Conseil Municipal - conseil municipal 27092019

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Conseil Municipal - conseil municipal 27092019 Document publié le Vendredi 6 septembre 2019 par la commune de Nuaillé. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 27092019)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Investissement et développement économique, 1

C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L

D DU U 2 27 7 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 19 9

L'an deux mille dix-neuf, le vingt-sept septembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune dûment convoqué le vingt et un septembre deux mille dix-neuf, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Christophe PIET, 1er Adjoint, en vertu des articles L. 2121-14 et 2122-17 du code général des collectivités territoriales.

Etaient présents : M. Christophe PIET, 1er Adjoint (représentant M. Richard BIRAUD), Mme Françoise POTIER, 2ème Adjointe (représentant M. Marc MAUPPIN, Maire), M. Régis FREIN, 3ème adjoint, Mme Vivianne CROIZER, 4ème Adjointe, M. Michel GALLARDO, Mme Christiane MEISSONNIER, M. Patrice DELAUNAY, M. Christophe RICHARD, Mme Nathalie PELÉ, M. Sébastien BRÉGEON, Mme Fanny FROGER, Mme Angélita CHARBONNIER et Mme Angélique PINEAU, conseillers municipaux.

Étaient excusés : M. Marc MAUPPIN, Maire (représenté par Mme Françoise POTIER), Monsieur Richard BIRAUD (représenté par M. Christophe PIET), conseiller municipal.

Secrétaire de séance : Mme Angélique PINEAU

___________________________________________________________________________________

La séance est ouverte à 20h 40

I – Approbation du PV de la séance du 06 septembre 2019

Après avoir été invité à formuler d’éventuelles remarques ou observations, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 06 septembre 2019.

II – Urbanisme - Voirie

A) Travaux de dépannage SIEML – Versement d’un fonds de concours

Monsieur Christophe PIET, adjoint, rappelle au conseil municipal que la commune, adhérente au Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine et Loire (SIEML), confie à ce dernier les opérations de dépannage et de réparation de son réseau d’éclairage public.

Ces opérations donnent lieu au versement d’un fonds de concours dont les modalités sont fixées par Règlement Financier du 26 avril 2016, complété par délibérations du Comité Syndical du SIEML des 25 avril et 19 décembre 2017.

Pour la période allant du 1er septembre 2018 au 31 août 2019, les opérations de dépannage réalisées par le SIEML au profit de la commune de NUAILLÉ, s’établissent comme suit :2

N° de

commande Libellé

Montant des

travaux

TTC

Taux fonds

de concours

Montant

fonds de

concours

EP 231-18-67

Travaux de dépannage sur réseau

d’éclairage public

(date d’intervention : 06/12/2018)

370,92 € 75 % 278,19 €

Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le versement de ce fonds de concours.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article 5 212-26, Vu le Règlement Financier du 26 avril 2016 complété par délibérations du Comité Syndical du SIEML des 25 avril et 19 décembre 2017 décidant les conditions de mise en place des fonds de concours,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Accepte de verser au profit du SIEML le fonds de concours pour les travaux tels qu’indiqués ci-dessus, dont le montant s’établit à 278,19 € TTC ;

- Dit que le versement sera effectué conformément aux dispositions du Règlement Financier arrêté par le SIEML le 26 avril 2016, complété par délibérations du Comité Syndical des 25 avril et 19 décembre 2017.

B) Entretien de voirie – Programme des travaux et de marquage au sol

Monsieur Christophe PIET présente le programme 2019 :

- Entretien de la voirie :

 Réfection du cheminement de la Salle de Sports (5 751,60 € TTC)  Réparation bordure rue du Breuil Lambert (666,96 € TTC)

- Signalisation horizontale

 Giratoire rue de la Libération & rue de la Borderie, rue du Breuil Lambert, pour un montant total TTC de 3 802,28 €.

