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Convocation - CONVOCATION CM du 7 04 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auriol.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 7 04 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Famille,
VILLE
D°'
à la
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUFriOL
JEUDI
07
AVRIL
2022
A 18
H 30
ESPACE
DE
LA
CONFLUENCE
- AVENUE
JEAN
FERRAT
- 13390
AURIOL
EN
PUBLIC
- RETRANSMISSION
AUDIOVISUELLE
EN
DIRECT
ET
EN
DIFFERE
RAPPORTEUR
OBJET
v
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUi)
du
Territoire
du
Pays
d’Aubagne
et
de
1
u
l'Etoile
— Avis
de
la Commune
sur
le bilan
de
la concertation
et
sur
le projet
de
PLUï
à
MIQUELLY
=
arrêter.
C.
|
—
à
2
LEGENDRE
Compte
de
Gestion
du
Budget
Principal
de
la commune
: Exercice
2021.
3
LEGENDRE
Compte
Administratif
du
Budget
Principal
de
la commune
: Exercice
2021.
c.
.
.
,
.
.
4
LEGENDRE
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2021
du
Budget
Principal
de
la commune.
5
LEGENDRE
Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2022
des
taxes
foncières.
C.
se
6
LEGENDRE
Budget
Primitif
2022
du
Budget
Principal
de
la commune.
7
EE
Compte
de
Gestion
du
Budget
Annexe
des
Pompes
Funèbres
: Exercice
2021
D.
à +
=:
x
8
BRUNET
Compte
Administratif
2021
du
Budget
Annexe
des
Pompes
Funèbres.
9
Es
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2021
- Budget
Annexe
des
Pompes
Funèbres.
D.
su
à
10
BRUNET
Budget
Primitif
2022
du
Budget
Annexe
des
Pompes
Funèbres.
JP.
-
se
D
11
ALLOUCHE
Subventions
aux
associations
et
au
CCAS
d’Auriol.
12
JP.
Approbation
du
projet
de
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
l'association
ALLOUCHE
« Groupe
Saint-Eloi
» - Autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
Approbation
du
projet
de
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
et
équipements
à
13
| JP.
titre
gratuit
situés
au
sein
de
l'Espace
Plumier
à conclure
avec
le Tribunal
de
ALLOUCHE
proximité
d’Aubagne
- Autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
Approbation
du
projet
de
convention
de
mise
à disposition,
à titre
gratuit,
d’un
espace
dans
un
local
type
« algeco
» d’environ
20
m°
situé
au
sein
des
services
techniques
14.
| JP.
.
Ne
Pr
;
:
RTE
=
ALLOUCHE
municipaux
à l’Association
Maev’handi
- Autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
JJ.
-
;
LES
=:
15
MOLARD
Gestion
des
biens
et
opérations
Immobilières
—
Exercice
2021.
Approbation
du
projet
de
convention
de
servitudes
entre
la Commune
d’Auriol
et
16
JJ.
ENEDIS
- Création
d’un
nouveau
point
de
livraison
pour
le réseau
aérien
sur
la parcelle
MOLARD
communale
CT
n°118
sise
les
Lagets
- Autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
17
Jl.
Révision
du
Schéma
Départemental
d'Accueil
et
d’Habitat
des
Gens
du
Voyage
MOLARD
2021-2026
18 A.
Actions
de
formation
des
élus
financées
en
2021
-— Débat
sur
la formation
des
| BOUILLY
membres
du
conseil
municipal.
Réforme
du
cadre
d'emplois
des
Auxiliaires
de
Puériculture
— Catégorie
B —
19
|
A.
Transformation
d'emplois
communaux
— Modification
du
tableau
des
effectifs
BOUILLY
communaux.
A.
2
:
as
=
20
BOUILLY
Création
d’un
emploi
communal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
|
21
A.
temporaire
d'activité,
au
sein
de
la direction
des
sports,
de
la vie
associative,
de
la
BOUILLY
jeunesse
et
de
la petite
enfance,
en
application
de
l’article
L332-23
1°
du
Code
général
de
la fonction
publique
- Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
|
Création
de
trois
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
|
22
A.
accroissement
temporaire
d'activité,
au
sein
du
service
scolaire,
en
application
de
|
BOUILLY
l’article
L332-23
1° du
Code
général
de
la fonction
publique
—- Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
23
A.
Création
d’un
comité
social
territorial
commun
entre
la commune
et
le centre
BOUILLY
communal
d’action
sociale
d’Auriol
— Rattachement
du
CCAS
d’Auriol
à la
Commune.
A.
Demande
de
congés
bonifiés
d’un
agent
fonctionnaire
— prise
en
charge
des
frais
de
24
BOUILLY
voyage. Approbation
du
porteur
de
projet
et
du
projet
de
Convention
d’Occupation
du
25
D.
Domaine
Public
aux
fins
d'installations
photovoltaïques
sur
une
ombrière
de
2 terrains
CHARRA
du
futur
tennis
municipal
- Autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
c
Approbation
du
nouveau
règlement
de
fonctionnement
du
multi-accueil
«Les
26
L ENRY
Pitchounets
» situé
ZAC
des
3 rois
13390
AURIOL
— Abrogation
de
la délibération
n°128/2021
du
conseil
municipal
du
2 novembre
2021.
27
J.
Modification
du
marché
communal
à Moulin
de
Redon
et
fixation
de
sa
tarification
—
VIGNE
Abrogation
des
délibérations
n°34,
35
et
36
en
date
du
27
avril
2017.
Questions
diverses.