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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gries.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 04 04 2024 demande d agrement de nouveaux chasseurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Animaux,
sé
de
réception
en
préfecture
COMMUNE
DE
GRIS:
202 0e de télétransmission
: 08/04/2024
.
«
Date
de
réception
préfecture
:08/04/2024
56,
rue
Principale
- 67240
GRIES
#5
03
88
72
42
62
mairie(@gries.fr wWWwWw.gries.eu
EH/JFS/CS
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Po
Séance
du
jeudi
04
avril
2024
à
19h30
Salle
du
Conseil
-
«
Maison
Commune
»
Conseillers
élus
: 23
Conseillers
en fonction
: 20
Conseillers
présents
: 16
Conseillers
représentés
: 1
Date
de
convocation
: 21
mars
2024
Sous
la présidence
de
M.
Eric
HOFFSTETTER,
Maire
Présents
:
M.
Eric
HOFFSTETTER,
M.
Jacky
NOLETTA,
Mme
Fabienne
ANTHONY,
M.
Patrick
SIMON,
Mme
Véronique
IFFER,
M.
Richard
VOLTZENLOGEL,
Mme
Michèle
NAVE,
M.
Julien
ANCKLY,
Mme
Paola
DI
MICHELE,
Mme
Géraldine
FURST,
Mme
Agnès
GUILLAUME,
M.
Maxime
KERN,
M.
Pierre
KOCH,
Mme
Sabine
KROMMENACKER,
M.
François
LAEUFER,
Mme
Emmanuelle
PARISSE
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
Mme
Joan
MAAGER,
pouvoir
à Mme
Emmanuelle
PARISSE
Absente
sans
pouvoir
:
Mme
Sabrina
KIMMICH,
Mme
Carole
METZ,
M.
Philippe
SCHILLING
Obiet
:
Demande
d’agrément
de
nouveaux
chasseurs
Par
courriel
en
date
du
11
mars
2024,
l’Association
« les
Amis
de
la
Chasse
et
de
l'Environnement
»,
locataire
des
lots
de
chasse
n°
1 et
n°
3,
demande
l’agrément
pour
4 nouveaux
membres,
à savoir
:
ANDRES
Didier,
demeurant
à Gries
BRANDSTAEDT
Pierre,
demeurant
à Haguenau
ENDERLE
Claude,
demeurant
à Gries
ERLER
Nicolas,
demeurant
à Kriegsheim
Entendues
les
explications
de
M.
Eric
HOFFSTETTER,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l’unanimité,
DECIDE
DE
VALIDER
l'agrément
de
ces
quatre
nouveaux
membres.
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à la Sous-Préfecture
le
08
avril
2024
Publiée
ou
notifiée
le
08
avril
2024
DOCUMENT
CERTIFIE
CONFORME
|
LA Secrétaire,
Fabienne
N THONY
Le
Maire,
Eric
HOFFSTETTER