Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 05 03 2026 demande d agrement d un nouveau chas
Conseil Municipal - cm du 04 04 2024 demande d agrement de nouveaux ch
Conseil Municipal - cm 20 03 2025 acquisition de parcelles
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Conseil Municipal - cm 20 03 2025 approbation d un nouveau contrat de
Procès Verbal - D11052023 11 DEMANDE D AGREMENT D UN NOUVEAU PERMI
Déliberation - deliberation du cm du 30 03 2023 revision des tari
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Conseil Municipal - cm 26 03 26 election des membres au consel d admin
Conseil Municipal - cm 23 01 2025 denomination de rues au nouveau loti
Conseil Municipal - cm 20 03 2025 demande d agrement de nouveaux chasseurs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gries.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20 03 2025 demande d agrement de nouveaux chasseurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé
de
réception
en
préfecture
C
h
@%-216701698-20250320-25
01488-DE
y
de
télétransmission
: 24/03/2025
ate
de
réception
préfecture
: 24/03/2025
56,
rue
Principale
- 67240
GRIES
&
03
88
72
42
62
mairie(@gries.fr
EH/JFS/CS
WWwWw.gries.eu
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Lt
Séance
du
jeudi
20
mars
2025
à
20h
Salle
du
Conseil
-
«
Maison
Commune
»
Conseillers
élus
: 23
Conseillers
en fonction
: 20
Conseillers présents
: 15
Conseillers
représentés
: 4
Date
de
convocation
: 13
mars
2025
Sous
la présidence
de
M.
Eric
HOFFSTETTER,
Maire
Présents
:
M.
Eric
HOFFSTETTER,
M.
Jacky
NOLETTA,
Mme
Fabienne
ANTHONY,
Mme
Véronique
IFFER,
M.
Richard
VOLTZENLOGEL,
Mme
Michèle
NAVE,
M.
Julien
ANCKLY,
Mme
Paola
DI
MICHELE,
Mme
Géraldine
FURST,
M.
Maxime
KERN,
M.
Pierre
KOCH,
Mme
Sabine
KROMMENACKER,
Mme
Joan
MAAGER,
Mme
Emmanuelle
PARISSE,
M.
Philippe
SCHILLING
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
M.
Patrick
SIMON,
pouvoir
à M.
Pierre
KOCH
Mme
Agnès
GUILLAUME,
pouvoir
à Mme
Géraldine
FURST
Mme
Sabrina
KIMMICH,
pouvoir
à Mme
Fabienne
ANTHONY
M.
François
LAEUFER,
pouvoir
à M.
Maxime
KERN
Absente
sans
pouvoir
:
Mme
Carole
METZ
Objet
:
Demande
d’agrément
de
nouveaux
chasseurs
Par
courriel
en
date
du
05
mars
2025,
l'Association
«les
Amis
de
la
Chasse
et
de
l'Environnement
»,
locataire
des
lots
de
chasse
n°
1
et
n°
3,
demande
l'agrément
pour
2
nouveaux
membres,
à
savoir
Messieurs
BURGARD
Laurent
(demeurant
à
Gambsheim)
et
FLAVIEN
Richard
(demeurant
à
Offendorf),
en
remplacement
de
Messieurs
MULLER
et ALBRECHIT.
Les
documents
prévus
à l’article
16
du
cahier
des
charges
ont
été
transmis
à la commune.
Entendues
les
explications
de
M.
le
Maire
Eric
HOFFSTETTER,
Après
en
avoir
délibéré,
le CONSEIL
MUNICIPAL
décide,
à
l'unanimité,
DE
VALIDER
l'agrément
de
ces
deux
nouveaux
membres.
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Sous-Préfecture
le
24
mars
2025
Publiée
ou
notifiée
le 24
mars
2025
DOCUMENT
CERTIFIE
CONFORME
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Eric
HOFFSTETTER
Pierre
KOCH
AK)"
{