unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 056b Annexe n°2 Avenant 7 Chantelauze

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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 056b Annexe n°2 Avenant 7 Chantelauze Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 056b Annexe n°2 Avenant 7 Chantelauze)Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Justice et droit, AVENANT N°7 2023-CAFE-205 Page : 1 / 4

COMMANDE PUBLIQUE

AVENANT N°7 AU MARCHÉ PUBLIC

A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ

15 AVENUE DU 11 NOVEMBRE

63600 AMBERT

SIRET : 200 070 761 00016

B - Identification du titulaire du marché

EURL CHANTELAUZE

15 Route d’Arlanc – 63940 MARSAC-EN-LIVRADOIS

Siret: 42512928500010

C - Objet du marché

Objet du marché public : Travaux pour la modernisation de l’abattoir intercommunal à Ambert ;

Référence : 2022-AFE-204 ;

Lot : n°02 – Gros-Œuvre

Date de signature : 18 janvier 2024

Montant initial du marché options comprises :

 Montant HT : 136 371,91 €

 Taux de la TVA : 20%

 Montant TTC : 163 646,29 €

AR Prefecture

063-200070761-20250521-2025_ADT_056-AR

Reçu le 22/05/2025AVENANT N°7 Page : 2 / 4

D - Objet de l’avenant.

Modifications réalisées sur les Avenants 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 (Cumuls) : - Montant HT : 40 185,82 €

Modifications introduites par le présent avenant :

- Modification n°1 : Fourniture et raccordement des tampons de la Triperie - Montant HT : 570,00 € - Modification n°2 : Réalisation d’un caniveau de 6 ml dans la Bouverie - Montant HT : 3 510,00 € - Modification n°3 : Reprise des eaux d’écoulement du couloir d’amenée des ovins - Montant HT : 2 735,00 € - Modification n°4 : Mur maçonné bureau Bouverie

- Modification n°5 : Sciage d’une poutre de 50 cm en 3 blocs

- Modification n°6 : Travaux pour découpe de la poutre sur zone d’abattage des bovins - Modification n°7 : Nettoyage de chantier

- Modification n°8 : Reprise de réseaux dans la triperie

- Montant HT : 1 676,00 €

- Montant HT : 1 100,00 €

- Montant HT : 4 940,00 €

- Montant HT : 880,00 €

- Montant HT : 1 294,00 €

Incidence financière de l’avenant :

L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché :

NON OUI

Montant de l’avenant :

 Montant HT : 16 705,00 €

 Taux de la TVA : 20 %

 Montant TTC : 20 046,00 €

Nouveau montant du marché public :

 Montant HT : 193 262,73 €

 Taux de la TVA : 20 %

 Montant TTC : 231 915,27 €

AR Prefecture

063-200070761-20250521-2025_ADT_056-AR

Reçu le 22/05/2025AVENANT N°7 Page : 3 / 4

E - Signature du titulaire du marché

Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).

A : …………………… , le …………………

Signature

AR Prefecture

063-200070761-20250521-2025_ADT_056-AR

Reçu le 22/05/2025AVENANT N°7 Page : 4 / 4

G - Notification de l’avenant au titulaire

 En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

A …………………………….……, le ………………………..

Signature du titulaire,

 En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

 En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

AR Prefecture

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Reçu le 22/05/2025