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Déliberation - 2025 11 13 Liste des délibérations
Procès Verbal - PV du CM du 25 février 2026 (signé)
Procès Verbal - PV du CM du 27 mars 2026 (signé)
Procès Verbal - PV du CM du 13 novembre 2025 signé
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 13 novembre 2025 signé)
Thèmes du document : Armement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
VILLE
DE
L'ARGENTIERE LA BESSEE
QNE
PORTE
DE LA HAUTE
MONTAGNE
HÔTEL
DE
VILLE
05120
L'ARGENTIÈRE-LA
BESSÉE
Téléphone
: 04.92.23.10.03
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
Séance
du
jeudi
13
novembre
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Etaient
présents
(13)
: Alain
SANCHEZ,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
Sandrine
REYMOND
(arrivée
à
18H47),
Sandra
BONNET,
Marie-
Noëlle
DISDIER,
Christine
LAZARINI
(arrivée
à
20H11),
Florent
LONGIS,
Alice
PRUD'HOMME,
Maxime
RANCON
(arrivé
à
20H11),
Rémi
ROUX,
Carole
ROBERT.
Pouvoir
(1)
: François
ROTH
à Alain
SANCHEZ.
Étaient
absents
excusés
(2)
: Éric
RIPPERT,
François
ROTH.
Le
quorum
étant
atteint
(au
moins
la
moitié
des
membres
en
exercice
est
présente),
Monsieur
le
Maire
ouvre
donc
la
séance
à
18
H
40.
tx
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Carole
ROBERT
est
désignée
secrétaire
de
séance.
IT.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
octobre
2025
>
Approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon III.
Compte-rendu
des
réunions
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
donnent
connaissance
aux
membres
de
l'assemblée
des
réunions
et
rencontres
auxquelles
ils
ont
participé
entre
le
15
octobre
et
le
13
novembre
2025.
(2)
2
À
la
demande
de
Madame
Carole
ROBERT,
l'assemblée
observe
une
minute
de
silence
en
hommage
aux
victimes
des
attaques
du
13
novembre
2015
(10ème
anniversaire
des
attentats
de
Paris).
16
octobre
2025:
Rencontres
de
la
Jeunesse
2025,
coorganisées
par
le
Département,
la
Direction
Académique
de
l'Éducation
Nationale,
la
Caisse
Commune
de
Sécurité
Sociale
et
la
Mutualité
Sociale
Agricole
Alpes
Vaucluse.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Tous
les
partenaires
ont
organisé
ces
rencontres
autour
du
thème
national
de
la
santé
mentale
des
jeunes.
Force
est
de
constater
que
depuis
le
confinement,
les
troubles
du
comportement
et
le
mal-être
se
sont
amplifiés
considérablement,
avec
idées
noires,
passage
à
l’acte,
et
médication
pour
un
certain
nombre
de
jeunes
qui
déclarent
des
troubles
du
sommeil
(endormissement
très
tardif,
trop
de
temps
passé
sur
les
téléphones).
L'intervention
de
la
pédopsychiatre
était
passionnante
ainsi
que
les
ateliers
de
théâtre
d'improvisation.
Cette
problèmatique
s'inscrit
dans
un
contexte
sociétal
plus
vaste
et
les
familles
sont
bien
souvent
dans
une
certaine
détresse
également,
le
mal-être
est
général.
Il
reste
à
trouver
des
moyens
d'agir
(une
formation
de
secouriste
«
santé
mentale
»
a
été
créée
récemment).
17
octobre
2025:
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
L'ordre
du
jour
portait
sur
les
demandes
d’aides
financières
au
Département
pour
le
coup
de
pouce
au
permis
de
conduire
pour
l’année
prochaine
et pour
le repas
des
aînés
qui
aura
lieu
en
janvier
2026.
Le
CA
a
également
renouvelé
l’aide
financière
à
l’achat
du
forfait
de
ski
« saison
»
pour
les
jeunes
du
territoire
(à
hauteur
de
50
€
par
forfait)
pour
la
saison
2025/2026.
Sollicité
par
le
Secours
Populaire
sur
la
question
problématique
d’un
accès
à
des
sanitaires
pour
les
personnes
sans
logement,
sur
proposition
du
Président
du
CA,
il a
été
décidé
que
les
douches
du
dojo
seraient
mises
à disposition
deux
fois
par
semaine
sous
réserve
d’un
encadrement
des
bénéficiaires
par
un/des
bénévole(s)
sur
ces
créneaux.
Cette
mesure
sera
mise
en
place
rapidement.
Le
nettoyage
sera
pris
en
charge
par
la
commune
(il est
déjà
assuré
par
une
entreprise
et il suffira
donc
de
faire
correspondre
les
créneaux).
18
octobre
2025
: Rencontre
avec
le
Comité
Départemental
de
Spéléologie
et
Canyon
des
Hautes-Alpes
dans
le
cadre
d’un
exercice
(stage
de
recyclage
annuel
au
Certificat
de
Préposé
aux
Tirs).
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
Préfet,
la
Sous-Préfète
directrice
de
cabinet
et
un
représentant
du
bureau
des
armes
et
explosifs
étaient
présents,
ainsi
que
les
secours
en
montagne
(CRS
et
PGHM),
le
SDIS
et
la
Brigade
Territoriale
de
Gendarmerie
de
L’Argentière.
L'exercice
réalisé
par
11
spéléologues
consistait
à
sortir
une
civière
d’une
galerie
obstruée
à
l’aide
d’un
cordon
détonant.
