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Procès Verbal - proces verbal du 20 06 2016
Document publié le Lundi 20 juin 2016 par la commune de Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 20 06 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Banque,
1
PROCES-VERBAL
SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2016
Par lettre en date du 10 Juin 2016, le Conseil Municipal a été convoqué, en séance ordinaire, à la Mairie du Blanc, pour le Lundi 20 Juin 2016 à 20h45, afin de délibérer sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
___________________
Madame Le Maire de la ville du Blanc, certifie que le compte rendu de la présente séance a été affiché, conformément à l'article L2122.25 du Code général des Collectivités territoriales, le 21 Juin 2016. ______________________________________
Elle certifie en outre que les formalités prescrites par les articles L2121.7, L2121.9, L2121.12, du Code général des collectivités territoriales ont été observées pour la convocation et la réunion du Conseil municipal.
L'an deux mille seize, le vingt juin, à vingt heures quarante cinq, le Conseil municipal de la ville du Blanc, dûment convoqué, s'est réuni en séance publique sous la présidence de Madame GOMBERT Annick, Maire.
Etaient présents : Annick Gombert, Didier Ciret, Véronique Moreau-Joannès, Claude Cosset, Chantal Delavau-Labrux, Danièle Chaudagne-Le-Ravallec, Erwan Rigollet, Colette Taillebourg, Wilfried Robin, Louis Brun, Danièle Garnier, Maryse Borra, Alain Perreard, Jocelyne Veron, Georges Martino, Brigitte Ygonnet, Sylvie Bideau, Trinidad Gutierrez-Bonnet, Jacky Brunet, Claudine Vanwonterghem, Olivier Perrot, Etienne Buchmann, Jean-Claude Prauly, Gilles Lherpinière, Pascal Roy, Frédérique Vrignat, Sylviane Gontier. Stéphane Caillaud.
Absents excusés représentés : Jean-Paul Chanteguet (pouvoir à Annick Gombert),
1 Approbation séances de conseil du 1er avril, 10 avril et 2 mai 2016
2 Désignation secrétaire de séance
3 Compte-rendu décision du Maire
4 Désignation membre auprès de la Commision Locale d'Evaluation des Charges Transférées
5 Convention objectifs et moyens Centre Culturel Blancois
6 Garantie emprunt Réhabilitation 41 logements rue St exupéry et Massicots
7 Garantie emprunt Refonte chaufferie 31 logements Bons Saints
8 Garantie emprunt Réaménagement dette
9 Tarification Ecole Municipale de Musique
10 Modification règlement intérieur Ecole Municipale de Musique
11 Vacations Ecole de Musique
12 Décision modificative budgétaire
13 Don
14 Rétrocession vorire lotissement
15 Déclassement chemin communal
16 Délégation service public
17 Convention Maîtres Nageurs Sauveteurs / Ville
18 Modification temps de travail
19 Informations diverses 2
1 – APPROBATION PROCES-VERBAL SEANCES DE CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL, 10
AVRIL ET 2 MAI 2016
L’assemblée a approuvé les procès verbaux des conseils municipaux des 1er et 10 Avril 2016, ainsi que celui
du 2 Mai 2016.
2 – DÉSIGNATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Wilfried ROBIN a été désigné secrétaire de séance.
3– COMPTE-RENDU DECISION DU MAIRE
Il est porté à la connaissance de l'Assemblée la décision prise par Mme le Maire, conformément à l'article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Décision n° 01/DEC/2016 du 28 avril 2016 par laquelle Madame le Maire a contracté une ligne de trésorerie
d'un montant de 50 000,00 € auprès de la Banque Populaire Val de France.
4 – DESIGNATION MEMBRE AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES
CHARGES TRANSFEREES
Avec leurs compétences, les communes transfèrent à l'intercommunalité les dépenses qui y sont liées. Afin de garantir une répartition financière équitable, une instance spéciale existe : la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
La Communauté de Communes Brenne Val de Creuse a créé lors du conseil communautaire du 14 mars 2016 une CLECT, aussi afin de représenter les intérêts de la ville du BLANC, il convient de désigner un représentant du conseil municipal auprès de cette instance.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime, désigne Madame Annick GOMBERT, Maire du Blanc.
5 – CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS VILLE DU BLANC/ CENTRE CULTUREL
BLANCOIS (CCB)
La loi impose aux collectivités versant des subventions supérieures à 23 000,00 € par an à des associations, de signer avec celles-ci une convention d'objectifs et de moyens.
