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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 10.02.2025
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 10.02.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Sécurité publique, Famille,
Épina “Orge LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
10
FEVRIER
2025
(Article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mil
vingt-cina,
le
lundi
10
février
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’'EPINAY-SUR-
ORGE,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
salle
des
Mariages,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARCHAU,
son
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
MARCHAU,
Maire,
Mme
CASTAINGS,
M.
V.
GALLET,
Mme
PANZANI,
M.
BARRIERE,
Mme
LEQUEUX,
M.
FABBRO,
M.
WALTER,
Maires-Adjoints,
Mme
CHABRILLAT,
M.
MARAIS,
Mme
EUTIER,
M.
SCHILTZ,
Mme
DORLAND,
M.
RANDOING,
Mme
BOURDOUX,
M.
O.
GALLET,
Mme
LE
POULAIN,
Mme
DESSAILLY,
M.
HADDAD,
M.
BLOTTIÈRE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
: Mme
MARTIN,
M.
DUCHESNE,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
GAUDRY,
Mme
DRAGHI,
M.
LACASSAGNE.
ABSENTS
: M.
DIDRY
Conformément
à
l’article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à
la séance
étant
supérieur
à
la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à
la
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Monsieur
Christian
MARAIS
a été
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
a accepté.
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour
et
les
a
adoptés
dans
les
conditions
suivantes :
RARKAAKÉ
Délibération
01/2025
- APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTE
D’'AGGLOMERATION
PARIS
SACLAY
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
02/2025
- CONVENTION
CONSTITUTIVE
DU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
RELATIVE
AUX
MARCHÉS
DE
TRAVAUX
TOUS
CORPS
D'ETAT
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
03/2025
-
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
PROPOSE
PAR
LE
SMOYS
POUR
L'ACHAT
DE
FOURNITURE
D’ENERGIE
(GAZ
ET
ELECTRICITE)
ET
DES
SERVICES
ASSOCIES
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
04/2025
- CREATION
D’UNE
RESERVE
COMMUNALE
DE
SECURITE
CIVILE
>
ADOPTION
À
LA
MAJORITE
Délibération
05/2025
-
DELIBERATION
DECIDANT
LE
CHANGEMENT
TEMPORAIRE
DE
LIEU
DE
CELEBRATION
DES
MARIAGES
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
06/2025
-
AFFECTATION
ANTICIPÉE
DU
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2024
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
AU
BUDGET
PRIMITIF
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE Délibération
07/2025
- FISCALITE
LOCALE
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
08/2025
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
ALLOUÉE
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
POUR
L’'EXERCICE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
09/2025
- ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DE
LA
VILLE
æ
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Délibération
10/2025
-
EXONERATION
DE
LA
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
DANS
LE
CADRE
DE
L’AMELIORATION
DE
L'HABITAT
DESTINEE
A
L'ECONOMIE
D’'ENERGIE
>
ADOPTION
A
L’UNANIMITE
Délibération
11/2025
- CREATION
D'UN
POSTE
DE
RESPONSABLE
DE
L’EVENEMENTIEL
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
12/2025
- NOUVEAU
REGIME
INDEMNITAIRE
DE
LA
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
æ
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
13/2025
- RAPPORT
SOCIAL
UNIQUE
DE
LA
VILLE
DE
2023
>
PRISE
D'ACTE
A
L'UNANIMITE
Délibération
14/2025
- MISE
À
JOUR
DES
EFFECTIFS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
15/2025
-
MODIFICATION
DE
L'AIDE
FINANCIERE
COMPLEMENTAIRE
AU
TREMPLIN
JEUNE
CITOYEN
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
16/2025
-
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
SUR
PROJETS
POUR
DES
ASSOCIATIONS
SPINOLIENNES >
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
17/2025
- ADOPTION
DU
PROJET
CULTUREL
SCIENTIFIQUE
EDUCATIF
ET
SOCIAL
2025-
2029
(PCSES)
DE
L'ESPACE
CULTUREL
SIMONE
VEIL
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
18/2025
-
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
COMMUNALES
ALLOUÉES
AUX
ASSOCIATIONS
ET
AUX
COOPÉRATIVES
SCOLAIRES
POUR
L'ANNÉE
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
19/2025
-
AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
DE
BARDAGE
RAVALEMENT
-
DESENFUMAGE
-
MENUISERIE
EXTERIEURE
-
OCCULTATION
-
VERRIERE
ET
PORTES
AUTOMATIQUES
POUR
LA
REALISATION
DE
LA
MEDIATHEQUE
MUNICIPALE
ET
DE
SERVICES
PARTENAIRES
SOCIETE
VERRE
ET
METAL
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
20/2025
- DÉROGATION
DU
MAIRE
AU
REPOS
DOMINICAL
DANS
LES
COMMERCES
DE
DETAIL
POUR
L'ANNÉE
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Affiché et publié le]
3
FEV
207%
See
MARCHAU
aire
pinay-syr-Orge