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Procès Verbal - PV 2025 10 24
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 02h25 par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 10 24)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
octobre
2025
à
18h.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 17
octobre
2025
Nombre
de
conseillers
: -
En
exercice
: 10
Secrétaires
de
séance
:
Présents
:
8
Marc
SAUVAIRE
Procuration
: O
Marjolaine
VAUCHER
Votants:
8
NOM
Présent
Procuration
NOM
Présent
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Oui
ALBE
Jean-Luc
Non
Non
SAUVAIRE
Marc
Oui
BALSAN
Laurent
Oui
THERIC
Corinne
Oui
ESCANDE
Renaud
Oui
THION
Jean-Claude
|
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Non
Non
PONCELET
Jean-Marie
|
Oui
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
13
septembre
2025
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
SAUVAIRE
Marc
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
H|hr|lh
ESCANDE
Renaud
THION
Jean-Claude
JOSSINET
Gaëlle
PONCELET
Jean-Marie
œ| | o| H| Hlo
2)
Personnel
communal
:
a.
Complémentaire
santé
l'est
proposé
de
souscrire
au
contrat
à adhésion
obligatoire
proposé
par
le
CDG30
avec
une
participation
employeur
à
hauteur
de
200%.
La
décision
sera
actée
après
avis
du
Comité
Social
Territorial.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
0
PONCELET
Jean-Marie
1
l RESULTAT
8
PV
séance
du
24
octobre
2025
— Conseil
municipal
de
DOURBIES b.
Modifications
des
horaires
de
travail
Afin
d’harmoniser
les
règles
pour
l’ensemble
du
personnel
communal
et
d'adapter
les
cycles
de
travail
aux
besoins
des
agents,
il est
proposé
de
réviser
l’organisation
du
travail
des
employés
communaux.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
0
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
8
c.
Modification
des
Lignes
directrices
de
gestion
Le
conseil
municipal
a validé
un
premier
document
en
2022,
il est
proposé
une
révision
de
ce
document
pour
intégrer
la
possibilité
d'une
bonification
d'ancienneté
facultative
du
secrétaire
général
de
mairie,
la
mise
à jour
du
taux
d'agents
promus/promouvables
dans
le
cadre
de
la
promotion
interne,
et
l’actualisation
des
données
ressources
humaines
depuis
la
première
édition.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
0
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
8
d.
Attribution
de
la
prime
mobilité
durable
Point
retiré
de
l’ordre
du
jour.
e.
Renouvèlement
contrat
agent
technique
Renouvellement
du
contrat
pour
l'emploi
de
renfort
de
l’équipe
technique
pour
une
durée
d’un
an.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
SAUVAIRE
Marc
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
PONCELET
Jean-Marie
| H| ol rH| H|o
PV
séance
du
24
octobre
2025
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 3)
Contribution
à
la
Fête
de
la
Forêt
La
commune
de
Dourbies
a
déjà
délibéré
pour
proposer
2 week-ends
dans
les
chalets
du
camping
La
Pensière
; il est
proposé
de
rajouter
une
participation
de
200€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
0
PONCELET
Jean-Marie
1
RESULTAT 4) Enfouissement
des
réseaux
secs
Roucabie
Il'est
proposé
de
mandater
le SMEG
pour
une
étude
sur
la faisabilité
et
le
montant
des
travaux
pour
cette
portion
; le coût
des
études
s'élève
à
1500€
environ.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
0
PONCELET
Jean-Marie
1 ë
5)
Modification
du
classement
des
voies
en
agglomération
du
hameau
de
l’Espérou
Modification
de
la zone
«
en
agglomération
» suite
à
la
construction
de
deux
habitations
en
bordure
de
la route
départementale
986a,
pour
mettre
en
sécurité
les sorties.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
SAUVAIRE
Marc
sl
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
0
PONCELET
Jean-Marie
1
RESULTAT
7 |
1
6)
Clôture
du
SIRET
de
la caisse
des
écoles
La
caisse
des
écoles
n’est
plus
utilisée
depuis
de
nombreuses
années.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
0
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
8
PV
séance
du
24
octobre
2025
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 7)
Nouveau
plan
de
collecte
des
déchets
Information
sur
le
nouveau
plan
de
collecte
des
déchets
de
la
Communauté
de
communes.
8)
Questions
diverses
Fin
des
lignes
téléphoniques
cuivre
: plus
de
nouvel
abonnement
au
1° janvier
2026,
fermeture
technique
en
2029. Fin
de
séance
19h50
Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc
BALSAN
Laurent
Absent
|
KT
C
JOSSINET
Gaëlle
LEBEAU
Irène
Absente RAGUES
Christian
SAUVAIRE
Marc
THERIC
Corinne
LH
Us
THION
Jean-Claude
PV
séance
du
24
octobre
2025
— Conseil
municipal
de
DOURBIES