La subvention annuelle du CCB dépassant largement ce montant, et après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime, autorise Madame le Maire à signer la convention en cours d'élaboration ci-après. 3
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
Ville du BLANC / CENTRE CULTUREL BLANCOIS
Entre :
La ville du BLANC dénommée « La Commune », représentée par son Maire, Mme Annick GOMBERT, habilitée par délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2016, d ’une part,
Et :
M. SCHWARZWAELDER Arnaud, Président du Centre Culturel Blancois, autorisé à signer la présente convention,
d ’autre part.
Il a été convenu et accepté ce qui suit :
PREAMBULE
La ville du Blanc, soucieuse de compléter sa politique culturelle, confie au Centre Culturel Blancois :
- la programmation d'une saison culturelle;
- la mise en place d'activités culturelles et artistiques;
- une mission de conseil et de soutien technique auprès des associations blancoises et des partenaires institutionnels;
- une mission de participation à l'animation du territoire.
MISSIONS
1) Programmation
Le CCB est chargé ;
de la programmation culturelle d'au moins 15 spectacles par an (en dehors de ceux programmés par les institutions de la ville et d'autres associations) et de l'organisation du carnaval, du mois de septembre au mois de juin inclus;
de participer, avec l'animateur de la ville, à l'organisation de la saison estivale.
2) Mise en place d'activités culturelles et artistiques
Le CCB continuera à gérer directement certaines activités (danse, théatre, arts plastiques, conversation anglaise) en prenant en charge les inscriptions, en rémunérant les intervenants, en faisant la promotion des activités.
D'autres activités associatives à dimension culturelle pourront être hébergées et/ou faire l'objet d'une promotion par le CCB. 4
3) Mission de conseil et de soutien technique auprès des associations blancoises et des partenaires institutionnels
Le CCB répondra, autant que faire se peut, aux questions d'ordres pratique et administratif que peuvent se poser les associations culturelles.
4) Mission de participation à l'animation du territoire
Le personnel du CCB et l'animateur de la ville participeront à l'animation culturelle du territoire en assistant aux réunions de préparation, en aidant techniquement les associations organisant des événements culturels sur le territoire de la ville (notamment Chapitre Nature, Bob'Arts, les Bons Saints...) ainsi que les partenaires institutionnels tels que l’École Municipale de Musique, la Médiathèque, l’Écomusée, l’Office du tourisme, les groupes scolaires, le lycée et les collèges. Ces interventions ne pourront se faire que sur demande du maire ou de l'élu chargé de la culture. Elles devront être compatibles avec le volume horaire du technicien et ne devront pas l'empêcher d'exercer ses missions auprès du Centre Culturel.
MISE EN OEUVRE
1°) Le CCB arrêtera la programmation de la saison en concertation avec le Comité de programmation, et établira le planning des activités.
Cette programmation et ces activités devront correspondre aux subventions attribuées par la ville, la Région, le Département, et tout autre organisme, et seront mises en œuvre dans le respect de la législation en vigueur. Le CCB cherchera également d'autres partenaires financiers, y compris privés.
Il se chargera de la promotion et de la communication en éditant une plaquette annuelle et/ou trimestrielle distribuée aux blancois, par des communiqués à la presse, par des envois électroniques aux offices de tourisme et aux mairies du territoire, par des affiches apposées par les soins du personnel du CCB et de l'animateur de la ville dans les panneaux d'affichage de la ville, et par tout autre moyen à sa convenance.
2°) Le CCB se chargera, lorsque cela sera nécessaire, du transport des oeuvres des expositions organisées par la municipalité ainsi que de l'installation selon la scénographie définie par le responsable du service création de la municipalité.
3°) L'animateur de la ville et le technicien du CCB travailleront en partenariat pour la mise en oeuvre technique des spectacles organisés par le CCB et la municipalité afin de supprimer, sauf cas exceptionnel, le recours au personnel extérieur.
4°) Des réunions techniques auront lieu 1 fois par semestre au minimum avec l'élue chargée de la culture, le directeur des services techniques, le directeur du Centre Culturel, le technicien du Centre Culturel et l'animateur de la ville pour faire le point sur les demandes d'interventions des associations et partenaires institutionnels et pour établir un planning des interventions de chacun
5°) Le directeur du CCB mettra en place:
- une comptabilité d'engagement;
- un budget prévisionnel structuré.
Il effectuera un suivi des missions et des heures du personnel en vérifiant que les heures donnant lieu à un repos compensatoire soient récupérées au plus tôt (c'est à dire dans la semaine qui suit).
