Procès Verbal - PV CM 2024.04.09

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Procès Verbal - PV CM 2024.04.09 Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Alairac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2024.04.09)Thèmes du document : Énergies, Fiscalité, Investissement et développement économique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

1

PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’ALAIRAC

Conseil municipal du 09 avril 2024

Le neuf avril deux mille vingt-quatre à Alairac, les membres du Conseil Municipal de la commune

d’Alairac se sont réunis à la salle du conseil de l’Hôtel de Ville en séance publique, sur la convocation

qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et L.2122-8 du

Code Général des Collectivités Territoriales.

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de conseillers présents : 10

Nombre de pouvoirs : 5

Date de convocation : 29/03/2024

Présents : Marc ADIVEZE, Myriam DELL’AVANZATA, Armand CATHALA, Rose-Marie MOREL, Fabrice

GIACOMIN, Brigitte DAZZAN, Jean-Joseph LAMOUROUX, Josiane LALANNE, Carole BLAIS, Pascal

FERRIER.

Absents : Michel BRIEU (excusé), Michelle SOULAYRAC (excusée), Jérôme GAZANIOL (excusé), Leïla

NAUDY (excusée), Laurence THIERY (excusée).

Pouvoirs : Michel BRIEU à Rose-Marie MOREL, Michelle SOULAYRAC à Fabrice GIACOMIN, Jérôme

GAZANIOL à Armand CATHALA, Leïla NAUDY à Myriam DELL’AVANZATA, Laurence THIERY à Brigitte

DAZZAN.

Secrétaire de séance : Carole BLAIS.

Monsieur le Maire a procédé à l’ouverture de la séance a désigné Carole BLAIS comme secrétaire de

séance qui a ensuite fait l’appel des conseillers présents et des pouvoirs. Monsieur le Maire a pu

constater que le quorum était atteint et que le conseil municipal pouvait donc délibérer valablement.

Modification de l’ordre du jour :

- Point(s) ajouté(s) :

o Point n°15 : Changement de nom du chemin « de Castelbosc-le -bas » en chemin « de

Béteille »

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2024

Il est proposé :

- D’approuver le procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2024.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

2. Signature des marchés relatifs aux rénovations énergétiques de l’école élémentaire, du groupe Il est exposé :

La municipalité a organisé une consultation des entreprises pour les rénovations énergétiques de l’école

élémentaire, du groupe périscolaire, de l’école maternelle et de la mairie. Cette consultation a été

initiée le 17 janvier 2024 et la date limite de remise des offres était fixée au 16 février 2024 – 17h00.

Elle s’est déroulée selon une procédure adaptée (le montant total du marché étant en-deça des seuils

de procédure formalisée) et comprenait 3 lots détaillés comme suit :

Lot 01 02 03

Désignation CVC - Electricité Menuiseries Isolation des combles

Après présentation du rapport d’analyse des offres, établi par le bureau d’études OTEIS qui assure la

maîtrise d’œuvre de l’opération, sur la base d’une notation répartie entre le prix des prestations (40 %RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

2

de la note globale) et le mémoire technique, les moyens et les délais (60% de la note globale), Monsieur

le Maire propose de retenir les entreprises suivantes :

Lot n°01 : Electricité / CVC

Entreprise

Montants (HT)

Base – 1 PAC

Mairie 48,6

kW

(non-retenue)

Variante n°01

– 2 PAC Mairie

23,6 kW

(non-retenue)

Variante n°02 – 3

PAC Mairie 16 kW

en split

(retenue)

Option n°1 -

Dépose

chaudières gaz

existantes

(retenue)

Option n°2 -

Protection

PAC bardages

bois

(retenue)

NACENTA /

CEGELEC

151 396,00 € 162 008,00 € 157 016.00 € 1 470.00 € 6 718.00 €

Lot n°02 : Menuiseries

Entreprise

Montants (HT)

Base – Portes Ecole

en alu / fenêtres

Mairie en alu

(non-retenue)

Variante n°01 –

Portes Ecole en alu

/ fenêtres Mairie en

PVC

(non-retenue)

Variante n°02 – Portes

Ecole en bois / fenêtres

Mairie en alu

(retenue)

Option n°1 –

Création cloison

vitrée accueil/R+1

Mairie

(retenue)

LABEUR 50 200,00 € 48 575,00 € 54 568.00 € 5 760.00 €

Le lot n°03 – Isolation des combles n’ayant pas été pourvu dans le cadre de l’appel d’offres, Monsieur

le Maire informe le conseil municipal que la municipalité a contracté de gré à gré avec l’entreprise

GASTOU pour un montant de 6 540,87 € HT après validation par le bureau d’études OTEIS de l’offre

présentée.