E) Informations diverses

➢ Rénovation de l’éclairage public – Programme 2020

A la demande de la commune, il a été demandé au SIEML de chiffrer le montant prévisionnel du programme 2020. Evalué approximativement à 30 000 €, la partie supportée par la commune serait de 15 000 €. Ce point sera examiné par les membres de la Commission « Urbanisme/Voirie » à la prochaine réunion. Il conviendra de rajouter, pour 2020, l’installation de l’éclairage le long du cheminement de la Salle de Sports, sur la base du dernier devis du SIEML

➢ Géomètre du Cadastre – Tournée 2019

III – Communication - Culture

Madame Françoise POTIER, adjointe, fait part des informations suivantes :

➢ Banque Alimentaire

Une rencontre en Mairie a eu lieu le 12 septembre dernier avec des représentant de la Banque Alimentaire de Maine et Loire, au cours de laquelle il a été notamment abordé des conditions d’hygiène concernant le transport et le stockage des denrées alimentaires.3

➢ Spectacles AdC

Le ciné-concert, programmé le 27 septembre 2019 à Bégrolles en Mauges, lance la saison 2019/2020 du Festival Colombine, dispositif initié par l’Agglomération du Choletais sur les communes de son territoire, au titre de la diffusion du spectacle vivant. Le prochain spectacle se tiendra à La Romagne, le jeudi 17 octobre.

Arrivée de Mme Angélita CHARBONNIER

IV – Bâtiments Communaux – Environnement

A) Travaux de réfection de la Salle de la Vallonnerie – Approbation des Documents de la consultation – Lancement de la consultation

Monsieur Régis FREIN, adjoint, rappelle que le conseil municipal, par délibération du 5 12 juillet 2019, a approuvé l’avant-projet définitif (APD) des travaux de réfection de la Salle de la Vallonnerie.

A ce stade, le montant estimatif total ressort à 365 200,00 € HT (438 240,00 € TTC) et ce, en raison de l’intégration des différentes adaptations demandées par le maître d’ouvrage. En raison de l’investissement financier que représente cette opération, il a été décidé de la réaliser en 2 phases :

- Une tranche ferme : rénovation thermique, accessibilité PMR, aménagements intérieurs, l’ensemble d’un coût estimatif de 322 800,00 € HT (387 360,00 € TTC).

- Une tranche optionnelle : travaux d’enrobé, équipements de cuisine et installation de sèches mains, l’ensemble d’un coût estimatif de 42 400,00 € HT (50 880,00 € TTC).

Sur cette base, il a été demandé au cabinet THOLIA, maître d’œuvre, de préparer le dossier de consultation en vue de lancer la consultation, selon une procédure adaptée, pour le marché de travaux.

Monsieur Régis FREIN présente à l’assemblée les pièces constitutives de ce marché qui comporte 11 lots :

• Lot n° 1 : Terrassement – VRD – Aménagements extérieurs

• Lot n° 2 : Démolition – Gros Oeuvre

• Lot n° 3 : Charpente & Bardage Métallique

• Lot n° 4 : Menuiseries extérieures aluminium

• Lot n° 5 : Menuiseries intérieures bois

• Lot n° 6 : Cloisons sèches

• Lot n° 7 : Plafonds suspendus

• Lot n° 8 : Revêtements de sols carrelage – Faïence

• Lot n° 9 : Peinture

• Lot n° 10 : Electricité – Chauffage électrique

• Lot n° 11: Ventilation – Plomberie - Cuisine

Il est demandé au conseil municipal d’approuver le dossier de consultation se rapportant à ce marché en vue du lancement de la consultation des entreprises, par lots séparés et selon une procédure adaptée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Approuve le dossier de consultation des entreprises correspondant au marché de travaux, en lots séparés et selon une procédure adaptée, pour les travaux de rénovation thermique, architecturale et d’accessibilité PMR de la Salle de la Vallonnerie ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces et documents s’y rapportant.4

B) Bâtiment de stockage – Demande de permis de construire modificatif – Autorisation du conseil municipal

Monsieur Régis FREIN, adjoint, rappelle que par délibération du 14 décembre 2018, le conseil municipal avait approuvé l’avant-projet définitif (APD) des travaux de construction d’un bâtiment de stockage sur le site de la Vallonnerie.

Sur cette base, un dossier de demande de permis de construire avait été confectionné par le cabinet THOLIA, maître d’œuvre de ce chantier, et déposé aux fins d’instruction.

Par arrêté n° 49.231.19.C.0002, en date du 19 mars 2019, les travaux dont il s’agit ont été autorisés.

Cependant, lors des premières réunions de préparation de chantier, il a été constaté une petite erreur quant à l’emplacement exact du futur bâtiment sur le site. Par ailleurs, il a été proposé, pour des raisons esthétiques, d’inverser les teintes de deux bardages. Bien que mineures, ces deux modifications nécessitent de déposer une demande de dossier de permis de construire modificatif.

Après avoir présenté les pièces de ce dossier, Monsieur FREIN demande à l’assemblée de l’approuver et d’autoriser Monsieur le Maire à le déposer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Approuve les corrections mineures ci-dessus relatées, à apporter aux pièces du dossier permis de construire initial relatif aux travaux de construction du Bâtiment de Stockage ;

- Autorise Monsieur le Maire à déposer le dossier de demande de permis de construire modificatif correspondant.