Il effectuera un suivi du paiement des cotisations et abonnements.
Il présentera à la commission culture de la ville, lors de l'examen des demandes de subvention : 5
- le détail de sa programmation pour l'année à venir par la production d'une fiche par spectacle avec les devis de chaque ligne de dépense;
- un compte-rendu d'activités de l'année précédente;
- les compte-rendus de CA et d'AG;
- le bilan financier de l'année écoulée;
- le compte de résultat fourni par un expert-comptable.
MOYENS MIS À DISPOSITION PAR LA VILLE
Pour qu’il puisse remplir ses missions, la ville du Blanc met à la disposition du Centre Culturel les moyens suivants :
1) Moyens financiers
Chaque année, la ville du Blanc attribuera les subventions nécessaires au fonctionnement et à la saison culturelle notamment après examen des devis correspondant aux fiches techniques présentées.
Le recours à une location de matériel et à des prestataires extérieurs devra être exceptionnel et justifié pour être pris en compte dans le calcul des subventions versées par la ville.
2) Locaux
- Des locaux situés place René Thimel, à savoir deux bureaux, une pièce accueillant la photocopieuse et du matériel technique, une salle de danse
- Deux pièces situées Place de la Libération, servant à entreposer le matériel technique à partager avec l'animateur culturel de la ville
- Le Centre culturel pourra également utiliser (après les avoir réservés en suivant la procédure déterminée par la municipalité) la salle des fêtes, l’aire couverte du parc des Expositions, le Moulin de la Filature et l’église St Cyran (en bénéficiant, dans la mesure du possible d’une priorité d’utilisation).
3) Véhicule
Un véhicule adapté sera mis à disposition du Centre culturel pour les transports de matériels et les œuvres destinées aux expositions. Le carburant et tous les autres frais seront à la charge de la ville. Un carnet de bord indiquant les déplacements effectués sera rempli pour chaque utilisation.
4) Matériel
Le Centre Culturel et la Municipalité établiront un listing et un état des lieux du matériel dont ils disposent (son et lumière) ainsi que le catalogue de location, afin de mutualiser ce matériel. Ce document sera joint à la présente convention. Une mise à jour sera effectuée une fois par an avec copie transmise à la municipalité et inversement.
5) Personnel
Un expert-comptable rémunéré par la ville, sollicité par le CCB, établira chaque année un compte de résultat. 6
- Les employés municipaux apporteront quand cela sera nécessaire leur soutien logistique à la mise en œuvre technique des spectacles et animations, sous réserve de l'accord du maire
- Le responsable du service création de la ville travaillera avec le directeur du Centre Culturel et l'animateur de la ville à la conception et la mise en page des plaquettes éditées
- L'animateur de la ville participera à la mise en oeuvre des spectacles organisés par le CCB
DISPOSITIONS DIVERSES
La présente convention est valable de la date de sa signature au 31/12/2016, renouvelable de façon expresse après un bilan provisoire présenté fin novembre.
Le solde de la subvention 2016 sera versé comme suit :
50% à la signature de la convention
50% au 15/12/2016 après fourniture du bilan
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par la collectivité. Le CCB s'engage à faciliter l'accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle conformément au décret du 25 juin 1934 relatif aux subventions aux sociétés privées. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l'article 14 du décret-loi du 2 mai 1938.
Fait au BLANC, le
Le président du CCB, Le Maire du BLANC,
SCHWARZWAELDER Arnaud GOMBERT Annick
JE 7
6 – GARANTIE EMPRUNT REHABILITATION 41 LOGEMENTS RUE ST EXUPERY ET MASSICOTS
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime décide de garantir 100 % d'un emprunt souscrit par l'OPHAC
de l'Indre auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 41 logements rues Saint
Exupéry et des Massicots. Le montant de l'emprunt est de 298 000,00 € sur une durée de 25 ans, le taux
d'intérêt annuel est le taux du livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt – 0,25 %.
7 – GARANTIE EMPRUNT REHABILITATION 31 LOGEMENTS REFONTE DE LA
CHAUFFERIE RUE DES BONS SAINTS
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime décide de garantir 100 % d'un emprunt souscrit par l'OPHAC
de l'Indre auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 31 logements REFONTE
DE LA CHAUFFERIE rue des Bons Saints. Le montant de l'emprunt est de 157 000,00 € sur une durée de
20 ans, le taux d'intérêt annuel est le taux du livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60pdb.
