Procès Verbal - 2021 10 21 Pour Site Internet

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Procès Verbal - 2021 10 21 Pour Site Internet Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 10 21 Pour Site Internet)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie, Département de Vaucluse

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 OCTOBRE 2021

Commune de

Saint Saturnin-lès-Avignon

______________

La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire.

Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.

NOMS Présents Procuration à Absents

MALEN Serge P

BONNEFOUX Chantal P

ANDRE Claude P

COSTE Josiane CACELLI Alex

FISCHER Lionel Absent

SALUZZO Joëlle P

CACELLI Alex P

RANC Sylvie P

LOUIS-VASSAL Patrick P

CRAPONNE Jean-Louis LOUIS-VASSAL Patrick

CUP Christine Absente excusée

PLAZA PUTTI Mireille Absente excusée

GARREL Régine P

ORLANDI Pascal P

DEL NISTA Xavier P

RABERT Guylaine P

FILLIERE Thierry Absent

TRICHARD Frédéric BONNEFOUX Chantal

MORETTI Karine P

BOUIX Sandra P

GUINTRAND Tamara Absente

BOLIMON Lionel P

COUSTON Rémy PILLOT CAILLIATTE Marion

ADAM Carole BOLIMON Lionel

PILLOT Marion P

DUCLERCQ Jean-Pierre SALUZZO Joëlle

PENALVA Sylvain P

Conseillers en exercice : 27

Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 16

Procurations : 6

Quorum : 14Monsieur LOUIS-VASSAL Patrick est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire : Y a-t-il des observations sur le procès-verbal de la séance précédente ?

Le procès-verbal de la séance du 20 septembre 2021 est adopté.

Monsieur le Maire : une décision n°2021-09-82 a été prise pour le rachat d’une concession perpétuelle dans le

cimetière communal.

Il n’y a pas eu de marché passé.

Délibération 2021-10-83

OBJET : GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE PAR LA COMMUNE POUR UN PRET SOUSCRIT PAR L’OGEC ECOLE ST

JOSEPH

Monsieur BOLIMON : je voulais juste souligner que lors de la commission nous avons eu une discussion sur le fait

qu’il va y avoir deux classes supplémentaires et on s’interrogeait sur l’augmentation du nombre d’élèves par

rapport au trafic et tout ce que cela engendre aujourd’hui. D’où la nécessité de discuter avec l’école pour voir quels

impacts cela peut avoir.

Madame BONNEFOUX : monsieur CACELLI avait assisté à l’assemblée générale de l’association. L’ouverture de deux

classes avait été évoqué mais pas forcément pour accueillir beaucoup plus d’enfants, mais pour mieux répartir le

nombre d’élèves dans les classes. Il y aurait aux alentours de 5 élèves en plus. Il est prévu de les rencontrer pour

aborder ce sujet.

Monsieur PENALVA : est-ce une école qui est sous contrat ?

Madame BONNEFOUX : oui

POUR 22

CONTRE /

ABSTENTION /

Délibération 2021-10-84

OBJET : ACQUISITION DE LA PARCELLE DE TERRAIN SITUEE AVENUE DU MISTRAL POUR LA REALISATION D’UN

GIRATOIRE AU CARREFOUR DE LA RETANQUE

Monsieur BOLIMON : juste une précision qui avait été notée à la commission : monsieur FISCHER nous avait

expliqué que le montant était évalué en fonction de la construction d’un mur. C’est pour expliquer comment est

constitué ce montant.

Monsieur le Maire : oui, mais comme le projet se fera après le giratoire, la construction d’un mur ce sera

uniquement une fondation et un à deux rangs d’agglos afin de permettre de caler le trottoir.

POUR 22

CONTRE /

ABSTENTIONS /

Mouvement en cours de séance : arrivée de M. FISCHER Lionel lors de la présentation de la délibération n°2021-10-85Délibération 2021-10-85

OBJET : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 – CREATION DE DIX POSTES DE VACATAIRES

Monsieur PENALVA : qu’elle est la durée du recensement ?