C) Bâtiment de stockage – Travaux de plomberie supplémentaires (prestation hors- marché)

Au cours des dernières réunions de chantier, il s’est avéré nécessaire de réaliser des travaux supplémentaires mineurs, consistant en l’installation d’une vanne purge pour le réseau d’eau potable. Cette prestation sera exécutée par la société Morille-Prudhomme, titulaire du lot n° 7 (Electricité – Plomberie – Ventilation), pour un montant de 339,84 € TTC. Par ailleurs, les réunions de chantier sont désormais calées les lundis, à 11h 00. Les travaux du lot n° 2 (Gros Œuvre) débuteront semaine 40.

D) Informations diverses

➢ Jardins de l’ancien presbytère

Les travaux, qui avaient pris un peu de retard, ont recommencé : coulage béton des 2 terrasses, pose des bordures métalliques, préparation de l’étanchéité du bassin …

V – Vie associative – Sports – Jeunesse

A) Dispositif « Ecoles Numériques Innovantes et Ruralité » (ENIR) – Convention avec la Région Académique des Pays de la Loire (Académie de Nantes)

Madame Viviane CROIZER, adjointe, rappelle aux membres du conseil municipal que la commune de Nuaillé, désireuse de soutenir le développement de l’innovation numérique au bénéfice des élèves de l’école de la Vallonnerie, avait répondu, auprès du Ministère de l’Education Nationale, à l’appel à projets du dispositif « Ecoles Numériques Innovantes & Ruralité » (ENIR).

Ce dispositif consiste au financement d’équipements informatiques (3 ordinateurs portables, 7 tablettes numériques, 7 stylets …) sur la base d’un devis sollicité à la société D.A.D. Informatique et dont le montant total s’établit à 8 070,57 € TTC. La participation de l’Etat, qui se traduit par une subvention d’investissement, s’établit à 50 % du montant total, soit 4 035,28 €.5

La mise en œuvre de ce subventionnement est formalisée au moyen d’une convention à passer entre la commune et l’Académie de Nantes et dont Madame CROIZER précise les principales dispositions.

A l’issue, il est demandé au conseil municipal d’approuver les termes de cette convention et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Approuve les termes de la convention à passer avec l’Académique de Nantes relative à la mise en place du dispositif « Ecoles Numériques Innovantes & Ruralité » (ENIR) au bénéfice de l’école publique de la Vallonnerie ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention ainsi que toute pièce nécessaire à la bonne régularisation de ce dossier.

B) Informations diverses

➢Concours des Maisons Fleuries

La proclamation du palmarès 2019 aura lieu samedi 12 octobre, à 17h 00 – Espace Culturel de la Boissonnière

➢ Activité SODAFUN

Initiée par le CSI Chloro’fil, cette activité – dont le principal objectif est de redynamiser l’animation des foyers des jeunes - sera proposée au Foyer des Jeunes de Nuaillé, à partir du 6 novembre prochain, tous les mercredis.

➢ Club de badminton

L’association de Nuaillé a obtenu, au titre de la saison 2019/2020, le label 2 étoiles, qui viennent attester de la qualité de l’accueil et de la formation des jeunes licenciés.

➢ Atelier de relaxation

Mme Corinne FONTENEAU avait fait part de son souhait de proposer, aux habitants de la commune, des séances autour de la relaxation et du bien-être. A l’issue de la 1ère réunion publique, l’assistance était très faible. Dans ces conditions, les dates de réservation de salle pour les rencontres ultérieures sont annulées.

➢ Participation de l’AdC

La participation de l’Agglomération du Choletais, au titre des déplacements pour les activités à caractère éducatif, culturel et sportif, s’élèvera, pour les 2 écoles de Nuaillé, comme suit :

- Ecole de la Vallonnerie 152,82 €/classe, soit 611,28 € (4 classes)

- Ecole Ange Gardien : 152,82 €/classe, soit 305,64 € (2 classes)

V – Divers

A) Marché d’assurances communales – Lancement de la consultation

Monsieur Christophe PIET, adjoint, rappelle que par délibération du 26 avril 2019, le conseil municipal a approuvé la réalisation d’un audit au titre des assurances communales et en a confié la mission au cabinet Delta Consultants – 49000 Angers. Sur cette base, le cabinet Delta Consultants, après avoir déterminé et analysé les besoins en assurance de la commune et vérifié la cohérence des garanties en cours, a rédigé le dossier de consultation qui se compose des pièces suivantes :

▪ Le règlement de la consultation ;

▪ La présentation générale de la collectivité ;

▪ Un cahier des charges par lot prédéterminé ;

▪ Les actes d’engagement.