8 – GARANTIE EMPRUNT REAMENAGEMENT DETTE
Au cours des séances du 25 juin 2015 et du 9 mars 2016, le Conseil d'Administration de l'OPAC a initié une
démarche de renégociation de sa dette dont l'objectif est de lisser à nouveau le profil des remboursements en
fonction de la diminution du taux du livret A, et en adaptant la durée des remboursements.
La ville avait apporté sa garantie au remboursement des emprunts d'origine, en conséquence le
réaménagement envisagé nécessite que le conseil municipal délibère sur les nouvelles conditions des
emprunts.
Après en avoir délibéré, le conseil unanime approuve les nouvelles caractéristiques financières détaillées ci-
dessous : 8 9 10
9 – TARIFICATION ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Après en avoir délibéré, l'Assemblée par 23 voix pour et 6 abstentions (Mmes GONTIER et VRIGNAT, MM. CAILLAUD, LHERPINIERE, PRAULY et ROY approuve les tarifs suivants pour l'année scolaire 2016/2017.
2016-2017
LE Blanc Extérieur
Le Blanc Extérieur
ENFANT, ETUDIANT, CHÔMEUR
Trimestriel Eveil Musical – Chorale enfants – Atelier découverte, Atelier Musiques actuelles, Atelier Jazz-
formation musicale (seule)
1er enfant 38,00 € 44,00 €
30,00 € 35,00 €
3ème enfant 24,00 € 27,00 €
Formations musicale et instrumentale + pratique collective
1er enfant 68,00 € 79,00 € 2ème enfant 55,00 € 63,00 € 3ème enfant 44,00 € 50,00 €
Instrument supplémentaire 53,00 € 67,00 €
ADULTES
38,00 € 44,00 €
Formation musicale 89,00 € 107,00 € Formations musicale et instrumentale + pratique collective 122,00 € 144,00 € Instrument supplémentaire 108,00 € 144,00 € Mensuel
20,00 € 23,00 €
Un abattement de 50% est accordé par tri mestre aux membres de l'orchestre d'harmoni e qui parti ci pent aux cérémoni es
offi ci elles sous les condi ti ons sui vantes :
Si le musi ci en a parti ci pé à la cérémonie offi ci elle du 14 jui llet : abattement de 50% au 1er trimestre (d'octobre à décembre)
Si le musi ci en a parti ci pé à la cérémonie offi ci elle du 11 novembre : abattement de 50% au 2ème tri mestre (de janvi er à mars)
Si le musi ci en a parti ci pé à la cérémonie offi ci elle du 8 mai : abattement de 50% au 3ème tri mestre (d'avri l à jui n)
Une coti sation forfai taire est demandée aux élèves pour l'uti li sati on des photocopi es (SEAM: Soci été des Édi teurs et Auteurs
de Musi que) :
L'EMM a si gné une conventi on avec la CAF qui permet de régler une parti e des coti sati ons (ti ckets loisirs CAF)
2ème enfant
Chorale « chansons » - Atelier Jazz – Musiques Actuelles
LOCATION INSTRUMENTS (tarif mensuel)
Montant de la coti sati on : 3,50 € TTC par enfant et par an 11
10 – MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime décide de modifier le règlement intérieur de l'Ecole
Municipale de Musique, les modifications figurent en rouge ci-dessous :
Règlement intérieur
NOTE PRELIMINAIRE
Le conseil municipal du Blanc a décidé dans sa séance du 29 septembre 1986, sur proposition du maire, Jean-Paul CHANTEGUET et après avoir entendu le rapport présenté par le maire-adjoint à la culture, Bernard PEYRIOT, de créer à la rentrée scolaire 1986, une École Municipale de Musique.
DÉFINITION ET OBJECTIFS
L’École Municipale de Musique du Blanc est un établissement public d'enseignement musical ouvert à tous, enfants et adultes. L'enseignement instrumental accordera néanmoins une priorité d'inscription aux enfants.
Elle a pour but d'offrir la possibilité d'apprendre la musique grâce à un enseignement de qualité, dispensé par des professeurs qualifiés. Elle formera des musiciens amateurs tout en donnant la possibilité aux élèves d'accéder au cursus professionnel.
CHAPITRE 1
Inscription - Réinscription - Cotisations
Article 1 :
Les réinscriptions sont prises en juin. Celles des adultes ne seront définitivement prises en compte qu'en septembre en fonction des places disponibles.
Les inscriptions sont prises début septembre et font l'objet d'une publicité dans la presse locale. Article 2 :
La cotisation ou droit d'inscription est un droit annuel divisé en trois trimestres exigible à la signature de l'inscription. Le montant des cotisations est fixé par le conseil municipal du Blanc.