Monsieur le Maire : du 20 janvier au 19 février 2022.

POUR 23

CONTRE /

ABSTENTION /

Délibération 2021-10-86

OBJET : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 – CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE

Pas d’observation.

POUR 23

CONTRE /

ABSTENTION /

Délibération 2021-10-87

OBJET : RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES

Monsieur PENALVA : on a ouvert des postes cet été, ce qui est normal. Ont-ils été fermés entre-temps ou est-ce

toujours les mêmes ?

Monsieur le Maire : chaque fois ils sont fermés. Mais ceux là sont uniquement pour les vacances d’hiver. Ils sont à

chaque fois utilisés, cela dépend des besoins, pour une semaine ou quinze jours.

POUR 23

CONTRE /

ABSTENTION /

Questions diverses :

Monsieur PENALVA : J’aimerai juste dire quelques mots au sujet de la colline de la Graille si vous me le permettez ?

Monsieur le Maire : oui

Monsieur PENALVA : nous sommes aujourd’hui le 21 octobre et il y a 6 mois jour pour jour, monsieur le Maire, je

vous ai fait un projet pour la colline de la Graille. Autour de cette table, on est tous des élus et nous n’avons que

pour seule envie à mon sens, de servir l’intérêt des St Saturninois, alors certes avec des visions parfois différentes,

je l’entends, mais tout de même avec des points d’accords et comme je l’ai toujours dis, monsieur le Maire, je suis

toujours prêt à travailler avec vous, même si mon extrême vigilance sur les affaires de la commune peut laisser

croire que je ne suis pas ouvert, je le suis et je vous confirme prêt au dialogue.

Cela fait 6 mois jour pour jour que je vous ai fait une proposition pour notre colline dont nous devons

malheureusement reconnaître qu’elle est globalement peut entretenue, et dépouvu d’horizons par rapport à son

avenir. Malheureusement ce projet vous avez décidé de ne pas en tenir compte, malgré les propositions concrètes,en balayant d’un revers de main toutes les études de faisabilité. Et pourtant quand je vois et entend les réactions

que ce projet suscite, et que vous devez certainement entendre aussi dans les rues de votre village, vous savez très

bien que je ne suis pas le seul. Non, je ne suis pas isolé car bon nombre d’habitants partagent le constat préocupant

de cette colline et souhaite que les choses évoluent. A l’heure où les français sont globalement fachés avec les élus,

doit-on continuer à se livrer à mon sens à une guerre des tranchées qui nous prouve seulement qu’au niveau

national ou local les comportements politiques sont les mêmes ? majorité ou opposition ? ou alors contentons

nous de dire différement à St Saturnin dans l’unique intérêts des habitants. Quand dépasserons nous le vieux

clivage majorité ou opposition et saisir l’occasion de travailler ensemble sur ce dossier. Encore une fois si ce n’est

pas le cas, je le regrette. Je terminerai juste en disant qu’en ce qui me concerne, cela aurait été un plaisir de

travailler avec vous sur ce sujet afin d’améliorer à la fois la qualité du site et le service que l’on rend aux habitants.

Monsieur le Maire : Il y a plusieurs questions, plusieurs réponses, je vais essayer de répondre à toutes vos

questions. Il est vrai que d’avoir des idées est bien mais cela ne veut pas dire projet. Vous savez je peux prendre par

exemple l’avenue de la gare. Cela fait à peu près 15 ans que l’on essaye de faire ce projet, et il ne s’est pas fait en

un seul jour. En ce qui concerne l’entretien de la colline , je pense que cela est faux. La colline est entretenue une

année sur deux . Les collines sont entretenues l’hiver. Ce serait trop dangereux l’été par rapport au feu. Nous avons

un service technique qui n’est pas très étoffé et l’été, le printemps et l’automne il y a beaucoup de travail en centre

ville et donc peu de temps pour les collines. Mais elles sont entretenues. L’année dernière à la colline du Puy nous

avons mis des barrières de sécurité, nettoyé les bois brulés. En ce qui concerne la colline de la Graille, nous avont

fait de l’écopaturage. On a essayé de garder le site naturel. Sur cette colline au plus on en fait, au plus on enlève le

naturel. Il y a un parcours d’orientation qui avait été fait au mandat précédent par Rémy COUSTON et Thomas