Le marché dont il s’agit se décompose en 4 lots distincts :

- Lot n° 1 : Dommages aux biens et risques annexes6

- Lot n° 2 : Responsabilité civile et risques annexes

- Lot n° 3 : Protection juridique et risques annexes

- Lot n° 4 : Véhicules à moteur et risques annexes

-

Monsieur PIET précise que chaque lot étant indépendant, les candidats pourront soumissionner pour un ou plusieurs lots sans pour autant présenter plusieurs offres pour un même lot. Par ailleurs, les candidats pourront soumissionner séparément ou sous forme de groupement.

Compte tenu de la durée de ce marché (4 ans) et du montant annuel des primes actuellement versées hors risques statutaires, celui-ci sera passé selon la procédure adaptée.

Il est demandé au conseil municipal d’approuver les documents relatifs à cette consultation (Règlement de la consultation, Présentation générale de la commune, Cahier des Charges pour chacun des lots) et d’en autoriser le lancement.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Approuve les documents relatifs à la consultation du marché public des assurances communales, selon la procédure adaptée ;

- Autorise le lancement de la consultation s’y rapportant.

B) Budget communal 2019 – Décision modificative n° 1

Monsieur Christophe PIET, adjoint, informe le conseil municipal que l’exécution budgétaire nécessite de procéder à quelques adaptations du budget principal 2019. Il s’agirait, en l’occurrence, d’abonder :

- l’opération 137 (« Salle de la Vallonnerie ») à hauteur de 17 000 €, afin de pouvoir mandater les honoraires de maîtrise d’œuvre d’ici la clôture de l’exercice 2019. - l’opération 173 (« Ancien presbytère »), pour un montant de 8 000 €, en vue de mandater les divers travaux restant à réaliser sur ce site d’ici fin 2019. - l’opération 181 (« Eclairages/Réseaux/Illuminations »), pour un montant de 10 000 €, en vue de mandater la 2nde phase des travaux d’effacement des réseaux de la rue de la Libération.

Ces virements proviendraient d’une soustraction de crédits sur les opérations 140 (« Eglise »), 168 (« Salle Polyvalente »), 197 (« Equipement Multiservices ») et 200 (« Mairie »).

Les écritures proposées s’établissent comme suit :

DEPENSES

INVESTISSEMENT

Opération 137

c/2031 17 000,00

Opération 140

c/2158 - 15 000,00

Opération 168

c/2181 - 5 000,00

Opération 173

c/2128 8 000,00

Opération 181

c/204171 10 000,00

Opération 197

c/2181 - 5 000,00

Opération 200

c/2135 - 5 000,00

c/2158 - 5 000,007

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Approuve les mouvements inscrits dans la décision modificative n° 1 ;

- Autorise Monsieur le Maire à exécuter cette décision modificative.

C) Travaux de branchement au réseau d’eau potable – Fixation de la durée d’amortissement

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de déterminer la durée d’amortissement des immobilisations suivantes :

Nature des travaux Montant Imputation

Branchement au réseau d’eau potable 458,27 € 21531

Compte-tenu de ces éléments, il est proposé de fixer la durée d’amortissement à 30 ans.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Accepte de fixer la durée d’amortissement à 30 ans pour les immobilisations imputées à l’article 21531 (« Réseaux d’adduction d’eau »).

VII – Informations communales et intercommunales

➢ Demandeurs d’emploi

Dates Demandeurs Hommes Femmes Indemnisables Non indemnisables 15 septembre 2019 85 28 57 64 21 15 septembre 2018 88 36 52 69 19

➢ Décès de Jacques CHIRAC – Journée de deuil national lundi 30/09/2019

L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n’étant posée, Monsieur Christophe PIET déclare la séance levée à 22h 00

Prochaine séance : Vendredi 25 octobre 2019, à 20h 30

La secrétaire de séance – Mme Angélique PINEAU

Les membres présents à la séance :

M. PIET Mme POTIER M. Régis FREIN Mme CROIZER

M. GALLARDO Mme MEISSONNIER M. DELAUNAY M. RICHARD

Mme PELÉ M. BRÉGEON Mme FROGER Mme CHARBONNIER8