Article 3 :
Si l'élève cesse de fréquenter les cours pour quelque motif que ce soit, la cotisation annuelle reste acquise à l'école, sauf cas exceptionnels appréciés par le maire sur avis du directeur.
Article 4 :
Le non-paiement de la cotisation peut entraîner une radiation.
CHAPITRE 2
Rentrée scolaire - Admission
Article 5 :
La reprise des cours à l’École Municipale de Musique du Blanc a lieu la deuxième semaine après la rentrée fixée par le Ministère de l’Éducation Nationale pour l'enseignement primaire et secondaire.
Article 6 :
Les admissions se font en fonction des places disponibles et par décision du directeur. Article 7 :
L'ordre de priorité des admissions à l’École Municipale de Musique est fixé comme suit : a) élèves déjà inscrits l'année précédente à l'école
b) élèves provenant d'une autre école de musique nationale ou municipale suite à un changement de domicile c) nouveaux inscrits habitants du Blanc
d) nouveaux inscrits extérieur au Blanc
Article 8 :
L'admission des anciens élèves qui suivent le déroulement réglementaire du cursus des études s'effectue sous réserve de leur réinscription dans les délais fixés à l'article 1.
a) les élèves adultes hors cursus et ne faisant pas de pratique collective seront admis en fonction des places disponibles. b) les élèves ayant terminé leur cursus se verront attribué un cours de 30 minutes sous réserve de pratique collective. Article 9 :
Les élèves en provenance d'une autre école de musique nationale ou municipale, à la suite d'un changement de domicile, sont admis par voie de mutation dans le degré correspondant à celui de leur dossier, sous réserve des places disponibles et sur présentation d'une attestation de l'établissement d'origine. 12
Article 10 :
Les élèves provenant de cours privés ou d'établissements d'enseignement musical autres que ceux cités à l'article 9 ne pourront être admis que par l'inscription.
Article 11 :
Le directeur répartit dans les diverses classes les élèves admis, mais une fois affecté à une classe, un élève ne peut en changer sans le consentement des deux professeurs concernés et l'approbation du directeur.
CHAPITRE 3
Auditions d'admission
Article 12 :
Les auditions d'admission ne concernent que les disciplines où les places sont limitées Article 13 :
L'objectif est de permettre au professeur de déterminer en quelques minutes, les motivations de l'enfant, ses prédispositions et éventuellement son niveau, si l'enfant pratique déjà.
CHAPITRE 4
Scolarité – Contrôle des connaissances
Article 14 :
La scolarité dans une discipline ne commence qu'au moment de l'admission.
Article 15 :
La scolarité dans une discipline donnée prend fin :
·avec l'obtention du plus haut diplôme
·avec une décision de renvoi ou une démission
Article 16 :
Le contrôle des connaissances peut être effectué de 3 façons
·par des examens ou évaluations de fin d'année
·par des examens ou évaluations de fin de cycle
Article 17 :
La composition des jurys d'évaluations et d'examens est fixée par décision du directeur.
CHAPITRE 5
Engagement Moral - Assiduité
Article 18 :
Même si la pratique musicale est un enrichissement personnel, les cours dispensés au sein de l'école ne doivent pas être considérés comme de simples cours "privés" et particuliers ( une consommation « à la carte »)qui seraient financés en majeure partie par la collectivité. L'inscription à l'école suppose un engagement moral , celui de s'investir dans son travail personnel en travaillant son instrument de façon régulière, mais aussi dans la vie de l'école en participant aux auditions et concerts (sauf cas de force majeure). Les parents ( ou tuteurs le cas échéant ) devront aider leurs enfants à respecter ces principes. En effet une partie de la réussite d'un élève revient au professeur et à l'école, une autre partie à l'élève lui-même, et une troisième partie à son entourage proche qui saura le motiver et l'encourager. Article 19 :
Il est tenu des registres de présence.
Article 20 :
L'élève ou son représentant s'engage à avertir l’École Municipale de Musique, dans la mesure du possible, de l'absence de l'élève au préalable. Article 21 :
En cas d'absence, tout élève mineur devra, au début du cours suivant, présenter un mot d'excuse de ses parents. Tout élève majeur devra justifier son absence. A la troisième absence non justifiée, l'élève ou ses parents reçoivent directement une lettre d'avertissement l'informant des sanctions encourues.
