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Compte-Rendu - Compte rendu 28 juillet 2017
Document publié le Vendredi 28 juillet 2017 par la commune de Préaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 28 juillet 2017)
Thèmes du document : Sport, Famille, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JUILLET
2017
L'an
deux
mil
dix-sept,
et
le
vingt-huit
juillet
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ROCHE
Christian,
Maire
Présents
: M.
ROCHE
Christian,
M.
SOZET
Jacques,
M.
DUMONT
Éric,
M.
MARMEY
Frédéric,
Mme
FAURIE
Odile,
M.
CHASTAGNIER
Guy,
M.
GACHE
Raoul,
M.
OLLIVIER
Frédéric
Absents
Excusés
:
Mme
CHAZOT
Catherine,
Mme
MOURIER-DUVIGNAUD
Karine,
M.
CROS
Maxime,
M.
BERT
Jean-Michel,
M.
FOUREL
Jean-Philippe,
Mme
PANAYE
Sylvia,
M.
NOUAILLE
Olivier M.
CROS
M.
a donné
pouvoir
à M.
MARMEY
F.
pour
voter
en
son
nom
au
cours
de
cette
réunion.
Mme
CHAZOT
C
.a donné
pouvoir
à M.
SOZET
J. pour
voter
en
son
nom
au
cours
de
cette
réunion.
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAURIE
Odile
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19/05/2017
a été
approuvé.
DELIBERATIONS
A
- Programme
voirie
communale
et communautaire
- Année
2017
Mr
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
commission
voirie
s'est
réunie
le
16/06/2017
pour
examiner
le programme
voirie
pour
l’année
2017.
Le
total
des
travaux
sur
la
voirie
communale
est
estimé
à
17980.89
euros
HT
détaillé
comme
suit : Voies
Communales
€uros
HT
Installation
de
chantier
187.50
VC
n°
8
La
Boutonnas
8765.44
VC
n°10
La
Preyre
4430.95
VC
n°11
Chanalosc
4597.00
Total
voirie
communale
17980.89
Le
total
des
travaux
sur
la
voirie
communautaire
est
estimé
à
29108 .40euros
HT
détaillé
comme
suit : Voies
Communautaires
€uros
HT
Installation
de
chantier
187.50
VC
n°4
Route
de
St Romain
d’Ay
6123.00
1/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 VC
n°3
Martin
1859.40
VC
n°5
Les
Hubacs
Fouillas
6182.80
VC
n°3
Ruisseau
— La Farre
11360.00
VC
n°3
Le
Toit
2043.60
VC
n°3
Marcelat,
1352.10
Total
voirie
communautaire
29108.40|
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
Approuve
le
programme
voirie
communale
et
communautaire
2017
ci-dessus
présenté,
-
Charge
le
maire
de
toutes
les
démarches
et
signatures
utiles
à
la
réalisation
de
ce
programme.
B
- Participation
au
Fonds
Unique
pour
le logement
(FUL)
- Année
2017
Le
maire
fait
lecture
aux
membres
du
conseil
municipal
du
courrier
du
20/06/2017
adressé
conjointement
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
de
l’Ardèche
et
l’Union
Départementale
des
Centres
Communaux
d’Action
Sociale
de
l’Ardèche
concernant
les
aides
apportées
par
le
Fonds
Unique
Logement
à
des
personnes
qui
rencontrent
des
difficultés
pour
accéder
à un
logement
ou
pour
s’y
maintenir.
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
la
participation
au
FUL
cette
année
2017
pour
soutenir
les
administrés
dans
les
difficultés
qu’ils
peuvent
rencontrer
pour
se
loger.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
Décide
de
renouveler
sa
contribution
au
Fonds
Unique
Logement
(FUL)
pour
l’année
2017
sur
la base
de
0.40
€ par
habitants
soit
274.00
€uros
(685
habitants).
-
Charge
le
maire
de
toutes
les
démarches
et
signatures
utiles
à
la
réalisation
de
ce
programme.
-
Transmet
à
la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
cette
délibération
afin
qu’elle
soit rendue
exécutoire.
C
-
Budget
M14
Vote
des
subventions
versées
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
subventions
exposées
ci-dessous
qu'il
souhaite
attribuer
pour
l’année
2017
aux
différentes
associations.
I
précise
que
dans
le cadre
de
la loi
article
L
2311-7
du
CGCT
du
vote
du
budget
ces
versements
doivent
faire
l’objet
d’une
délibération.