Le montant global du marché de travaux comprenant les variantes et options retenues s’élève donc à

225 532,00 € HT. En ajoutant la proposition de l’entreprise GASTOU retenue hors-marché, le montant

total des travaux s’élève à 232 072,87 € HT.

Monsieur le Maire rappelle les financements obtenus pour cette opération :

- Département de l’Aude 53 000,00 €

- Région Occitanie 26 000,00 €

- Etat – DETR 51 399,60 €

- Etat – Fonds vert 31 995,60 €

- Carcassonne Agglo 37 000,00 €

Il est proposé :

- D’autoriser Monsieur le Maire à passer les marchés publics relatifs aux rénovations

énergétiques de l’école élémentaire, du groupe périscolaire, de l’école maternelle et de la

mairie et d’attribuer les lots selon la répartition et les montants détaillés ci-dessus ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ces marchés publics et

nécessaires à leur bonne exécution ;

- De préciser que les crédits afférents seront inscrits au budget primitif 2024.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

3

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

3. Approbation du tirage de l’alignement de la parcelle cadastrée A68 réalisé par le cabinet BRAHEM-GUENERET

Il est exposé :

A des fins de régularisation, un alignement de la parcelle cadastrée A68 au droit de la voie communale « avenue des anciennes mares » a été réalisé par la SAS cabinet BRAHEM-GUENERET le 1er mars 2024 en présence de la municipalité et de la propriétaire de la parcelle précitée.

Un tirage de cet alignement a été édité par la SAS cabinet BRAHEM-GUENERET et une nouvelle parcelle cadastrée A830 a été créée à cet effet.

Il est proposé :

- D’approuver le tirage de l’alignement de la parcelle cadastrée A68 au droit de la voie communale « avenue des anciennes mares » réalisé par la SAS cabinet BRAHEM-GUENERET ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

4. Cession à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée A830

Il est exposé :

Suite à la régularisation mentionnée dans la délibération n°2024-006 ayant abouti à la création de la parcelle cadastrée A830, appartenant au domaine privé de la commune, il convient de procéder à la cession de cette parcelle à l’euro symbolique.

Il est proposé :

- De céder à l’euro symbolique la parcelle cadastrée A830 à Madame Aurore MORARD à des fins de régularisation ;

- De charger l’étude de Maître FOUSSAT de cette cession à l’euro symbolique ; - De préciser que la totalité des frais notariés liés à cette cession seront à la charge exclusive de l’acquéreur, Madame Aurore MORARD ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

5. Rétrocession des voiries

Il est exposé :

Il convient de procéder à la rétrocession et à l’intégration des voies de plusieurs lotissements dont les

constructions sont achevées ou sur le point de l’être.

Il est précisé que les propriétaires des parcelles listées ci-après ne prennent pas part aux débats et aux

votes. La liste des parcelles concernées est détaillée ci-après :

N°

parcelle

Lotissement Surface Désignation

C 1342 Le Clos de la Colline d’en-haut 00 ha 05 a 50 ca Voirie / Chemin piétonnier / Fossé A 785 Dazzan 00 ha 00 a 92 ca Voirie

C 1061 Les Terrasses d’Ode 00 ha 06 a 75 ca Voirie

C 1063 Les Terrasses d’Ode 00 ha 05 a 40 ca Voirie

C 1327 Les Terrasses d’Ode 00 ha 02 a 54 ca Trottoir

B 542 Résidence Les Pins 00 ha 02 a 67 ca Espaces verts

B 543 Résidence Les Pins 00 ha 00 a 69 ca Voirie

C 862 Les Marronniers 00 ha 18 a 25 ca Voirie

C 872 Les Marronniers 00 ha 01 a 07 ca Trottoir

C 873 Les Marronniers 00 ha 01 a 08 ca Trottoir

C 874 Les Marronniers 00 ha 00 a 50 ca Voirie

C 876 Les Marronniers 00 ha 02 a 23 ca TrottoirRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

