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Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations examinées 23.06.205
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées 23.06.205)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Banque,
Épina | “Orge
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
JUIN
2025
{Article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-trois
juin
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'EPINAY-SUR-
ORGE,
légalement
convoqué,
s’est
rassemblé
salle
des
Mariages,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARCHAU,
son
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
M.
MARCHAU,
Maire,
Mme
CASTAINGS,
M.
V.
GALLET,
M.
BARRIERE,
Mme
LEQUEUX,
M.
FABBRO,
Mme
MARTIN,
M.
WALTER,
Maires-Adjoints,
M.
DUCHESNE,
M.
MARAIS,
Mme
LUTIER,
M.
SCHILTZ,
Mme
DORLAND,
Mme
BOURDOUX,
M.
O.
GALLET,
Mme
LE
POULAIN,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
:
Mme
PANZANI,
M.
RANDOING,
Mme
DESSAILLY,
Mme
GAUDRY,
M.
HADDAD,
Mme
DRAGHI,
M.
BLOTTIERE,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE.
ABSENTS
: Mme
CHABRILLAT,
M.
DIDRY,
M.
LACASSAGNE.
Conformément
à
l’article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à
la séance
étant
supérieur
à
la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à
la
désignation
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Monsieur
Jean-Marie
SCHILTZ
a
été
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
a
accepté.
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour
et
les
a
adoptés
dans
les
conditions
suivantes
:
KRKAKEX
Délibération
37/2025
- VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024
- BUDGET
VILLE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
38/2025
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
- BUDGET
VILLE
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Délibération
39/2025
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
- BUDGET
PRINCIPAL
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Délibération
40/2025
— INSTITUTION
DE
LA
TAXE
DE
SEJOUR
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
41/2025
-
ABONDEMENT
DE
LA
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
ALLOUEE
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
POUR
L'EXERCICE
2025
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE Délibération
42/2025
-
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
ALLOUEE
A
LA
CAISSE
DES
ECOLES
POUR
L’EXERCICE
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
43/2025
- ACCORD
AMIABLE
ET
PROTOCOLE
D’ACCORD
TRANSACTIONNEL
DU
LITIGE
LIE
À
L’'EFFONDREMENT
DE
LA
RUE
DES
MEUNIERS
PARCELLE
n°714
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
44/2025
- ACCORD
AMIABLE
ET
PROTOCOLE
D’ACCORD
TRANSACTIONNEL
DU
LITIGE
LIE
À
L’'EFFONDREMENT
DE
LA
RUE
DES
MEUNIERS
PARCELLE
n°520
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
45/2025
- ACCORD
AMIABLE
ET
PROTOCOLE
D’ACCORD
TRANSACTIONNEL
DU
LITIGE
LIE
A
L’'EFFONDREMENT
DE
LA
RUE
DES
MEUNIERS
PARCELLE
n°335
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
46/2025
- ACCORD
AMIABLE
ET
PROTOCOLE
D’ACCORD
TRANSACTIONNEL
DU
LITIGE
LIE
A
L’'EFFONDREMENT
DE
LA
RUE
DES
MEUNIERS
PARCELLE
n°176
>
ADOPTION
A
L’UNANIMITE
Délibération
47/2025
- CREATION
ET
RECRUTEMENT
DE
CONTRATS
D’ENGAGEMENT
EDUCATIF
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
48/2025
-
RECRUTEMENT
D'UN
EDUCATEUR
SPORTIF
VACATAIRE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
49/2025
-
MODIFICATION
DU
PERIMETRE
SCOLAIRE
IMPLIQUANT
L’EVOLUTION
DU
SECTEUR
SOUPLE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
50/2025
-
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
SUR
PROJETS
A
DIFFERENTES
ASSOCIATIONS >
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
51/2025
-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
CONSERVATOIRE
DE
MUSIQUE
D’EPINAY
SUR
ORGE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
52/2025
-
DEMANDE
DE
GARANTIE
D’EMPRUNT
POUR
LA
FONDATION
FRANCO
BRITANNIQUE
DE
SILLERY
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
53/2025
-
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
TRIPARTITE
D’INTERVENTION
FONCIERE
AVEC
L’EPFIF
ET
L’AGGLOMERATION
PARIS
SACLAY
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Délibération
54/2025
- ZAP
AVEC
BALLAINVILLIERS
/ LONGJUMEAU
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
55/2025
-
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITÉ
EXTÉRIEURE
(TLPE)
POUR
2026
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Affiché
et
publié
le
Olivier
MARCHAU
Maire
d'Épinay-sur-Orge
2 6
JUN
20