Ordre du Jour - CM ODJ 2024 03 25 MAJ

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Ordre du Jour - ODJ 25 03

Convocation - reglementinterieurVille modification decembre 2020

Ordre du Jour - CM ODJ 2024 03 25 MAJ Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Dijon. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 2024 03 25 MAJ)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Démocratie locale et participation citoyenne, ORDRE DU JOUR

du Conseil Municipal

Séance du lundi 25 mars 2024

OBJETS RAPPORTEURS

PREAMBULE

1 Point d'information - Prévention des conflits d'intérêts - Arrêtés de déport Monsieur REBSAMEN

2 Procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 - Approbation Monsieur REBSAMEN

FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

ADMINISTRATION GENERALE

3 Désignation d'un représentant de la Ville de Dijon au sein de l'INSPE (Institut supérieur du professorat et de l’éducation de Bourgogne)

Monsieur

REBSAMEN

FINANCES

4 Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon – Compléments au rapport du 21 Mars 2022 Monsieur

DESEILLE

5 Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2024 Monsieur DESEILLE

PERSONNEL

6 Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels Monsieur BERTHIER

7 Accueil des agents de la ville de Dijon au restaurant du Centre de rencontres internationales et de séjours de Dijon (CRISD) - Révision des tarifs conventionnels

Monsieur

BERTHIER

SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

8 Feuille de route - Politique jeunesse Monsieur EL

HASSOUNI

9 Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et diverses associations

Monsieur EL

HASSOUNI

ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

ECOLOGIE URBAINE

10 Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables MonsieurMASSON

URBANISME

11 Façades Liberté - Phase 2 Monsieur

PRIBETICH

12 Opération "Via Romana" - Acquisition d'emprises foncières sur Grand Dijon Habitat

Monsieur

PRIBETICH

ESPACE PUBLIC

13 Approbation d'une convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive concernant les conditions de réalisation de l'opération archéologique "Dijon, 21, cour intérieur Hôtel de Vogue " et de l'opération archéologique "Dijon, 21, Parc Eiffel" réalisées sur la commune de Dijon à l'occasion de travaux d'aménagement

Madame MARTIN-

GENDRE

14 Dénomination de voie - Passage Missak et Mélinée MANOUCHIAN Madame MARTIN- GENDRE

POLITIQUE DE LA VILLE

15 Contrat de Ville Madame

AKPINAR-

ISTIQUAM

16 Dispositif de prévention spécialisée - Convention financière 2024 entre la ville de Dijon et l'Association Médiation Dijon Métropole

Madame

AKPINAR-

ISTIQUAM

EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

EDUCATION

17 Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2024 - Avis du Conseil Municipal

Monsieur

LEHENOFF

18 Groupe scolaire Colombière – Suppression des bâtiments préfabriqués - Construction d’un accueil périscolaire et extrascolaire, d’une salle polyvalente à usage mixte - Travaux d’adaptation des bâtiments existants – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Constitution d’un jury - Fixation d’une prime de rendu de concours - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Monsieur

LEHENOFF

19 Groupe scolaire Jean-Baptiste Lallemand – Rénovation énergétique, traitement des sols, révision des occupations, travaux d’adaptation – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure formalisée restreinte avec négociation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Monsieur

LEHENOFF

PETITE ENFANCE

20 Petite enfance – Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale - Convention avec le Département de la Côte d'Or

Madame

BATAILLE

SPORTS

21 Année 2024 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - @TEAM MadameSPORT DIJON TOMASELLI

22 Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des Madame 23 Création de la Fondation Dijon Bourgogne Sport Amateur Madame TOMASELLI

CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

CULTURE

24 Archives municipales- Organisation de tables rondes relatives à l’histoire de la musique électronique à Dijon - Convention à conclure entre la Ville et le Laboratoire interdisciplinaire de recherche Sociétés, Sensibilités, Soin – Demandes de subventions

Madame MARTIN

25 Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2024 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace Madame MARTIN

26 Opéra de Dijon - Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon - Avenant n°2

Madame MARTIN

27 Musées des beaux-arts – Tarification des expositions temporaires – Délégation au Maire

Madame MARTIN

28 Engagement d'une procédure de classement du chemin de croix de l'église Sainte-Chantal au titre des monuments historiques

Madame MARTIN

ATTRACTIVITE

29 Ouvertures dominicales 2024 Madame

BELHADEF

RELATIONS INTERNATIONALES

30 Label Ville Européenne - Candidature de la Ville et signature de la charte d'engagement

Madame

ZIVKOVIC

DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

31 Rapport des délégations du Maire Monsieur

REBSAMEN