Article 22 :
Au delà de 3 absences sans motif valable, un élève peut se voir appliquer une des sanctions suivantes : ·interdiction de concourir à l'examen de fin d'année,
·renvoi temporaire ou définitif.
Article 23 :
Il est rigoureusement interdit aux élèves de quitter la classe sans l'autorisation de l'enseignant. Les élèves mineurs sont sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents jusqu'à la prise en charge du professeur dans la salle de cours et à la fin du temps de l'enseignement.
De même, dans le cas de déplacement hors de l'école, la prise en charge par le professeur commence sur le lieu d'animation ou du concert et jusqu'au terme de celui-ci. 13
CHAPITRE 6
Disciplines obligatoires - Dispenses
Article 24 :
Outre sa discipline « principale », un élève doit s'inscrire obligatoirement dans une ou plusieurs autres disciplines (exemple : formation musicale, musique d'ensemble, chant choral, orchestre, etc.).
Article 25 :
La pratique d'ensemble est obligatoire à partir de la 2ème année. Le choix de l'ensemble se fait en concertation avec l'élève, le professeur et le directeur.
Article 26 :
Ces inscriptions se font en début d'année scolaire. Le directeur est le seul habilité à accorder des dispenses, d'une durée maximale d'un an.
CHAPITRE 7
Activités publiques - Concerts
Article 27 :
Les activités publiques de l’École Municipale de Musique sont conçues dans un but essentiellement pédagogique. Elles comprennent des concerts, animations, auditions, répétitions publiques …
Article 28 :
Les élèves sont tenus d'apporter gratuitement leur concours à ces activités.
Article 29 :
Un certain nombre de ces projets font partie intégrante de la scolarité. Les élèves concernés sont informés au moins quatre semaines à l'avance des dates de ces manifestations en ce qui concerne les gros projets et deux semaines pour les auditions de classes
CHAPITRE 8
Information - Diffusion du règlement
Article 30 :
Le règlement intérieur est affiché et est disponible au secrétariat de l'école.
Article 31 :
Chaque candidat peut consulter et/ou télécharger le règlement sur le blog de l’École : emmleblanc.eklablog.com, un exemplaire sera fourni sur demande à ceux qui n'ont pas l'accès à internet.
L'inscription entraîne l'acceptation du règlement.
Article 32 :
Le directeur informe régulièrement les élèves et les parents des élèves mineurs de l'ensemble des activités publiques de l’École Municipale de Musique.
Article 33 :
Les dates et résultats des examens et évaluations au cours de la scolarité sont affichés dans les locaux de l’École Municipale de Musique et sont notifiés à chaque élève.
Fait au BLANC, le 21 juin 2016
Le Maire,
Annick GOMBERT
11 – VACATIONS ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime décide de verser à :
Richard REJAUDRY une vacation à 54,08 € ainsi que des frais de déplacement d'un montant de
28,00 €, pour un total de 82,08 € ;
Hugues HUGOT une vacation à 54,08 € ;
Karl BONDUEL deux vacations à 54,08 €, soit un montant de 108,16 € ainsi que des frais de
déplacement d'un montant de 77,00 €, pour un total de 185,16 €. 14
12 – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime, adopte la décision modificative budgétaire suivante :
13 – DON
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime accepte un don de l'association des Amis du Blanc d'un
montant de 2 086,00 €.
14 – RETROCESSION VOIRIE LOTISSEMENT
La Société SCALIS a construit rue Gustave Courbet des pavillons en deux tranches successives.
Au terme de la réalisation des travaux de la première tranche, la ville a récupéré et incorporé au domaine
public communal la voirie du lotissement.
Pour ce qui concerne la seconde tranche des travaux, SCALIS demande à la ville de bien vouloir récupérer
la parcelle BV 309 correspondant à la voirie, afin de l'incorporer au domaine public communal (cf plan ci-
dessous).
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime accepte la rétrocession de la parcelle BV 309 d'une superficie
de 2 174 m² représentant la voirie, et autorise Madame le maire à signer la résiliation partielle du bail
emphytéotique concernant cette parcelle.
BUDGET PRINCIPAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
2115-1628-020 Acquisition maison rue des trois roues
2152-1534-822 Aménagement route de Cors
21318-1604-020 Grosses réparations bâtiments communaux -862,92 € 21311-1604-020 Grosses réparations bâtiments communaux 862,92 € 2152-1553-822 Aménagement voirie
TOTAL
RECETTES
1323-1631-822 Amendes de police Aménagement boulevard Chanzy 10222-01 FCTVA
TOTAL
47 200,00 €
-2 387,11 €
-4 000,00 €
40 812,89 €
8 555,60 €
32 257,29 €
40 812,89 € 15
15 – DECLASSEMENT CHEMIN COMMUNAL
M. et Mme COMINET sont propriétaires d'un ensemble de parcelles au lieu-dit « Le Cheval Blanc », ces
parcelles sont séparées par un chemin communal (cf plan ci-dessous).