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017
Subvention
A.C.C.A
DE
PREAUX
100,00
Subvention
A.D.M.R.
DE
SATILLIEU
200,00
Subvention
ADVI
PAROISSE
ST
FRANCOIS
REGIS
140,00
Subvention
AMICALE
BOULE
DE
PREAUX
460,00
Subvention
ASSOC.COMBAT.ET
PRISON.GUERRE
150,00
Subvention
ASSOC.DES
AMIS
NOTRE
DAME
D'AY
50,00
Subvention
CANCABIELE
100,00
2/12 Subvention
CENTRE
DE
SOINS
60,00
Subvention
CHANT
"AY"
50,00
Subvention
CHARMES
60,00
Subvention
CLUB
DES
TROIS
VALLEES
100,00
Subvention
CROIX
ROUGE
FRANCAISE
20,00
Subvention
ECOLE
PLUS
150,00
Subvention
cycle
3
classe
verte
ECOLE
PLUS
680,00
Subvention
cycle
1 modelage
ECOLE
PLUS
204,68
Subvention
cycle
1
et
2
Indian's
Vallée
|
ECOLE
PLUS
407,00
Subvention
Ecole
Ste
Claire
Ulis
ECOLE
SAINTE
CLAIRE
ANNONAY
42,00
Subvention
FOYER
DES
JEUNES
DE
PREAUX
100,00
Subvention
LA
PREVENTION
ROUTIERE
170,00
Subvention
LES
DETERREURS
DU
MONT
SERAY
100,00
Subvention
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
30,00
PATRIMOINE
ET
RESTAURATION
DE
Subvention
L'EGLISE
100,00
Subvention
PREAUX
EN
SCENE
100,00
Subvention
SAPEURS
POMPIERS
DE
PREAUX
400,00
Subvention
SERAY
100,00
Subvention
SYNDICAT
AGRICOLE
DE
PREAUX
100,00
Subvention
UNION
SPORTIVE
DU
VAL
D'AV
170,00
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
e
_ Décide
de
voter
et d’attribuer
Les
différentes
subventions
exposées
ci-dessus
pour
l’année
2017
pour
un
montant
total
de
4343.68
euros.
e
Charge
le maire
de
toutes
les
démarches
et signatures
utiles
D
- Syndicat
Mixte
de
l’Ay
et
de
l’Ozon
- Rapport
annuel
sur
le
prix
et
qualité
du
service
du
SPANC
—
Exercice
2016
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
du
Service
Public
d’Assainissement
Non
Collectif
du
Syndicat
Mixte
de
l’Ay
et
de
l’Ozon
concernant
l’exercice
2016.
Il précise
que
chaque
conseil
municipal
doit
se prononcer
sur
ce
rapport.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- _
Adopte
le rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
du
SPANC
du
Syndicat
Mixte
de
l’Ay
et de
l’Ozon
concernant
l’exercice
2016.
-
Charge
le Maire
de
toutes
les
signatures
utiles.
3/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 E
-
Syndicat
des
eaux
Cance-Doux
-
Prix
et
Qualité
du
Service
de
l’Eau
Potable
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
le rapport
annuel
sur
le prix
et qualité
du
service
de
l’Eau
potable
relatif
à
l’exercice
2016
qui
été
approuvé
par
le
bureau
syndical
du
Syndicat
des
eaux
Cance-Doux. Il précise
que
chaque
conseil
municipal
doit
se prononcer
sur
ce
rapport.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-__
Adopte
le rapport
annuel
sur
le prix
et
qualité
du
service
de
l’Eau
potable
relatif à l’exercice
2016
présenté
par
le Syndicat
des
eaux
Cance-Doux.
-
Charge
le Maire
de
toutes
les
signatures
utiles.
F
-
Délibération
de
création
d'emploi
permanent
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
(Commune
de
moins
de
2
000
habitants
ou
groupement
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants)
Le
Maire,
Que
compte
tenu
du
retour
à la semaine
de
quatre
jours
à l’école
publique
de
Préaux
à la rentrée
de
septembre
2017,
et
à
la
suppression
des
cours
le
mercredi
matin
il
y
a
lieu
de
diminuer
le
nombre
d’heure
du
poste
d’ATSEM
de
18h30
par
semaine
à
16h25
par
semaine.
