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Procès Verbal - 1781793387 Conv 26 07
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 07h04 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1781793387 Conv 26 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Clermont
le 18
juin
2026
Aux
membres
du
conseil
municipal
74270
CLERMONT
Mesdames
et
Messieurs,
j'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
:
le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
jeudi
02
juillet
2026
à
19h
- Salle
du
conseil
Ordre
du
jour: Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
conseil
municipal
et
élection
du
secrétaire
de
séance.
Compte
rendu
des
décisions
du
maire.
(délégations
consenties
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
n°
2026-12)
Subventions
aux
associations.
Délégations
consenties
au
maire
par
le
conseil
municipal.
Pacte
de
gouvernance
de
la
CCUR
Désignation
des
représentants
de
la
commune
aux
commissions
thématiques
de
la
CCUR.
Convention
de
financement
du
GDS
des
Savoie
pour
des
mesures
de
prévention
et
de
lutte
contre
le
frelon
asiatique
8.
Convention
de
participation
financière
pour
le
logiciel
Ris.net
Gestion
simplifiée
V3
9.
Convention
d'utilisation
de
la
salle
-
Association
Clermont
détente
10.
Rapports
des
commissions
municipales
+
Questions
diverses
Le
maire,
()
Paul ORSET
ou ES DE
BON
POUR
POUVOIR
Je soussigné(e), donne
pouvoir
à.
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Clermont,
convoqué
pour
annees
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents. Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant,
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.