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Déliberation - Liste des deliberations CM du 8 avril 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Brière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Publiée sur le site de la commune le 21 avril 2026
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mairie Saint-Mars-la-Brière
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 avril 2026
NUMERO OBJET RESULTAT
DE_2026_018 1. Affaires financières : approbation du compte financier unique (CFU) 2025 du budget principal Approuvée à l’unanimité
DE_2026_019 2. Affaires financières : approbation du compte financier unique (CFU) 2025 du budget assainissement 2025 Approuvée à l’unanimité
DE_2026_020 3. Affaires financières : affectation des résultats 2025 au budget principal 2026 Approuvée à l’unanimité
DE_2026_021 4. Affaires financières : affectation des résultats 2025 au budget assainissement 2026 Approuvée à l’unanimité
DE_2026_022 5. Affaires financières : indemnités du maire et des adjoints Approuvée à l’unanimité
DE_2026_023 6. Affaires générales : désignation des membres des commissions municipales Approuvée à l’unanimité
DE_2026_024 7. Affaires générales : Commission de délégation de service public Approuvée à l’unanimité
DE_2026_025 8. Affaires générales : Commission d’appel d’offres Approuvée à l’unanimité
DE_2026_026 9. Affaires générales : proposition des commissaires à la commission communale des impôts directs Approuvée à l’unanimité
DE_2026_027 10. Affaires générales : commission de contrôle des listes électorales Approuvée à l’unanimité
DE_2026_028 11. Affaires générales : Centre communal d’action sociale (CCAS) Approuvée à l’unanimité
DE_2026_029 12. Affaires générales : désignation des représentants dans les conseils d’administration Approuvée à l’unanimité
DE_2026_030 13. Affaires générales : élection des délégués des syndicats d’eau Approuvée à l’unanimité
DE_2026_031 14. Affaires générales : désignation de délégués autres organismes Approuvée à l’unanimité
DE_2026_032 15. Affaires générales : propositions des délégués à élire au sein du Conseil communautaire Approuvée à l’unanimité
DE_2026_033
16. Affaires générales : ATESART : désignation des
représentants à la société publique locale agence des
territoires de la Sarthe
Approuvée à l’unanimité
DE_2026_034
17. Affaires générales : désignation des représentants de la
commune de Saint-Mars-la-Brière à l’Assemblée Spéciale du
Syndicat Mixte AGEDI
Approuvée à l’unanimité
DE_2026_035 18. Affaires générales : désherbage et dons de collections de la bibliothèque Approuvée à l’unanimité