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Procès Verbal - 1725365836 Conv 24 09
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1725365836 Conv 24 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Clermont le 03 septembre 2024
Aux membres du conseil municipal
74270 CLERMONT
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
Lundi 09 septembre 2024 à 19h - Salle du conseil
Ordre du jour :
1. Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal et élection du secrétaire de séance
2. Demandes d’aide et subventions
3. Appartements Communaux - Révision des loyers (2024)
4. Budget Principal - Décision modificative n°1
5. Budget Eau – Décision modificative n°1
6. Tri des biodéchets et compostage collectif
7. Modification n°5 des statuts de la CC Usses et Rhône
8. Exonération de taxe foncière et dépenses d’économie d'énergie
9. Nouvelle convention pour les APC (Agence Postale Communale)
10. Congrès des maires 2024
11. Agence de l’eau – Réforme des redevances en 2025
12. Travaux de renouvellement de l’éclairage public - Fonds Vert
13. Questions diverses
Le maire,
Christian VERMELLE
__________________________________________________________________________________
BON POUR POUVOIR
Je soussigné(e), .............................................................................................................................................................
donne pouvoir à ....................................................................................................................................................... de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de Clermont, convoqué pour le............................................. de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à ...........................................................Le ...............................................................