Le
Maire
propose
à l'assemblée,
Conformément
aux
dispositions
fixées
par
l'article
34
de
la
loi
du
26 janvier
1984,
de
créer
un
emploi
d’'ATSEM
à
temps
non
complet
à
raison
de
16
heures
25
minutes
par
semaine
pour
accueillir
les
élèves
au
transport
scolaire,
effectuer
la garderie
périscolaire,
assister
l’enseignante
de
la
classe
de
maternelle
de
l’école
publique
de
Préaux
dans
la
préparation
et/ou
l’animation
d'activités
pédagogiques,
et
accompagner
et
surveiller
les
élèves
au
restaurant
scolaire,
et
de
supprimer
l’emploi
d’ATSEM
à temps
non
complet
de
18
heures
30
minutes
par
semaine.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
3-3
—
5°,
de
Ia
loi
du
26
janvier
1984,
compte
tenu
que
l'ouverture
et
la
fermeture
de
classes
relevant
d’une
décision
de
l’inspection
académique.
L'emploi
étant
assimilé
à un
emploi
de
catégorie
C,
l'agent
recruté
devra
justifier
d'un
diplôme
de
CAP
Petite
Enfance
Le
traitement
sera
calculé
par
référence
à la grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’ATSEM
DÉCISION : Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et notamment
les
articles
3-3
— 5°,
et 34,
Vu
le tableau
des
effectifs,
À
l'unanimité
des
membres
présents
DÉCIDE :
4/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 D'adopter
la proposition
du
Maire
et d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
Sur
nécessité
de
services
et
sur
demande
de
l’autorité
territoriale,
l’agent
pourra
être
autorisé
à
effectuer
des
heures
complémentaires.
G
-
Délibération
de
création
d'emploi
permanent
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
(Commune
de
moins
de
2
000
habitants
ou
groupement
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants)
Le
Maire,
Que
compte
tenu
du
retour
à la
semaine
de
quatre
jours
à l’école
publique
de
Préaux
à la rentrée
de
septembre
2017,
à
la
suppression
des
cours
le
mercredi
matin,
et
la
suppression
des
Temps
d’activités
périscolaires
il y a lieu
de
revoir
le poste
de
l’adjoint
d'animation.
Le
Maire
propose
à l'assemblée
2
Conformément
aux
dispositions
fixées
par
l'article
34
de
la
loi
du
26 janvier
1984,
de
créer
un
emploi
d’adjoint
d’animation
à
temps
non
complet
à
raison
de
17
heures
par
semaine
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
: assister
une
enseignante
de
l’école
publique
de
Préaux
dans
ses
fonctions,
et
de
supprimer
l’emploi
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
de
13
heures
15
minutes
par
semaine.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
3-3
—
5°,
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
compte
tenu
que
l'ouverture
et
la
fermeture
de
classes
relevant
d’une
décision
de
l’inspection
académique.
L'emploi
étant
assimilé
à un
emploi
de
catégorie
C,
l'agent
recruté
devra justifier
d'un
diplôme
de
CAP
Petite
Enfance
Le
traitement
sera
calculé
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’adjoint
d’animation. DÉCISION
:
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et
notamment
les
articles
3-3
—
5°,
et
34,
Vu
le tableau
des
effectifs,
À
l'unanimité
des
membres
présents
DÉCIDE
:
D'adopter
la proposition
du
Maire
et d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
Sur
nécessité
de
services
et
sur
demande
de
l’autorité
territoriale,
l’agent
pourra
être
autorisé
à
effectuer
des
heures
complémentaires.
5/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 H
-
Délibération
de
création
d'emploi
permanent
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
(Commune
de
moins
de
2
000
habitants
ou
groupement
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants)
Le
Maire,
Que
compte
tenu
du
retour
à la semaine
de
quatre
jours
à l’école
publique
de
Préaux
à la rentrée
de
septembre
2017,
à
la
suppression
des
cours
le
mercredi
matin,
et
la
suppression
des
Temps
d’activités
périscolaires
1l y a lieu
de
revoir
le poste
de
l’adjoint
technique.
