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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coursan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024 28 MEMBRES Présents : 19 / Représenté : 6 / Absents : 3 Domaine : 8. Domaines de Sous domaine : Avis de la commune sur le projet de sécurisation de 25 votants Le Conseil approuve à la majorité avec 21 voix pour et 4 N°113-2024 compétences par 8.4 Aménagement la traversée de Coursan portée par le Syndicat Mixte 25 Exprimés | sbstentions (times , du territoire du Delta de l'Aude Izard, Bousquet, thèmes Mu. Aguzou,Durand) Domaine omaine : : : ; : : ; Le Conseil approuve o 8. Domaines de |Sous domaine: 8.8 Avis de la commune sur le projet d'exploitation d'un 25 votants |*!a majorité avec 28 N°114-2024 / nouveau parc éolien sur le territoire de la commune Le voix pour et 2 compétences par | Environnement L 25 Exprimés| abstentions (MM. N de Cuxac d'’Aude Aguzou,Durand) thèmes Le Conseil approuve ï . : ! 14 : à la majorité avec 21 | Domaine : Sous domaine : Signature d une promesse d'échange de terrain 25 votants | voxpourets N°115-2024 3. Domaine et DA Rae avec le syndicat de Raonel dans le cadre de la | abstentions (Mmes 3.2 Aliénations 2 L 25 Exprimés | izard, Bousquet, M. patrimoine création du lotissement « Les Seignes » Aguzou) et À contre (M. Durand) Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour procéder, dans les limites fixées par Le Conseil approuve Domaine : Sous domaine : L . en à la majorité avec 21 o ue ir le conseil municipal au dépôt des demandes| 25 votants voix pour et 4 N°116-2024 5. Institutions et 15.4 Délégation de , Re . . L , re 2e | abstentions (Mmes . , d’autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, |25 Exprimés vie politique fonction | , peu a Izard, Bousquet, MM. à la transformation ou à l'édification des biens Aguzou, Durand) municipaux Domaine : . Tarifs école de musique 2024-2025 et ajouts des à te majors avec 21 o | Sous domaine : 7.10 . . . , p 25 votants voix pour et 4contre N°117-2024 7. Finances a tarifs pour la participation à l'orchestre et la classe (Mmes Izard Divers 25 Exprimés Locales de chant Rare MM. guzou, Durand) Fiesta y bandas des 28 et 29 juin 2024 - Subvention . exceptionnelle aux associations pour la confection Le Conseil o Domaine : 7. SOUS domaine : 25 votants , N°118-2024 Finances Locales [7.5 Subventions des repas et la distribution des boissons — 25 Exprimés | PPrOUVE à | Modification de la délibération n°103-2024 du 25 juin P l'unanimité 2024 Domaine : 1. Sous domaine : 1.7 |Désimperméabilisation des cours d'écoles Jeanne Le Conseil o , . . | 25 votants , N°119-2024 Commandes Actes spéciaux et Miquel et Danielle Casanova - Insertion de prix . , | approuve à L e 25 Exprimés! , ur publiques divers supplémentaires l'unanimité o Domaine : 1. Sous domaine domaine : Accord cadre à bons de commande voirie - Avenant! 25 votants Le Conseil N°120-2024 Commandes 1.7 Actes spéciaux et , . , | approuve à L L pour insertion de prix supplémentaires 25 Exprimés! , ue publiques divers l'unanimité Restauration de la statue Notre Dame de la Le Conseil o Domaine : 7. Sous domaine : Rominguière : validation du projet de plan del 23 votants \ N°121-2024 . , . | approuve à Finances Locales |7.5 Subventions financement et demande de subvention auprès de la|23 Exprimés| * ue DRAC l'unanimité Sous domaine: 3.5 | Domaine : 5. TE . , , ue , Le Conseil N°122-2024 Domaine et Autres actes de Mission d'analyse d'opportunité d'Energies| 23 votants aoprouve à . gestion du domaine [Renouvelables (ENR) à confier au SYADEN 23 Exprimés 1PP ue patrimoine l'unanimité public Sous domaine : . 4.1 Personnel Le Conseil o Domaine : 4. |... eu . . 23 votants | N°123-2024 Titulaires et Création d'emplois non permanents ._, |approuve à Fonction publique ._. 23 Exprimés! , ue stagiaires de la l'unanimité F.P.T. Sous domaine : | ° Domaine : 4. 4.1 Personnel Modification du tableau des effectifs de la| 23 votants Le Conseil N°124-2024 . Titulaires et ._, | approuve à Fonction publique . Commune 23 Exprimés! , er stagiaires de la l'unanimité F.P.T. les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville Edouard ROCHER Publié sur le site le 01/10/2024 Maire de Coursan a ET, U + UM y Ù RL LUMANTRE Ÿ AN AE: PA ai 21 st ai F2 \ PALeUT" CS CRRES EX