MAHU. C’était le projet d’une municipalité. On avait fait le projet d’un parcours d’orientation parce qu’à l’époque il

y avait un parcours de santé mais tout le matériel étant détérioré et dangereux, nous avions décidé de l’enlever et

de faire un parcours d’orientation. Un parcours, je pense que c’est suffisant d’autant plus qu’il faut savoir qu’avec

les riverains il y a des problèmes lorqu’il commence à y avoir du monde. Les écoles y vont et il n’y a pas d’osmose

avec les riverains et les promeneurs. Alors je pense qu’au plus on laisse la colline au naturel au mieux c’est. Par

contre l’entretien est fait régulièrement. Je crois avoir répondu à toutes vos questions. Mais encore une fois c’est

bien d’avoir des idées mais il faut se rendre compte que nous sommes 27 et si chacun à des idées et des projets on

ne s’en sortira pas. Nous n’avons pas les moyens de faire tant de projets. De plus nous avons un programme de

campagne que nous essayons de suivre, et encore une fois la colline de la Graille est entretenue et au plus on la

laisse au naturel au mieux c’est. Les gens peuvent s’y promener en toute tranquilité . Il ne faut pas trop la mettre

en valeur parce que ça va amener beaucoup de monde et lorsqu’il y a beaucoup de monde, ça se détériore. Dans

10 ans la colline sera détériorée et nous n’avons pas les moyens de faire un autre projet. De plus, vous savez qu’il y

a un projet d’irrigation des côteaux d’Avignon. Ce projet veut dire que l’on va amener de l’eau. Il va falloir faire des

tranchées. Je ne sais pas où elles vont passer. Il y en aura peut être ou pas. Quel que soit le projet sur la colline de

la Graille il est mis en stand by parce que on ne sait pas ce qu’il va se passer. Je pense avoir répondu à toutes vos

questions.

Monsieur CACELLI : Je voudrais simplement préciser que sur la colline du Puy suite à l’incendie il y a 2 ans, qui a

heureusement été bien maitrisé, il y a eu une partie des arbres qui avaient été laissés suite à la visite du syndicat

forestier. On ne savait pas si les arbres allaient vivre ou pas. Je suis délégué au syndicat forestier. Il faut savoir qu’il

facture les travaux aux communes aux tarifs pratiqués par les entreprises.

On s’était dit que ces arbres étaient morts, il fallait faire quelque chose. Donc avec le personnel communal en

février-mars il y a eu l’intervention de deux agents qui ont abattu ces arbres, broyé les branches et fait des

copeaux. Certains arbres sont repartis. Nous avons fait un tri. Nous avons fait une économie d’environ 5 à 7 000 €

pour la commune. Ensuite on a eu l’idée de mettre en place des barrières en bois que nous avions récupérées sur la

partie haute du city stade. Elles ont été utilisées pour éviter les risques de chutes des promeneurs. Cela a été

réalisé en interne aussi.

Concernant la colline de la Graille, il est vrai que l’écopaturage a été tenté. Il y a eu des soucis avec un riverain

parce que des chèvres s’étaient échappées. Il y a eu ensuite des vaches. L’écopaturage n’est pas mort. Il va repartir.