4

C 1355 Les Marronniers 00 ha 01 a 88 ca Espaces verts

C 1356 Les Marronniers 00 ha 00 a 02 ca Espaces verts

C 1358 Les Marronniers 00 ha 00 a 06 ca Espaces verts

C 1169 Les Oliviers 00 ha 48 a 66 ca Voirie

C 1170 Les Oliviers 00 ha 64 a 61 ca Bassin de rétention

C 1171 Les Oliviers 00 ha 05 a 40 ca Espaces verts

C 1172 Les Oliviers 00 ha 05 a 88 ca Espaces verts / Voirie

Il est proposé :

- D’approuver la rétrocession à l’euro symbolique des parcelles listées ci-dessous : N°

parcelle

Lotissement Surface Désignation

C 1342 Le Clos de la Colline d’en-haut 00 ha 05 a 50 ca Voirie / Chemin piétonnier / Fossé A 785 Dazzan 00 ha 00 a 92 ca Voirie

C 1061 Les Terrasses d’Ode 00 ha 06 a 75 ca Voirie

C 1063 Les Terrasses d’Ode 00 ha 05 a 40 ca Voirie

C 1327 Les Terrasses d’Ode 00 ha 02 a 54 ca Trottoir

B 542 Résidence Les Pins 00 ha 02 a 67 ca Espaces verts

B 543 Résidence Les Pins 00 ha 00 a 69 ca Voirie

C 862 Les Marronniers 00 ha 18 a 25 ca Voirie

C 872 Les Marronniers 00 ha 01 a 07 ca Trottoir

C 873 Les Marronniers 00 ha 01 a 08 ca Trottoir

C 874 Les Marronniers 00 ha 00 a 50 ca Voirie

C 876 Les Marronniers 00 ha 02 a 23 ca Trottoir

C 1355 Les Marronniers 00 ha 01 a 88 ca Espaces verts

C 1356 Les Marronniers 00 ha 00 a 02 ca Espaces verts

C 1358 Les Marronniers 00 ha 00 a 06 ca Espaces verts

C 1169 Les Oliviers 00 ha 48 a 66 ca Voirie

C 1170 Les Oliviers 00 ha 64 a 61 ca Bassin de rétention

C 1171 Les Oliviers 00 ha 05 a 40 ca Espaces verts

C 1172 Les Oliviers 00 ha 05 a 88 ca Espaces verts / Voirie

- D’intégrer les parcelles précitées comme suit :

N°

parcelle

Lotissement Désignation / destination Intégration

C 1342 Le Clos de la Colline d’en-haut Voirie / Chemin piétonnier / Fossé

Domaine public

A 785 Dazzan Voirie

C 1061 Les Terrasses d’Ode Voirie

C 1063 Les Terrasses d’Ode Voirie

C 1327 Les Terrasses d’Ode Trottoir

B 543 Résidence Les Pins Voirie

C 862 Les Marronniers Voirie

C 872 Les Marronniers Trottoir

C 873 Les Marronniers Trottoir

C 874 Les Marronniers Voirie

C 876 Les Marronniers Trottoir

C 1169 Les Oliviers Voirie

C 1171 Les Oliviers Espaces verts

C 1172 Les Oliviers Espaces verts / Voirie

B 542 Résidence Les Pins Espaces verts

Domaine privé C 1355 Les Marronniers Espaces verts

C 1356 Les Marronniers Espaces vertsRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

5

C 1358 Les Marronniers Espaces verts

C 1170 Les Oliviers Bassin de rétention

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

6. Approbation du compte de gestion 2023

Il est exposé :

Le Conseil Municipal ;

Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2023 et les décisions modificatives qui s’y

rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des

mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de

gestion dressé par le comptable public accompagné des états de développement des comptes de tiers

ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

Après s’être assuré que le comptable public a repris dans ses écritures le montant de chacun de soldes

figurant au bilan de l’exercice 2022 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats

de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de

passer dans ses écritures ;

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, y

compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l’exécution du budget principal de l’exercice 2023 en ce qui concerne le compte de

gestion ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.

Il est proposé :

- De déclarer que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2023, par le comptable public visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de la part du conseil municipal.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

7. Approbation du compte administratif 2023

Il est rappelé :

Monsieur le Maire laisse la parole à Myriam DELL’AVANZATA, 1ère adjointe au Maire en charge des

finances, afin qu’elle présente le compte administratif du budget principal. Il sort ensuite de la salle et

ne prendra part ni à la présentation, ni au vote du compte administratif.

