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Conseil Municipal - Liste délibérations CM 07.07.2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM 07.07.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
Épina s1Orgé
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
7 JUILLET
2025
{Article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mil
vingt-cina,
le
sept
juillet
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'EPINAY-SUR-ORGE,
légalement
convoqué,
s’est
rassemblé
salle
des
Mariages,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARCHAU,
son
Maire. ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
MARCHAU,
Maire,
M.
V.
GALLET,
Mme
PANZANI,
M.
BARRIERE,
Mme
LEQUEUX,
M.
FABBRO,
Mme
MARTIN,
M.
WALTER,
Maires-Adjoints,
M.
DUCHESNE,
Mme
CHABRILLAT,
M.
MARAIS,
M.
SCHILTZ,
Mme
DORLAND,
Mme
LE
POULAIN,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
DESSAILLY,
Mme
GAUDRY,
M.
HADDAD,
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FÜUTOL,
M.
M.
LEGOUGE,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
: Mme
CASTAINGS,
Mme
BOURDOUX,
M.
O.
GALLET,
Mme
DRAGHI.
ABSENTS
: Mme
LUTIER,
M.
RANDOING,
M.
DIDRY,
M.
LACASSAGNE.
Conformément
à
l’article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à la séance
étant
supérieur
à la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à
la désignation
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Muriel
DORLAND
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
a
accepté.
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour
et
les
a
adoptés
dans
les
conditions
suivantes :
KRKKKÉÉ
Délibération
56/2025
- APPROBATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
57/2025
-
MISE
A
DISPOSITION
DE
SALLES
MUNICIPALES
AUX
CANDIDATS
DANS
LE
CADRE
DES
ELECTIONS
POLITIQUES
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
58/2025
-
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
AVEC
LA
SOCIETE
LIME
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
D’'EMPLACEMENTS
AFIN
DE
DEVELOPPER
UN
SERVICE
DE
VELO
PARTAGE
ET
FIXATION
DE
LA
REDEVANCE
CORRESPONDANT
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
59/2025
-
AUTORISATION
DONNEE
AU
MAIRE
DE
RECOURIR
A
UN
EMPRUNT
POUR
L'EXERCICE
2025
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE Délibération
60/2025
-
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
2024-2029
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
SANTE
DU
CIG
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
61/2025
-
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
62/2025
- MISE
EN
PLACE
DU
TELETRAVAIL
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
63/2025
- CREATION,
D'UN
ACCEUIL
JEUNES
15-25
ANS,
DECLARE
SDJES*
ET
AFFILIE
AU
RESEAU
« INFORMATION
JEUNESSE
» DANS
LES
LOCAUX
DE
L’ANCIENNE
MEDIATHEQUE
>
ADOPTION
A
L’'UNANIMITE
Délibération
64/2025
- ACTUALISATION
DES
TARIFS
DU
SERVICE
JEUNESSE
POUR
L’ANNEE
2025-
2026
A
COMPTER
DU
1%
SEPTEMBRE
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
65/2025
-
RETROCESSION
PAR
L’ASL
CONNEX
DU
MAIL
AMELIE
DE
PITTEURS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
66/2025
-
DECLASSEMENT
RETROACTIF
D'UN
TERRAIN
DONNE
A
BAIL
A
CONSTRUCTION
EN
VUE
DE
SA
VENTE
AU
PRENEUR
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Affiché
et
publié
le
Olivier
MARCHAU
1
0
JU
2075
Maire d'Épinay-sur-Orge