J’ai rencontré des éleveurs et l’écopaturage ne peut se faire que lorsque l’herbre est verte soit en avril-mai. En juinc’est trop tard. Donc nous allons le refaire. Ensuite si l’on regarde le cadastre sur la colline de la Graille il y a

énormément de parcelles privées et très peu de parties communales. On intervient sur la partie communale, on fait

ce que l’on peut mais nous avons des moyens limités. Pour en revenir au problème d’irrigation on est la première

commune de la colline totale Vedène – Caumont qui ait participé et déclenché ce fameux problème d’irrigation. Si

elle est irriguée les particuliers y auront accès. Il y aura des bornes et ils pourront arroser, remplir leur piscine, et en

cas d’incendie celà rendra service. Cela mettra en culture les vignes qui sont sur le côté Ouest qui aujourd’hui sont

très mal entretenues. Donc s’il y a une plus-value, les viticulteurs arriveront à mieux gagner leur vie. Il y a des

jeunes viticulteurs qui veulent arracher les vignes, replanter, reseter, etc.. ça redynamise. Vous savez que l’orsqu’il

y a un incendie dès qu’il y a des vignes cela fait coupe feu. Tout est lié. Je pense qu’avec le temps on peut arriver à

maitriser notre petite colline de la Graille.

Monsieur PENALVA : Monsieur le Maire, je peux entendre que l’on ait des différences de vision sur la colline de la

Graille par contre je pense que l’on peut prendre rendez-vous avec votre secrétariat et y aller ensemble. Je pense

que la colline de la Graille il y a un fait. Je ne dis pas de mensonges, je ne suis pas un menteur. Quand je vois des

choses et que je les décris ce n’est pas lié à mon imagination. Peut-être que l’on pourrrait essayer d’y passer

ensemble pour voir déjà jusqu’où s’étend la colline de la Graille, peut être que vous avez des informations que je

n’ai pas, et voir ce qui est fait. Parce que sur certaines parties de la colline, je reviens sur ce qu’à dit monsieur

CACELLI, il n’y a pas de zone tampon entre les habitations et la colline ; il n’y a que de l’herbe haute jaune. Je ne

suis pas sûr que les moutons la mangent. Je pense qu’il y a des choses à faire sur les équipements de sport qui sont

laissés à l’abandon de manière visible et dangereuse. Moi j’entends qu’il y a aussi un problème d’effectif, mais sur

le point de la sécurité et réglementaire, il y a des choses qui ne sont pas aux normes. Je ne demande pas à faire une

aire d’autoroute, ce n’est pas le but, mais qu’au moins le minimun réglementaire et sécuritaire soit présent sur le

site.

Monsieur le Maire : pour vous répondre, je vous l’ai dit tout à l’heure, l’entretien des collines se fait en hiver. L’an

dernier nous avons fait la colline du Puy. Cet hiver nous allons faire la colline de la Graille. Vous nous reprochez que

c’est mal entretenu il s’agit de deux vestiges d’anciens parcours de santé qui vont être enlevés cet hiver. Il manque

une truelle de mortier sur l’angle d’une table d’orientation. Sur le parcours d’orientation qui est fait, il manquait 1

ou 2 bornes qui ont été remises. On a déplacé une borne il y a quelques jours, parce qu’il y avait des problèmes de

voisinage. Sachez quand même qu’un propriètaire doit entretenir jusqu’à 50 mètres autour de sa propriété. Les ¾

de la colline devraient être entretenues par des propriétaires privés. Certains le font, d’autre non, mais on se

subsitue à eux. L’écopaturage, l’herbe jaune, l’herbe verte c’est quand même du naturel et un jour vous m’avez dis

que vous vous amusiez à la colline de la Graille, moi il y a 70 ans je m’y amusais, et je voudrais qu’elle reste comme

je l’ai dans mes souvernirs d’enfance, c’est-à-dire naturelle. Donc j’estime qu’au moins on fait de superficiel, au

mieux c’est et si on s’amuse à faire des projets d’envergure pour attirer du monde et bien dans 10 ans, il n’y aura

plus de colline. Vous connaissez bien l’incivilité de certains actuellement.

Monsieur PENALVA : là dessus je suis d’accord avec vous, même si je pense que sur le point de la préservation du

site vous avez raison c’est un espace naturel, mais si on laisse aux gens aujourd’hui la possibilité de se promener sur

n’importe quelle partie de la colline, vous ne préservez pas la faune et la flore qui existe. Si l’on veut vraiment

rester dans un élément naturel il faut je pense qu’il y ait un minimun d’indication et de protection.