Il est exposé :

Myriam DELL’AVANZATA, 1ère adjointe au Maire, présente le compte administratif 2023 :

a. Exécution générale

SECTION FONCTIONNEMENT SECTION INVESTISSEMENT

Recettes 1 193 402,30 € Recettes 935 737,20 €

Dépenses 997 950,81 € Dépenses 638 227,86 €

Résultat 2023 (A) + 195 451,49 € Résultat 2023 (D) + 297 509,34 €

Résultat antérieur cumulé (B) + 147 258,37 € Résultat antérieur cumulé (E) - 264 583,87 €

Résultat cumulé (C = A+B) + 342 709,86 € Résultat de clôture 2023 à

reporter en 2024 (F = D+E) + 32 925,47 € Affectation de résultat (G = F) 0,00 €

Résultat de clôture 2023 à

reporter en 2024 (H = C – F) + 342 709,86 € RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

6

b. Exécution de la section fonctionnement

Budgétisé Réalisé

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

CHAPITRE 011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL 364 110,000 € 353 283,33 € CHAPITRE 012 - CHARGES DE PERSONNEL 503 645,00 € 494 752,70 €

CHAPITRE 014 - ATTENUATIONS DE PRODUITS 4 489,00 € 4 489,00 €

CHAPITRE 023 - VIREMENT SECTION INVEST. 180 159,18 0,00 €

CHAPITRE 042 - OPERATION ORDRE ENTRE SECTIONS 2 592,00 € 2 592,00 € CHAPITRE 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 239 497,54 € 119 473,07 € CHAPITRE 66 - CHARGES FINANCIERES 27 877,00 € 23 360,71 €

CHAPITRE 67 - CHARGES SPECIFIQUES 500,00 € 0,00 €

TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT 1 322 869,72 € 997 950,81 €

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

CHAPITRE 002 - EXCEDENT ANTERIEUR REPORTE 147 258,37 € 0,00 €

CHAPITRE 013 - ATTENUATION DE CHARGES 27 554,00 € 46 445,08 €

CHAPITRE 70 - PRODUITS DOMANIAUX 33 000,00 € 40 061,26 €

CHAPITRE 73 - IMPOTS & TAXES 651 926,00 € 647 652,85 €

CHAPITRE 74 - DOTATIONS DIVERSES 394 673,00 € 394 673,00 €

CHAPITRE 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 65 500,00 € 61 598,13 € CHAPITRE 76 - PRODUITS FINANCIERS 0,00 € 13,63 €

CHAPITRE 77 - PRODUITS DIVERS 2 958,35 € 2 958,35 €

TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT 1 322 869,72 € 1 193 402,30 €

c. Exécution de la section investissement

Compte – libellé DEPENSES RECETTES

CHAPITRE 001 - Solde d’exécution d'investissement

reporté 0,00 € 0,00 €

CHAPITRE 021 - Virement de la section de fonctionnement 0,00 € 0,00 €

CHAPITRE 040 - Opérations d'ordre entre sections 0,00 € 2 592,00 €

CHAPITRE 041 - Opérations patrimoniales 8 509,32 € 8 509,32 €

CHAPITRE 10 - Dotations, fonds divers et réserves 0,00 € 416 022,64 €

CHAPITRE 16 - Emprunts & cautionnements 66 014,69 € 140 550,00 €

CHAPITRE 26 - Participations & créances rattachées 7 900,00 € 0,00 €

OPERATION 152 - Acquisition œuvres art 120,00 € 0,00 €

OPERATION 153 - Travaux bâtiments divers 32 431,23 € 0,00 €

OPERATION 160 - Acquisition de matériel divers 28 316,00 € 0,00 €

OPERATION 188 - Travaux voirie communale 74 294,93 € 0,00 €

OPERATION 191 - Rénovation éclairage public 29 825,00 € 14 912,50 €

OPERATION 200 - Extension réseaux publics 1 082,40 € 0,00 €

OPERATION 202 - Aménagements de sécurisation de la

voirie 17 459,46 € 8 547,00 €RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

7

OPERATION 203 - Restructuration usine à pains 353 524,83 € 343 803,74 €

OPERATION 206 - Equipements divers 0,00 € 0,00 €

OPERATION 207 - Rénovation des placettes 0,00 € 800,00 €

OPERATION 208 - Rénovation énergétique des bâtiments

communaux 0,00 € 0,00 €

TOTAL DEPENSES/RECETTES INVESTISSEMENT 638 227,86 € 935 737,20 €

Il est proposé :

- D’approuver le compte administratif 2023 tel que détaillé ci-dessus.