Le
Maire
propose
à l'assemblée,
Conformément
aux
dispositions
fixées
par
l'article
34
de
la
loi
du
26 janvier
1984,
de
créer
un
emploi
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
à raison
de
13
heures
par
semaine
pour
assurer
les
fonctions
suivantes:
accompagnement
et
surveillance
des
élèves
de
l’école
publique
de
Préaux
au
restaurant
‘le
Préau”
situé
au
centre
bourg
de
Préaux
pour
le
repas
de
midi,
effectuer
de
la
garderie
périscolaire,
et
le
ménage
de
l’école
publique,
de
la
mairie
et
de
la
bibliothèque
municipale,
et
de
supprimer
l’emploi
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
de
19
heures
30
minutes
par
semaine.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
3-3
—
5°,
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
compte
tenu
que
l'ouverture
et
la
fermeture
de
classes
relève
d’une
décision
de
l’inspection
académique.
L'emploi
étant
assimilé
à
un
emploi
de
catégorie
C,
l'agent
recruté
devra
justifier
d'une
expérience
professionnelle.
Le
traitement
sera
calculé
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’adjoint
technique. DÉCISION
:
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et notamment
les
articles
3-3
— 5°,
et 34,
Vu
le tableau
des
effectifs,
À
l'unanimité
des
membres
présents
DÉCIDE : D'adopter
la proposition
du
Maire
et d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
Sur
nécessité
de
services
et
sur
demande
de
l’autorité
territoriale,
l’agent
pourra
être
autorisé
à
effectuer
des
heures
complémentaires.
I — Retour
à la
semaine
de
4
jours
à
l’école
publique
-Tarifs
de
la
garderie
périscolaire
à la
rentrée
2017
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
décision
du
Conseil
Départemental
de
l'Education
Nationale
de
l’ Ardèche
le
07/07/2017
qui
a
accepté
la
demande
conjointe
de
la
commune
et
du
conseil
d’école
au
retour
à
la
semaine
de
4
jours
à
la
rentrée
de
septembre
2017,
après 6/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 consultation
des
parents
d’élèves
et
des
enseignants.
Ceux-ci
ont
approuvé
massivement
le
principe
du
retour
à la semaine
de
4 jours.
Le
temps
scolaire
s'organise
ainsi :
e
Les
cours
d'enseignement
se
dérouleront
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
de
8h45
à
11h45
et
13h30
à
16h30.
e
Les
mercredis
seront
vaqués
et les
Temps
d'Activités
Périscolaires
(TAPs)
supprimés.
Les
nouveaux
horaires
sont :
Horaires
Lundi
Mardi
Mercredi | Jeudi
Vendredi
7h30
- 8h05
| garderie
garderie
garderie
garderie
8h05
- 8h35
|garderie/APC
|garderie/APC
garderie/APC
|garderie/APC
Accueil
Accueil
8h35
- 8h45
i
8h45
- 11h45
MENS
11h45
-
13h20
PM
PM
PM
PM
13h20
-
Accueil
Accueil
13h30
Enseignant
Enseignant
13h30
-
16h30 16h30
-
18h00
garderie
garderie
garderie
Légende APC
Activités
Pédagogiques
Complémentaires
Enseignement
PM.
Pause
Méridienne
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
maintenir
des
tarifs
de
la garderie
périscolaire,
à
savoir
:
Soir
Matin:|7h30-8h35|1ÆEuros)
:
|16h30-17h 30
garderie
1 Euros
17
h 30
- 18
h 00
garderie |
0.50
Euros
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
Approuve
le
retour
à
la
semaine
de
4
jours
et
le
maintien
des
tarifs
de
la
garderie
périscolaire
présentés
ci-dessus
à partir
de
l’année
scolaire
2017/2018
-
maintient
la
gratuité
de
la
garderie
périscolaire
pour
les
élèves
prenant
le
transport
scolaire
-
Charge
le
Maire
de
signer
avec
l’école
publique
de
Préaux
une
nouvelle
convention
pour
la nouvelle
organisation
de
la garderie
périscolaire
-
Charge
le maire
de
toutes
les
démarches
et signatures
utiles
Le
maire
remercie
vivement
Mme
CHAZOT
Catherine,
adjointe
en
charge
des
affaires
scolaires,
pour
le
travail
réalisé
pour
la
gestion
de
ces
TAPs
qui
demandait
un
gros
investissement
personnel.
