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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16.12.2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Éducation,
Épina “Orge
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
16
DECEMBRE
2024
(Article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
lundi
16
décembre
2024
à
20h02,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'EPINAY-SUR-ORGE,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
salle
des
Mariages,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARCHAU,
son
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
MARCHAU,
Maire,
Mme
CASTAINGS,
M.
V.
GALLET,
Mme
PANZANI,
M.
BARRIERE,
M.
FABBRO,
Mme
MARTIN,
M.
WALTER,
Maires-Aldjoints,
Mme
CHABRILLAT,
M.
MARAIS,
Mme
LUTIER,
M.
SCHILTZ,
M.
RANDOING,
Mme
BOURDOUX,
M.
O.
GALLET,
Mme
LE
POULAIN,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
DESSAILLY,
M.
HADDAD,
Mme
DRAGHI,
M.
LACASSAGNE,
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
: Mme
LEQUEUX,
M.
DUCHESNE,
Mme
DORLAND,
Mme
GAUDRY
ABSENTS
: M.
DIDRY
Conformément
à
l'article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à
la séance
étant
supérieur
à
la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à
la
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Madame
Anne
CHABRILLAT
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
a
accepté.
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour
et
les
a
adoptés
dans
les
conditions
suivantes
:
KKkKKKX
Délibération
96/2024
-
APPROBATION
DE
LA
CREATION
D'UNE
SOCIETE
DEDIEE
A
LA
CONSTRUCTION
ET
EXPLOITATION
D'UNE
UNITE
DE
VALORISATION
DU
CSR
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
97/2024
-
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ACTIVITE
2023
DE
LA
SEMARDEL
>
PRISE
D'ACTE
A
L'UNANIMITE
Délibération
98/2024
- TRANSFERT
DE
L'ACCOMPAGNEMENT
A
LA
SCOLARITE
DU
CCAS
VERS
LA
VILLE >
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
99/2024
- CREATION
ET
AU
RECRUTEMENT
DE
CONTRATS
D'ENGAGEMENT
EDUCATIF
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE Délibération
100/2024
-
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINTE
AU
DIRECTEUR
DES
SERVICES
TECHNIQUES >
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
101/2024
-
MISE
À
JOUR
DU
DOCUMENT
UNIQUE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
102/2024
-
MISE
EN
PLAGE
D'UNE
ASTREINTE
DE
VIABILITE
HIVERNALE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
103/2024
- REVALORISATION
DES
AGENTS
DE
LA
PETITE
ENFANCE
DANS
LE
CADRE
DU
BONUS
ATTRACTIVITE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
104/2024
-
MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
INSTAURANT
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
SUJETIONS,
DE
L’EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
À
LA
FILIERE
TECHNIQUE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
105/2024
- RECRUTEMENT
DE
VACATAIRES
A
L'ESPACE
CULTUREL
SIMONE
VEIL
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
106/2024
-
INSTITUTION
D’UNE
GRATIFICATION
AU
BENEFICE
DES
ETUDIANTS
DE
L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
ACCUEILLIS
EN
STAGE
POUR
UNE
DUREE
DE
PLUS
DE
DEUX
MOIS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
107/2024
-
PROLONGATION
DE
L'AIDE
FINANCIERE
COMPLEMENTAIRE
AU
TREMPLIN
JEUNE
CITOYEN
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
108/2024
- ELARGISSEMENT
DES
CATEGORIES
DES
DIPLOMES
VALORISES
LORS
DE
LA
CEREMONIE
DES
BACHELIERS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
109/2024
- REGLEMENT
INTERIEUR
DU
BOIS
DE
PETIT
VAUX
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
1110/2024
-
DEBAT
SUR
LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
(PADD)
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
>
PRISE
D'ACTE
A
L'UNANIMITE
Délibération
111/2024
- ZAC
DE
LA
CROIX
RONDE
- APPROBATION
DU
PROTOCOLE
D’ACCORD
DE
MEDIATION
AVEC
GRAND
PARIS
AMENAGEMENT
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Délibération
112/2024
-
ZAC
DE
LA
CROIX
RONDE
-
APPROBATION
DE
L'AVENANT
N°2
AU
TRAITE
DE
CONCESSION
D’AMENAGEMENT
AVEC
GRAND
PARIS
AMENAGEMENT
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Délibération
113/2024
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
DU
BUDGET
DE
LA
VILLE
2024
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
Délibération
114/2024
-
REVALORISATION
DES
TARIFS
DES
SERVICES
PUBLICS
ET
REDEVANCES
D’'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
POUR
L'ANNEE
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
115/2024
- AUTORISATION
D’ENGAGER,
DE
LIQUIDER
ET
DE
MANDATER
LES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
2025ADOPTION
A
L'UNANIMITE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE Délibération
116/2024
- RAPPORT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2025
DE
LA
VILLE
D’EPINAY-SUR-
ORGE >
PRISE
D'ACTE
A
L'UNANIMITE
Affiché
et
publié
le
1 $
DEC
2024
Olivier
MARCHAU
Maire
d’Épinay-sur-Orge