Présents : 9 / Votants : 14 / Pour : 14 / Absentions : 0 / Contre : 0

8. Affectation des résultats 2023

Il est exposé :

Monsieur le Maire laisse la parole à Myriam DELL’AVANZATA, 1ère adjointe au Maire en charge des

finances, pour présenter l’affectation des résultats 2023 du budget principal. Pour mémoire, ce

dispositif consiste à affecter prioritairement l’excédent de fonctionnement à l’investissement afin d’en

couvrir le besoin de financement et « neutraliser » ainsi le déficit constaté sur cette section.

Myriam DELL’AVANZATA, 1ère adjointe au Maire, présente d’affectation des résultats 2023 :

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2023

Résultat de fonctionnement

A - Résultat de l’exercice

précédé du signe + (excédent) ou - (déficit)

B - Résultats antérieurs reportés

ligne 002 du compte administratif, précédé du signe + (excédent) ou - (déficit)

C - Résultat à affecter (= A+B (hors restes à réaliser))

+ 195 451,49 €

+ 147 258,37 €

+ 342 709,86 €

D - Solde d’exécution d’investissement + 32 925,47 €

E - Solde des restes à réaliser d’investissement 0,00 €

F - Besoin de financement 0,00 €

G - Affectation en réserves R.I.1068 (= au minimum, couverture du besoin de financement F)

0,00 €

I - Report en fonctionnement R.F.002 (= C-G) + 342 709,86 €

Il est proposé :

- D’approuver l’affectation des résultats 2023 telle que détaillée ci-dessus.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

9. Vote des taux 2024 des taxes directes locales

Il est exposé :

Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels

de référence, les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

8

La situation financière de la commune étant satisfaisante, une hausse des taux de la fiscalité locale en

2024 n’apparaît pas justifiée. Monsieur le Maire propose donc de maintenir les taux comme suit :

- Taxe foncière sur les propriétés bâties 48,50%

- Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 74,37%

- Taxe d’habitation 16,50%

Il est proposé :

- De ne pas augmenter les taux de la fiscalité locale et de les fixer pour l’année 2024 comme suit : o Taxe foncière sur les propriétés bâties 48,50%

o Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 74,37%

o Taxe d’habitation 16,50%

- De charger Monsieur le Maire :

o de notifier cette décision aux services préfectoraux,

o de transmettre l’état 1259 complété à la direction départementale des finances

publiques, accompagné d’une copie de la présente décision.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

10. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour l’exercice 2024 Il est exposé :

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il y a lieu de voter l’attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour l’exercice 2024. Avant de procéder à la présentation des propositions de subventions, il invite les conseillers municipaux qui occupent des fonctions de président, de trésorier ou de secrétaire d’une ou de plusieurs associations à ne pas prendre part au vote des subventions qui concerne leur(s) association(s). Les conseillers faisant partie de bureaux d’associations concernées par le vote des subventions n’ont pris part ni aux débats ni aux votes.

Il est proposé :

- D’approuver l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2024 telle que ci-

dessous.

Associations Subventions

2024

AFDAIM 100,00 €

ALAI'CLIC 250,00 €

AMICALE DES DONNEURS DE SANG 250,00 €

AMICALE DES RETRAITES DE LA FPT 100,00 €

ASSOCIATION CATHAR’SIX 200,00 €

ASSOCIATION NATIONALE DES MEMBRES DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE - A.N.M.O.N.M. 100,00 €

ASSOCIATION FELINS VAGABONDS 150,00 €

ASSOCIATION POUR LE RESPECT DES DROITS DES ANIMAUX - A.R.D.A. 50,00 €

ASSOCIATION SPORTIVE ET SOCIOCULTURELLE - A.S.S.C. 3 700,00 €

ASSOCIATION SUPERMAMS 150,00 €

BALLTRAP MALEPERE 100,00 €

BTP CFA AUDE 150,00 €

CAPOEIRA ARTE OCCITANIE 250,00 €

CHAMBRE DES METIERS 250,00 €

CHOEUR DE L'AUDE 150,00 €

CLUB DU TEMPS LIBRE 1 100,00 €

COMITE DES FETES 6 200,00 €

CYCLO CLUB MALEPERE 700,00 €

DE CIRCULADE EN CIRCULADE 1 000,00 €

ENTENTE TENNISTIQUE DE LA MALEPERE - E.T.M. 3 500,00 €RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