Monsieur le Maire : les indications y sont. C’est un parcours d’orientation. On ne va pas mettre des barrières de

partout. C’est n’est pas possible. Je crois que monsieur FISCHER voulait dire deux mots aussi.

Monsieur FISCHER : le projet que vous avez remis à monsieur le Maire est arrivé sur mon bureau. Il est plutôt bien

fait, et je l’ai consulté avec attention. Mais vous parlez d’un grand projet pour la colline. Je regrette, au risque de

vous décevoir un peu, ce n’est pas un grand projet. Ce qui est marqué dedans est très bien mais cela ne fait pas un

grand projet. Globalement c’est mettre trois corbeilles à papier en plus, une aire de pique nique qui d’ailleurs va

être installée cet hiver, c’est déjà prévu mais on ne communique pas là-dessus. C’est de l’entretien normal.

Changer un banc, mettre des corbeilles à papier. Effectivement vous avez noté des choses que je n’avais pas vu

personnellement. La table d’orientation ou les carreaux sont ébréchés, etc…C’est très bien de monter ça en épingle

en alertant la presse mais objectivement, je sais que vous aimez bien communiquer pour vous faire mousser, vous

êtes jeune et ambitieux, c’est très bien, mais ceci dit j’invite les gens et je tiens votre dossier à disposition dans monbureau. C’est très bien ce que vous faites, mais ce n’est pas un grand projet, c’est du petit entretien. Vous pouvez

envoyer un mail au Maire ou à moi-même en disant « tiens j’ai vu telle chose ». C’est ce qui se passe tous les jours

pour les habitants de la commune : là un trottoir est cassé, là une rambarde rouillée, ça suffit pour que les services

techniques s’en occupent. Voilà ce que je tenais à dire et ceci dit je travaille en collaboration avec monsieur

CACELLI et les services techniques et il ne se passe pas une semaine sans que les services techniques soient sur la

colline pour nettoyer, vérifier. Si la colline de la Graille et celle du Puy sont propres c’est parce que nos services y

sont souvent. Ensuite comme l’a dit monsieur le Maire, pour les choses plus importantes, elle seront faites cet

hiver.

Monsieur PENALVA : C’est juste des petites réflexions. Je ne dis pas que j’ai toutes les réponses ou solutions, je n’ai

pas la science infuse. Ce sont juste des pistes de réflexion. Si après, ça donne lieu à un échange, que l’on réalise des

choses, comme des bancs ou tables de pique nique. C’est vrai j’ai du mal à savoir. Est-ce qu’il est prévu des tables

de pique nique ? Monsieur le Maire me dit que non, monsieur FISCHER me dit que oui, je ne sais pas qui croire au

final ?

Monsieur FISCHER : il n’y aura pas de tables mais des bancs. Il y aura du mobilier et des corbeilles en plus.

Monsieur PENALVA : déjà si ça peut faire avancer en terme d’équipement, moi je suis très content. Ce n’est pas

pour me faire mousser ou communiquer. Si aujourd’hui les personnes âgées peuvent s’assoir je suis très content

pour elles. Je ne me fais pas mousser sur des problèmes de sécurité.

Monsieur FISCHER : mais encore une fois monsieur PENALVA dans votre dossier il y a des réflexions de bon sens,

j’en conviens mais globalement, c’est de l’entretien courant qui est prévu. Il suffit de prendre rendez-vous avec

monsieur le Maire, monsieur CACELLI ou moi-même si vous estimez qu’il y a des travaux qui méritent d’être faits,

qui ne sont pas faits et que l’on n’a pas encore la connaissance de la programmation de ces travaux là, on vous

renseignera avec plaisir. Mais encore une fois, je regrette un peu que le message que vous faites passer : c’est de

dire globalement « la mairie ne fait rien » ce qui est totalement faux, « c’est un site qui n’est pas entretenu » c’est

un site naturel qui est très bien entretenu par nos services techniques et également entretenu par la population

notamment lors du world clean up day, auquel vous avez participé, et je vous en remercie. Aujourd’hui ce n’est pas

un lieu à l’abandon. Lorsque l’on lit vos écrits via les réseaux sociaux ou autres, on aurait l’impression que la mairie

laisse à volo cet espace naturel se dégrader. C’est totalement faux, et tout un chacun pourra s’en rendre compte en

s’y rendant.