M. et Mme COMINET souhaitent procéder à une réunion de ces parcelles, afin que cela soit possible il
convient de leur vendre cette partie de chemin actuellement inutilisée.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime décide de lancer une enquête publique pour le déclassement
de cette partie de chemin. 16
16 – DELEGATION SERVICE PUBLIC
La commune du BLANC souhaite faire de la piscine d'Avant un lieu agréable et convivial où enfants, jeunes, adultes et séniors, touristes et blancois ont plaisir à se rendre. La buvette de la piscine est située au cœur de l'installation. Il serait nécessaire de relancer et redynamiser son activité.
La commune envisage donc de déléguer la gestion de ce service public à un tiers sous la forme d'une délégation de service public simplifiée d'une durée d'un an.
Au terme de l'appel à candidatures, les candidatures seront analysées par la commission de délégation de service public qui déterminera leur conformité et procédera à leur classement conformément aux critères et modalités précisés dans le règlement de la consultation joint.
C'est pourquoi il convient d'approuver le principe de délégation de service public simplifiée de la buvette de la piscine d'Avant, ainsi que la procédure de délégation. 17
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime :
approuve le principe de délégation simplifiée de service public de la buvette de la piscine d'Avant conformément aux caractéristiques principales des prestations à réaliser par le délégataire et précisées dans le projet de contrat,
autorise Madame le Maire à lancer la procédure de délégation de l'exploitation de la buvette de la piscine d'Avant selon la procédure simplifiée conformément aux disposition de la Loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 et du Code Général des Collectivités Territoriales,
autorise Madame le Maire à engager toute négociation avec un ou plusieurs candidats qui présenteront une offre, après avis de la commission de délégation de service public,
autorise Madame le Maire, ou en cas d'empêchement un adjoint, à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute pièces de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
17 – CONVENTION MAITRES NAGEURS SAUVETEURS / VILLE
Régulièrement et notamment en période estivale les Maîtres Nageurs Sauveteurs (MNS) titulaires et saisonniers sont sollicités par des usagers de la piscine municipale pour des leçons individuelles ou collectives de natation.
Il convient de préciser que ces cours doivent être dispensés en dehors des heures d'ouverture au public et en dehors du temps de travail des MNS concernés et à titre privé.
En effet, ceux-ci étant affectés prioritairement à la surveillance des bassins, il n'est pas possible d'intégrer des leçons particulières de natation dans les activités municipales et dans l'emploi du temps des MNS.
Ce système de leçons de natation à titre privé est pratiqué dans de nombreuses piscines sur le territoire national et permet d'attirer et de recruter des MNS saisonniers pour la saison estivale en leur offrant une possibilité de complément de rémunération.
Les MNS concernés doivent avoir un statut de travailleurs indépendants pour cette activité occasionnelle et complémentaire, et doivent respecter le cadre réglementaire (diplôme, carte professionnelle, assurance responsabilité personnelle).
Il est donc proposé de mettre les bassins de la piscine municipale d'été à disposition des MNS titulaires et saisonniers sous forme de location à titre payant.
Afin de clarifier les responsabilités et rôles de chacun et le cadre réglementaire (diplôme, carte professionnelle, assurance responsabilité personnelle), et après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime décide :
d'établir une convention entre les MNS titulaires ou saisonniers et la ville les autorisant à dispenser des cours de natation à titre privé dans l'enceinte de la piscine d'été et précisant les règles de fonctionnement ;
de fixer la redevance d'utilisation du domaine public pour les MNS titulaires ou saisonniers donnant des cours de natation à titre privé à 10 € pour le mois de juin, 50 € pour juillet et 50 € pour août (la redevance s 'applique du premier du mois au dernier jour du mois) ;
d'autoriser Madame le Maire à signer les conventions correspondantes. 18
18 – MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL
Il est proposé à l'Assemblée de diminuer le temps de travail de l'agent chargé de la direction de l'Ecomusée
et passer ainsi son temps de travail d'un temps complet à un temps non complet 14h00 par semaine.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée unanime décide de diminuer le temps de travail de cet agent à 14h00
par semaine. 19
QUESTIONS POSEES PAR LE GROUPE LE BLANC VILLE D'AVENIR
1 – Madame Le Maire a été contactée par un intervenant souhaitant proposer une solution de production d'électricité au niveau de l'écluse du Moulin, cette demande est à priori restée sans effet. Quelles sont les intentions de la Municipalité concernant cet éventuel projet ?