7/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 J
- Travaux
de
modernisation
de
l’éclairage
public
de
Préaux
Vu
la
délibération
du
conseil
de
la
Communauté
de
communes
du
Val
d'Ay
en
date
du
3
mars
2016
portant
approbation
de
la
convention
cadre
passée
avec
le
Ministère
de
l'Ecologie,
du
développement
durable
et
de
l’énergie
pour
la
démarche
Territoire
à
Energie
Positive
pour
la
Croissance
Verte
(TEPCV)
et le plan
d'actions
afférent
et
Vu
les
deux
avenants
modificatifs
à la convention
relative
au
plan
d’actions
initial
;
Vu
la
délibération
du
bureau
de
la
communauté
de
communes
du
Val
d’Ay
en
date
du
20
juillet
2017
portant
TEPCV
-
Instauration
d'un
fonds
de
concours
spécifique
de
modernisation
de
l’éclairage
public
pour
les
communes.
Considérant
qu’une
fiche
action
de
la convention
TEPCV
porte
sur
des
travaux
de
modernisation
de
l’éclairage
public
des
communes
du
Val
d’Ay
La
Communauté
de
communes
du
Val
d'Ay
peut
participer
à
hauteur
de
30%
du
montant
des
travaux,
dans
la
limite
d’un
plafond
de
travaux
s’élevant
à 20
809,00
€
HT
pour
la
commune
de
Préaux
;
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
-
APPROUVE
l'instauration
d’un
fond
de
concours
spécifique
de
modernisation
de
l'éclairage
public
pour
les
communes
du
Val
d’Ay ;
-
SOLLICITE,
pour
le
financement
des
travaux
de
modernisation
de
l’éclairage
public
de
Préaux,
l'attribution
du
fonds
de
concours
mis
en
place
par
la Communauté
de
communes
du
Val
d'Ay
dans
le
cadre
de
la démarche
TEPCV,
dans
la limite
de
30%
du
montant
des
travaux,
le
montant
des
travaux
s’élevant
au
maximum
à 20
809
€
HT ;
-
S'ENGAGE
à
inscrire
au
budget
les
crédits
permettant
la
réalisation
des
travaux
d’économie
d’énergie
M.
OLLIVIER
Frédéric,
conseiller
municipal,
et
M.
SOZET
Jacques,
adjoint
au
maire,
sollicitent
le
maire
afin
de
supprimer
ou
de
baisser
la
tension
de
l’éclairage
public
la
nuit
de
la
commune,
et
de
supprimer
l'éclairage
du
projecteur
de
l’église,
afin
de
réduire
les
consommations
d’énergies.
Le
maire
précise
qu’il
n’est
pas
favorable
à
l’extinction
de
l’éclairage
public
en
milieu
de
nuit
dans
le village
pour
des
raisons
de
sécurité,
et compte-tenu
des
faibles
économies
potentielles.
Aucune
décision
n’est
prise
lors
de
ce
conseil.
K
- Acquisition
de
mobiliers
urbains
pour
la
Place
de
la
Mairie
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
devis
de
l'Entreprise
COMAT&VALCO
EQUIPEMENT
de
MONTAGNAC
(34)
d’un
montant
de
3497.99
euros
HT
soit
4197.59
euros
TTC
pour
l’achat
de
bancs,
corbeille
bois,
tables
de
pique-nique,
barrières
à
installer
à
la
place
de
la mairie. :
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
e
Approuve
le
devis
de
l'Entreprise
COMAT&VALCO
EQUIPEMENT
de
MONTAGNAC
(34)
d’un
montant
de
3497.99
euros
HT
soit
4197.59
euros
TTC
pour
l’acquisition
de
mobiliers
urbains
pour
la Place
de
la Mairie
e
Charge
le maire
de
toutes
démarches
et signatures
utiles
afférentes
à ces
acquisitions.
8/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 M.
OLLIVIER
Frédéric
souhaite
savoir
si
la
commune
envisage
l’installation
d’une
borne
électrique
pour
la
recharge
des
véhicules
électriques.
Le
maire
précise
que
le
SDE
07
(Syndicat
d’Energies)
équipe
les
communes
d’Ardèche
qui
souhaitent
installer
une
borne
électrique
sur
leur
territoire,
mais
à ce jour
la commune
n’a
eu
ni
demande
ni
proposition
du
SDE
07
pour
cette
installation. M.
OLLIVIER
Frédéric
informe
le
conseil
que
la
ville
de
Lyon
vend
aux
enchères
des
jeux
de
plein
air d'occasion.
Le
maire
lui demande
d’envoyer
le lien
internet
à la mairie
afin
d’étudier
les
jeux
proposés.
