUDALET, Jacques
TIMMERMAN, Patricia BESNIER, Benoît ANGELO
Absents excusés : Nathalie PLASSAIS, Pierre CERBELLE, Aurélien
DELHOMMEAU, Valérie PRUDHOMME, Sylvie RIBOT
Procuration : Sylvie RIBOT a donné procuration à Brigitte TETU-EDIN
Aurélien DELHOMMEAU a donné procuration à Daniel REGNER
Valérie PRUDHOMME a donné procuration à Michel JUDALET
Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la
délibération
Sujet Résultat du vote
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7
mars 2024
Pour : unanimité
24-03-28-01 Décisions du maire prises dan le cadre de sa délégation Actée à l’unanimité 24-03-28-02 Remboursement salle polyvalente suite à annulation
pour cause décès
Pour : unanimité
24-03-28-03 Subventions 2024 Pour : unanimité
24-03-28-04 Vote des taux d’imposition Pour : unanimité 24-03-28-05 Vote du budget annexe panneaux photovoltaïques 2024 Pour : unanimité 24-03-28-06 Vote du budget commune 2024 Pour : unanimité 24-03-28-07 Subvention CCAS Pour : unanimité 24-03-28-08 Fongibilité des crédits Pour : unanimité 24-03-28-09 Devis défibrillateurs Pour : unanimité
Le Maire
Brigitte TETU-EDIN