Monsieur PENALVA : moi j’invite tout le monde à s’y rendre pour que l’on ait un constat objectif. Je suis là pour

faire un constat. Je n’ai pas dit c’est pas la faute à monsieur le Maire. Je dis aujourd’hui c’est quelque chose qui

peut être amélioré. Chacun en tire les conclusions qu’il y a .

Monsieur le Maire : tout ça fait partie de l’entretien. L’avenue de la gare c’est un projet. Le giratoire c’est un projet.

Il y a des endroits où l’on fait des travaux mais là c’est uniquement de l’entretien. On a réparé les endroits

dangereux. A la colline du Puy, on a fait des travaux, on a nettoyé les endroits brulés, on a enlevé des arbres, et

croyez moi ça a été compliqué, et à la colline de la Graille, cet hiver, il va y avoir des travaux à faire, comme vous

dites on peut mettre des corbeilles à papier, un banc, mais ça encore une fois ça fait partie de l’entretien. C’est très

bien de le signaler parce que l’on ne voit pas tout mais de là à dire sur les réseaux sociaux « je gère un projet,

personne n’a adhéré à ce projet », c’est de l’entretien que l’on peut faire avec vous si vous voulez. Tout le monde

peut donner son avis. Beaucoup de gens me disent « là-bas il y a quelque chose à arranger », il est vrai que l’on ne

voit pas tout, mais encore une fois ce n’est que de l’entretien. La colline de la Graille est autant bien entretenue

que la colline du Puy ou que d’autres quartiers sur la commune. Elle n’est surtout pas à l’abandon.

Monsieur BOLIMON : juste un petit mot sans rentrer dans le débat. Je veux juste souligner qu’à vous écouter les

collines sont un vrai sujet avec de la passion et je trouverais intéressant quand même que lors d’une prochaine

commission on puisse plus discuter de l’avenir des collines au-delà de l’entretien et j’en conviens aussi, je pense

que tous les sujets qui ont été abordés sont plutôt du registre de l’entretien. Je souligne aussi que découvrir les

sujets dans la presse c’est assez désagréable me concernant. Voilà dans tous les cas, ça peut amener à une

discusion entre nous tous sur l’avenir des collines.Monsieur le Maire : sur ce sujet je suis entièrement d’accord avec vous. Il y a bien sûr un avenir sur les collines. Il y

à un sujet à discuter autour d’une table, il n’y a pas de souci.

La séance est levée à 19 heures 30.

SIGNATURES DES CONSEILLERS

NOMS Présent / Absent / Procuration à Signatures

ANDRÉ CLAUDE P

BONNEFOUX CHANTAL P

BOUIX SANDRA P

CACELLI ALEX P

COSTE JOSIANE Procuration à CACELLI Alex

CRAPONNE JEAN-LOUIS Procuration à LOUIS-VASSAL Patrick

CUP CHRISTINE Absente excusée

DEL NISTA XAVIER P

FILLIERE THIERRY Absent

FISCHER LIONEL

Absent

Arrivée à la délibération 2021-10-85

GARREL REGINE P

GUINTRAND TAMARA Absente

LOUIS-VASSAL PATRICK P

MALEN SERGE P

MORETTI KARINE P

ORLANDI PASCAL P

PLAZA PUTTI Mireille Absente excuséeRABERT GUYLAINE P

RANC SYLVIE P

SALUZZO JOELLE P

TRICHARD FREDERIC Procuration à BONNEFOUX Chantal

ADAM CAROLE Procuration à BOLIMON Lionel

BOLIMON LIONEL P

COUSTON REMY Procuration à PILLOT CAILLIATTE Marion

PILLOT MARION P

DUCLERCQ JEAN-PIERRE Procuration à SALUZZO Joëlle

PENALVA SYLVAIN P