9

FEDERATION AUDE CLAIRE 50,00 €

FEDERATION FRANCAISE JEUNESSE ET SPORTS 50,00 €

FJEP 3 550,00 €

FNACA 80,00 €

FOOTBALL MALEPERE CAUX ET SAUZENS - F.M.C.S. 3 200,00 €

JUM'ALAIRAC 1 000,00 €

LE PRINTEMPS DES NOTES 1 600,00 €

LES AILES D'ALAIRAC 160,00 €

LES AMIS DES CHEMINS DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE 60,00 €

LES RESTOS DU CŒUR 50,00 €

LIGUE FRANCAISE CONTRE LE CANCER 50,00 €

OLD LADY'S 200,00 €

PEP 50,00 €

PETANQUE CLUB ALAIRAC 500,00 €

PREVENTION ROUTIERE 150,00 €

SOCIETE DE CHASSE ALAIRAC 700,00 €

USEP 50,00 €

TOTAL 29 950,00 €

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

11. Vote du budget primitif 2024

Il est exposé :

Monsieur le Maire présente la maquette du budget primitif 2024 :

a. Présentation générale

FONCTIONNEMENT

CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU

BUDGET 2024

DEPENSES RECETTES

1 535 000,00 € 1 192 290,14 €

+ +

REPORT (en dépenses si déficit, en recettes si excédent) 342 709,86 €

= =

TOTAL DEPENSES/RECETTES FONCTIONNEMENT 2024 1 535 000,00 € 1 535 000,00 €

INVESTISSEMENT

CREDITS D’INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU BUDGET

2024

DEPENSES RECETTES

946 000,00 € 913 074,53 €

+ +

REPORT (en dépenses si déficit, en recettes si excédent) 32 925,47 €

= =

TOTAL DEPENSES/RECETTES INVESTISSEMENT 2024 946 000,00 € 946 000,00 €

b. Présentation de la section fonctionnement

Budgétisé 2024 Réalisé N-1

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

CHAPITRE 011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL 348 448,00 € 353 283,33 € CHAPITRE 012 - CHARGES DE PERSONNEL 523 484,00 € 494 752,70 €

CHAPITRE 014 - ATTENUATIONS DE PRODUITS 0,00 € 4 489,00 €

CHAPITRE 023 - VIREMENT SECTION INVEST. 355 228,10 € 0,00 €

CHAPITRE 042 - OPERATION ORDRE ENTRE SECTIONS 2 629,00 € 2 592,00 € CHAPITRE 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 273 021,90 € 119 473,07 € CHAPITRE 66 - CHARGES FINANCIERES 32 189,00 € 23 360,71 €

TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT 1 535 000,00 € 997 950,81 € RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

10

Budgétisé 2024 Réalisé N-1

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

CHAPITRE 002 - EXCEDENT ANTERIEUR REPORTE 342 709,86 € - € CHAPITRE 013 - ATTENUATION DE CHARGES 15 326,00 € 46 445,08 €

CHAPITRE 70 - PRODUITS DOMANIAUX 44 806,14 € 40 061,26 €

CHAPITRE 73 - IMPOTS & TAXES 157 369,00 € 647 652,85 €

CHAPITRE 731 - FISCALITE LOCALE 504 669,00 € 0,00 €

CHAPITRE 74 - DOTATIONS DIVERSES 417 537,00 € 394 673,00 €

CHAPITRE 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 52 483,00 € 61 598,13 € CHAPITRE 76 - PRODUITS FINANCIERS 0,00 € 13,63 €