L-
Décision
modificative
n°1
Budget
principal
2017
M.
le maire
propose
au
conseil
municipal
la décision
modificative
n°1
suivante :
INVESTISSEMENT Dépenses
Recette
.
Fr
Article
(Chap.)
-
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
|Opération
Montant
2113
(21)-
145
: Terrains
aménagés
-103
436,40
autres
que
voirie
2184
(21)
- 145
: Mobilier
4 975,40
2313
(23)
- 145
: Constructions
98
461,00
Total
dépenses
0,00 | Total
recettes
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
e
_Approuve
la décision
modificative
n°1
du
budget
communal
2017
comme
ci-
dessus
présentée
e
Charge
le maire
de
toutes
les
signatures
utiles.
M
-
Motion
de
soutien
à
la
candidature
de
la
Ville
de
Paris
à
l'Organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
de
2024
Le
Conseil
Municipal,
Vu
l’article
L
2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
incarnent
des
valeurs
sportives,
éducatives
et citoyennes
auxquelles
la commune
de
PREAUX
est
attachée ;
Considérant
que
la
ville
de
Paris
est
candidate
à
l’organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
2024
;
Considérant,
qu’au-delà
de
la Ville
de
Paris,
cette
candidature
concerne
l’ensemble
du
pays
;
Considérant
que
l’organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
à
Paris
en
2024
aura
nécessairement
des
retombés
positives
sur
la
pratique
sportive
et
les
politiques
conduites
par
la
commune
en
ce
domaine ;
9/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 Considérant
que
la
commune
de
PRÉAUX
souhaite
participer
à
la
mobilisation
autour
de
ce
projet. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
ARTICLE
UNIQUE
- Apporte
son
soutien
à la
candidature
de
la Ville
de
Paris
à l'Organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
2024,
et
émet
le
vœu
que
cette
candidature
soit
retenue
par
le Comité
International
Olympique.
DIVERSES
INFORMATIONS
a)
City
stade
— réponse
écrite
du
CNDS
Héritage
2024
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la demande
de
subvention
effectuée
auprès
du
Centre
National
pour
le
Développement
au
Sport
dans
le
cadre
de
l’opération
: Le
plan
« Héritage
2024
» est
arrivé
hors
délai
à la délégation
régionale
de
Lyon.
Le
dossier
a été
refusé.
La
mairie
a
reçu
le
15/07/2017
la
réponse
écrite
de
la
préfecture
de
la
r2gion
Auvergne
Rhône-Alpes.
II
précise
que
si
toutefois
l’opération
Héritage
2024
est
reconduite
la
commune
pourrait
demander
à représenter
son
dossier
courant
décembre
2017.
Le
conseil
municipal
décide
de
renouveler
la demande
de
subvention
si le plan
« Héritage
2024
»
est reconduit,
et de
reporter
la réalisation
du
city
stade
en
2018.
b)
Adressage
postal
M.
MARMEY
Frédéric,
adjoint
en
charge
de
la
voirie,
informe
le
conseil
que
les
différentes
observations,
sur
le
projet
d’adressage
postal
suite
à
la
consultation
réalisée
auprès
de
la
population
du
22
mai
au
23
juin,
ont
été
envoyées
au
bureau
d’étude
GEOA
de
LABATIE
D’ANDAURE
ce
début
de
semaine.
La
commune
attend
les plans
modifiés.
Il précise
qu’il
se rendra
prochainement
avec
M.
SOZET
au
bureau
de
GEOA
afin
de
pointer
les
modifications. Il
précise
que
la
commune
devra
réfléchir
au
modèle
et
à
l’esthétique
des
plaques
pour
le
nom
des
rues,
places,
numéros
de
chaque
habitation.
©)
SYTRAD
Synthèse
du
rapport
d’activité
2016
Le
maire
fait
part
au
conseil
pour
information
du
de
la
synthèse
du
rapport
d’activité
2016
du
Sytrad.
10/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 d)
Demande
de
location
de
la
salle
de
la
mairie
les
mercredis
matins
pour
un
atelier
théâtre
pour
les
enfants
animé
par
Bérénice
Fourel
Le
maire
fait
lecture
du
mail
de
Mme
Bérénice
FOUREL
:
«
Suite
à
l'arrêt
des
TAPS
(temps
d'activité
périscolaire),
certains
parents
ont
demandé
la
mise
en place
de
cours
de
théâtre
le mercredi
matin
sur
Préaux.