Madame Le Maire indique :
« On a reçu deux entreprises différentes qui nous ont dit étudier effectivement la possibilité de produire de
l'hydro-électricité et surtout d'obtenir les autorisations par rapport à la loi sur l'eau sur la continuité
écologique des cours d'eau. Pour l'instant nous n'avons pas la réponse. Effectivement l'idée c'était de voir si
l'état accepterait la production de l'hydro-électricité sur un certain nombre de seuils, ce n'était pas déterminé,
2 ou 3 sur le linéaire, et en négociant de ne rien faire que sur certains seuils. Donc nous en sommes à ce
stade des négociations. Il étaient plutôt favorables sur le principe au niveau du seuil du Blanc qui avait une
hauteur suffisante. Une des deux entreprises nous avait dit que dans ce cas là, elle s'engageait à maintenir en
état le seuil et bien sûr à respecter la réglementation quant au lever des vannes pour évacuer les sédiments.
Le projet n'est pas abandonné, on continue, on y travaille en lien avec la Communauté de Communes. »
2 – Des blancois regrettent un certain laisser-aller au niveau de l'entretien des équipements de la ville (trous du Chemin du Bois-Bichier, bancs publics du square (angle des rues Albert Chichery et de la rue St Lazare) non réparés), toilettes de l'ancienne gare fermés. Concernant les employés municipaux affectés à la voirie, ne peut-on pas imaginer une modulation du temps de travail permettant une meilleure disponibilité au printemps ?
Madame Le Maire précise :
« Pour ce qui concerne le Chemin du Bois Bichier dans le cadre du budget on a voté une certaine somme
pour faire des réparations de la voirie, et cela va se faire prochainement, quand il fera un peu plus sec.
Sur le banc public du Square, effectivement il a été vandalisé, c'est vrai qu'il n'est pas réparé mais cela va se
faire. On avait un certain nombre d'employés qui étaient arrêtés, on en a deux qui sont revenus cette
semaine.
Concernant les toilettes de l'ancienne gare, ils ont effectivement été vandalisés deux fois au cours de l'année,
alors je ne sais plus le prix, mais cela coûte relativement cher pour qu'on les remplace.
Certains s'amusent à mettre des pétards au fond des cuvettes.
Pour ce qui concerne la modulation du temps de travail, on le fait pour certains employés pour des activités
touristiques. Il y a du travail tout le temps. On essaie d'optimiser les employés que l'on a en fonction des
budgets qu'on y consacre pour faire au mieux ce qu'il y a à faire. Cette année on n'a vraiment pas été gâté
avec le temps, vu la quantité de pluie l'herbe a poussé de manière extraordinaire. 20
J'ai dit effectivement qu'on était à zéro pesticide, que l'herbe ce n'est pas sale. Les choses vont rentrer dans
l'ordre petit à petit, et puis au niveau du cimetière on a eu effectivement des soucis d'entretien. La personne
qui est affectée à l'entretien des cimetières est arrêtée suite à des ennuis de santé et sûrement pour un certain
temps donc il a fallu se réorganiser. »
3 – Lors d'un précédent Conseil, une lettre insultante envers nos concitoyens agriculteurs a été lue. Est-ce un droit pour chaque blancois de pouvoir exprimer de telles opinions lors des conseils municipaux ?
Madame Le Maire : Je suis désolée, je n'aurai pas dû donner le nom de la personne qui a écrit le courrier.
La personne n'a pas demandé à ce qu'elle soit lue, c'est moi, donc méa culpa.
P. ROY : la question est est-ce qu'un blancois peut envoyer des lettres au conseil municipal et demander de
les lire ?
Madame Le Maire : « Non ! Je maintiens, je vous ai donné l'explication. C'est moi, je n'aurais sans doute
pas dû la lire. N'en parlons plus !
4 - Au programme du conseil du 20 Juin 2016 ou du conseil suivant ( si cette demande ne peut être traitée), à la demande de blancois, nous souhaitons connaître la position de la municipalité au sujet du déploiement des nouveaux compteurs électriques LINKY.
Madame Le Maire : « Les compteurs LINKY, je vous propose de revoir cela au prochain conseil. »
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Séance levée à 21h34
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