CHAPITRE 77 - PRODUITS DIVERS 100,00 € 2 958,35 €

TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT 1 535 000,00 € 1 193 402,30 €

c. Présentation de la section investissement

Compte – libellé DEPENSES RECETTES

CHAPITRE 001 - Solde d’exécution d'investissement

reporté 32 925,47 €

CHAPITRE 021 - Virement de la section de fonctionnement 355 228,10 €

CHAPITRE 040 - Opérations d'ordre entre sections 2 629,00 €

CHAPITRE 10 - Dotations, fonds divers et réserves 127 000,00 €

CHAPITRE 13 - Subventions et participations 106 000,00 €

CHAPITRE 16 - Emprunts & cautionnements 77 778,00 €

CHAPITRE 21 - Autres immobilisations corporelles 154 128,70 €

OPERATION 152 - Acquisition œuvres art 2 000,00 €

OPERATION 153 - Travaux bâtiments divers 15 000,00 €

OPERATION 160 - Acquisition de matériel divers 19 000,00 €

OPERATION 172 – Columbarium 6 000,00 €

OPERATION 188 - Travaux voirie communale 3 000,00 € 20 000,00 €

OPERATION 191 - Rénovation éclairage public 32 399,11 € 14 669,98 €

OPERATION 200 - Extension réseaux publics 6 000,00 €

OPERATION 202 - Aménagements de sécurisation de la

voirie 44 705,71 € 9 971,50 €

OPERATION 203 - Restructuration usine à pains 5 207,52 €

OPERATION 206 - Equipements divers 36 000,00 € 21 773,00 €

OPERATION 207 - Rénovation des placettes 114 390,16 € 35 107,75 €

OPERATION 208 - Rénovation énergétique des bâtiments

communaux 330 338,00 € 199 395,20 €RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

11

OPERATION 209 - Mise en sécurité et amélioration des

bâtiments 83 800,00 € 19 500,00 €

OPERATION 210 - Amélioration de la DECI 10 780,80 € 1 800,00 €

OPERATION 211 - Actualisation du PCS 5 472,00 €

TOTAL DEPENSES/RECETTES INVESTISSEMENT 946 000,00 € 946 000,00 €

Il est proposé :

- D’approuver le budget primitif 2024 tel que détaillé ci-dessus.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

12. Désignation des représentants de la commune aux dialogues territoriaux du SCOT-PLH de Carcassonne Agglo

Il est exposé :

Il convient de désigner deux représentants de la commune, un titulaire et un suppléant, pour siéger aux

dialogues territoriaux du SCOT-PLH (Schéma de cohérence territoriale – Plan local de l’habitat) de

Carcassonne Agglo.

Il est proposé :

- De désigner les représentants suivants aux dialogues territoriaux du SCOT-PLH : o Représentant titulaire : Monsieur Marc ADIVEZE, Maire

o Représentant suppléant : Monsieur Armand CATHALA, 2ème adjoint au maire

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

13. Adhésion à la prestation d’analyse de projet énergie renouvelable (ENR) du SYADEN : photovoltaïque en toiture des bâtiments communaux du cœur de village et du site de Patôt Il est exposé :

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal l’intérêt de s’engager dans une démarche de développement des énergies renouvelables en faveur du patrimoine de la collectivité, l’objectif étant de tendre vers l’autoconsommation et l’autonomie énergétique des bâtiments communaux.

Il précise que le Syndicat Audois d’Energies et du Numérique (SYADEN) met en œuvre des actions de conseil au profit des communes volontaires, conformément à la délibération n°2016-12 du 18 février 2016, décidant de mettre en place les missions d’accompagnement de projets d’énergies renouvelables.

Le SYADEN propose un service de Conseil en Energies Renouvelables dont les modalités ont été fixées par délibération n°2016-12 du Comité Syndical, en date du 18 février 2016.

L’analyse d’opportunité d’énergies renouvelables (ENR) est un service sur 1 an qui accompagne la collectivité dans son projet d’énergie renouvelable. Le conseiller ENR du SYADEN réalisera les analyses techniques, administratives et financières du projet afin de déterminer sa faisabilité et sa cohérence au sein du territoire. Il donnera lieu à la signature d’une convention d’engagement.

La collectivité doit notamment s’engager à fournir un ou deux interlocuteurs pour suivre l’ensemble de

la mission et à s’acquitter d’un forfait de 1 200,00 € pour une durée de 1 an.

A titre indicatif, la décomposition des forfaits par taille de collectivité :

Taille de la collectivité (*) Coût global

1-500 habitants 690 €

501-1000 habitants 890 €

1001-2000 habitants 1 200 €

2001-6000 habitants 2 000 €

6001-9000 habitants 2 750 €

Plus de 9000 habitants 2 750 €RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

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EPCI(**), Syndicat, autre établissement public 2 750 €

(*) Population municipale INSEE

(**) Établissement Public de Coopération Intercommunale

Il est proposé :

- D’approuver l’adhésion à la prestation d’analyse de projet énergie renouvelable (ENR) du SYADEN, pour le projet photovoltaïque en toiture situé en cœur de village : photovoltaïque en toiture des bâtiments communaux du cœur de village et du site de Patôt.