La
salle
des fêtes
étant
réservée
ce
matin-là,
je
vous
demande
l'autorisation
d'occuper
la salle
de
la
mairie
pour
effectuer
ces
ateliers
de
théâtre.
Si
cela
est possible
et
que
les
effectifs
des
enfants
sont
suffisant,
je ferai
deux
cours
de
théâtre
soit
:
- pour
les
3 à
6 ans
de
9h30
à
10h15
- pour
les
7 à
11
ans
de
10h15
à
11h15
Il n'y
aura
pas
de
cours
pendant
les
vacances
scolaires.
Le
nombre
de
cours
sera
d'environ
30
pour
l'année
scolaire
(septembre
à juin)
Nous
ferons
2
spectacles
à
la
salle
des fêtes
(janvier
et juin)
et j'aurais
besoin
de
la
salle
pour
une
répétition
générale
avant
chacun
d'entre
eux.
En
espérant
que
ce projet
aboutira,
je
vous
remercie
par
avance
de
votre
soutien
»
Le
conseil
municipal
décide
de
mettre
à
disposition
gracieusement
la
salle
communale
de
la
mairie
pour
un
atelier
théâtre
destinés
aux
enfants
et animé
par
Bérénice
FOUREL.
e)
Divers
Mme
FAURIE
Odile
informe
le maire
qu’une
caravane
a été
installée
au
hameau
de
Seyaret.
Le
conseil
charge
le maire
d’étudier
la réglementation
en
vigueur
sur
l’installation
de
caravanes.
Mme
FAURIE
Odile
rappelle
au
maire
le
manque
de
place
de
stationnement
au
hameau
de
Seyaret.
Elle
propose
au
maire
l’acquisition
par
la
commune
d’une
parcelle
BC
110
de
358
m°
appartenant
aux
consorts
Duclaux.
Le
maire
la
charge
de
solliciter
la
famille
Duclaux,
propriétaire,
sur
la possibilité
de
céder
cette
parcelle
à la commune.
Le
maire
charge
M.
MARMEY
d'étudier
la
création
de
places
de
parking
sur
la
parcelle
communale
BC
125
de
76
m°
située
au
centre
du
hameau.
M.
SOZET
Jacques
informe
le
conseil
que
la
commune
a
un
nouvel
agent
communal,
M.
EYNARD
Philippe,
depuis
le
15
juin
2017
embauché
en
Cui
pour
un
an
pour
une
durée
de
25
h
par
semaine.
Il est
chargé
de
l’entretien
de
la voirie
et des
bâtiments
communaux.
M.
SOZET
informe
le
conseil
que
le bornage
modificatif
du
chemin
du
Casson
a été
réalisé
par
le Cabinet
Julien
&
Associés
le
19 juillet
en
sa présence
et de
celle
de
M.
et Mme
Lamé-Brand.
La
commune
est en
attente
des
documents
du
géomètre.
M.
GACHE
Raoul
fait
part
au
maire
que
le
mur
de
soutènement
réalisé
aux
habitations
de
Monichet
n’est
pas
esthétique
pour
les
riverains
de
la
route
des
Hubacs,
et
ne
s’intègre
pas
au
paysage.
Le
maire
précise
que
la
commune
n’est
pas
responsable
de
ces
travaux
réalisés
en
partenariat
avec
le
Syndicat
Mixte
Ay
&
Ozon.
Il
précise
également
qu’il
a
été
informé
d’un
contentieux
entre
le syndicat
et le propriétaire.
11/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017 M.
OLLIVIER
Frédéric
informe
le
maire
que
des
adolescents
du
village
de
14-15
ans
souhaiteraient
utiliser
la
salle
des
jeunes.
Cette
salle
des
jeunes
est
un
bâtiment
public,
mis
à
la
disposition
gratuitement
par
la municipalité
aux jeunes
du
village.
Le
maire
l’informe
que
ceux-ci
prennent
contact
auprès
des
responsables
du
club
des
jeunes
qui
disposent
de
la clef de
la salle.
Le
conseil
prend
acte
de
toutes
ces
informations.
La
séance
est
levée
à 22
h
00
Le
Maire
: Christian
ROCHE
12/12
Conseil
municipal
du
vendredi
28/07/2017