- De désigner Fabrice GIACOMIN et Thibault NAMPONT en qualité de référents de la collectivité pour le suivi de la mission d’analyse d’opportunité ENR Electrique ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’engagement correspondante avec le SYADEN.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

14. Nomination et numérotation des voies communales : Lotissement « La Moulière basse » Il est exposé :

A des fins de régularisation, il convient de nommer et de numéroter la voie qui compose le lotissement

« La moulière basse ».

Il est proposé :

- De nommer et numéroter la voie du lotissement « La moulière basse » comme indiqué sur le plan ci-après :

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

15. Changement de nom du chemin de Castelbosc-le-bas en chemin de Béteille Il est exposé :

Afin de se conformer à l’appellation historique de ce chemin et d’éviter les éventuelles confusions avec

le domaine (et le chemin) de Castelbosc-le -haut, il convient de renommer le chemin dit « de Castelbosc-

le -bas » en « chemin de Béteille ».RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AUDE - COMMUNE D’ALAIRAC

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Il est proposé :

- De changer le nom du chemin de Castelbosc-le -bas en « chemin de Béteille » ; - D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier et de notifier les personnes et administrations intéressées de cette décision.

Présents : 10 / Votants : 15 / Pour : 15 / Absentions : 0 / Contre : 0

16. Conseil municipal des enfants

- Le conseil municipal des enfants avec Josiane LALANNE, conseillère municipale déléguée à la jeunesse et au jumelage, ont candidaté avec l’appui de la municipalité pour un 3e prix du civisme le 3 avril dernier auprès de l’Association Nationale des Membres de l’Ordre National du Mérite.

17. Vie locale et associative

- Le Printemps des Notes a été un véritable succès avec beaucoup de monde présent à chaque concert. Le festival s’est déroulé du 8 au 24 mars 2024 à l’Espace Arts et Rencontres, sur le site du stade de Patôt. Bravo au Président Michel CUXAC et à son équipe.

- Le repas des aînés, qui s’est tenu le 30 mars dernier, a rassemblé plus d’une centaine de personnes à l’Espace Arts et Rencontres. L’omelette de Pâques organisée par le Club du Temps Libre a également attiré beaucoup de personnes au foyer municipal le 1er avril. - Le tournoi interne de double de l’Entente Tennistique de la Malepère se déroule depuis le 6 avril dans le complexe Roger Adivèze. De nombreux joueurs du club y participent. - Une conférence et un débat avec l’écrivain Martial ANDRIEU, consacrés à son livre « Baudrigue, le 19 août 1944 : le récit de l’horreur » se dérouleront au foyer municipal le 13 avril prochain à partir de 18h30.

- Une soirée théâtre organisée par le Théâtre de l’Œil est prévue au foyer municipal le 20 avril à 20h30.

- L’ASSC (association des parents d’élèves de l’école d’Alairac) organise un marché aux fleurs le vendredi 26 avril au Cercle du Temps Libre à partir de 16h30.

- Un loto organisé par le Comité des Fêtes se déroulera le samedi 27 avril à l’Espace Arts et Rencontres à partir de 19h00.

18. Questions diverses

- Multiservices : la reprise du fonds de commerce est en cours de finalisation. Lorsque celle-ci

sera effective, le commerce fermera au public pendant une semaine afin que les nouveaux

propriétaires réagencent le local.

- Déménagement temporaire de la MAM : afin de mener des travaux sur la Maison d’Assistantes

Maternelles, les enfants et les assistantes maternelles ont été temporairement accueillis dans

des mobil-homes posés sur le site du stade. Les travaux sont quasiment terminés et les enfants

devraient pouvoir réintégrer la MAM du lotissement Les Oliviers le 12 avril prochain.

- Installation médecin : le Docteur CASTRONOVO, qui a récemment acquis une maison sur

Alairac, devrait commencer son activité de médecin libéral sur la commune à temps partiel à

compter de la deuxième quinzaine de mai. Il exercera son activité dans le cabinet situé 1, avenue

des anciennes mares (ancien cabinet de kinésithérapie ).

La séance est levée à 21h00.

Le présent procès-verbal a été

affiché le 10/04/2024 à l’entrée

de l’hôtel de ville.