Dans
ces
conditions,
sous
la
terre,
il
n’y
a
pas
de
recours
au
numérique
et
les
secours
fonctionnent
« à l’ancienne
»,
avec
papiers,
ordres
de
missions.
Les
radios
pouvant
émettre
sous
terre
ont
été
présentées
aux
personnes
présentes.
Outre
l'intérêt
de
cet
exercice,
cette
rencontre
a
aussi
permis
de
faire
visiter
la
mine
aux
instances.
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon 20
octobre
2025
: Présentation
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
l’étude
de
faisabilité
du
réseau
de
chaleur
par
Territoire
d’Énergie
05
(TE
05),
et
des
possibilités
de
portage
du
programme
de
travaux
et
du
fonctionnement.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
TE
05
a
présenté
une
synthèse
des
différents
réseaux
de
chaleur
pouvant
être
réalisés
sur
la
commune,
puis
a
explicité
à
l'assemblée
les
modes
de
portages
existants
pour
un
tel
projet
(régie
internalisée,
régie
externalisée,
régie
de
marché
global
de
performance,
DSP
d’affermage,
DSP
classique,
recours
au
réseaux
privés,
et
transfert
de
compétences
à
TE
05).
C’est
ce
dernier
mode
qui
semble
être
le
plus
intéressant
pour
la
commune
et
il
est
proposé
à
l'assemblée
de
réunir
le
conseil
municipal
prochainement,
lors
d’une
séance
extraordinaire
le
28
novembre
2025,
afin
d'en
débattre.
Suite
à
cette
présentation,
le
12
novembre
une
réunion
a
eu
lieu
avec
TE
05,
Alice
PRUD'HOMME
et
Rémi
ROUX.
Alain
SANCHEZ
précise
qu'il
tient
à
concrétiser
rapidement
ce
transfert,
il
y
est
favorable
et
TE
05
serait
opérationnel
très
rapidement
pour
porter
ce
dossier.
Il
est
précisé
qu’à
ce
jour
sur
la
commune
il
pourrait
y
avoir
potentiellement
3
réseaux
de
chaleur
(zone
nord,
zone
centre-est
et
zone
sud).
Alice
PRUD'HOMME
et
Rémi
ROUX
sont
favorables
à
ce
transfert
de
compétences
et
remercient
Alain
SANCHEZ
d’avoir
repris
ce
dossier
et
de
les
avoir
associés
à
cette
démarche. 22
octobre
2025
: Comité
de
Centre.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Lors
de
ce
Comité
est
dressé
le
bilan
des
interventions
réalisées
sur
l’année
et
de
la
vie
du
Centre.
Entre
juillet
et
août
2025
il y
a eu
107
sorties
de
secours,
157
départs
d'engins
;
la
durée
moyenne
d'engagement
est
de
1h34
et
le
délai
moyen
de
départ
n’est
que
de
9
minutes
40
! Il faut
souligner
que
ce
Centre
rayonne
sur
tout
le
territoire,
et
que
sans
les
personnels
des
services
techniques
municipaux
de
la
commune
de
L’Argentière,
cela
ne
serait
pas
possible
d'assurer
toutes
les
interventions.
Leur
engagement
est
remarquable.
Se
pose
le
problème
des
prochains
retraités
qui
seront
d'office
sortis
des
équipes
de
pompiers
volontaires.
23
octobre
2025:
Assemblée
Générale
de
la
FNACA.
Rapporteur:
Alain
SANCHEZ. Cette
association
a
besoin
de
jeunesse
car
les
aînés
prennent
de
l’âge.
Deux
jeunes
ont
suivi
une
formation,
ils
sont
maintenant
porte-drapeaux
et
perpétuent
ce
devoir
de
mémoire
initié
par
les
associations
d'anciens
combattants.
La
réflexion
est
engagée
pour
que
la
cérémonie
puisse
être
mutualisée
au
niveau
du
canton,
afin
de
permettre
aux
aînés
de
ne
plus
faire
la
course
entre
différents
lieux
pour
une
même
commémoration.
26
octobre
2025
: Remise
des
récompenses
du
concours
de
tir
à
l'arc
qualificatif
au
championnat
de
France,
organisé
par
«
Les
Archers
des
Écrins
».
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
Réunissant
quelques
112
tireurs,
ce
concours
est
une
belle
réussite
car
c’est
la
première
fois
que
ce
chiffre
est
atteint.
Se
déroulant
sur
2 jours,
des
participants
ont
pu
découvrir
la commune
et ses
alentours
en
se logeant
et
se
restaurant
sur
place,
ce
qui
est
à souligner
(une
vingtaine
de
personnes
venait
de
La
Ciotat,
notamment).
31
octobre
2025
: Comité
de
Pilotage
annuel
du
Logis
des
Jeunes
des
Écrins.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
Logis
des
Jeunes
a
logé
39
résidents
en
2024.
Il
compte
20
logements
avec
25
places.
Sur
l’année
2025
il était
complet
sauf
pour
les
mois
d’été.
Les
milieux
professionnels
des
résidents
sont
variés.
Une
personne
accompagne
ces
jeunes
et intervient
toute
l’année
sur
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon
So, différents
thèmes
(apprendre
à
régler
un
loyer,
faire
un
dossier
CAF,
tenir
un
budget,
s'occuper
de
sa
santé,
etc.),
et
des
animations
sont
programmées
également.
81
octobre
2025
: Temps
d'échanges
à
la
plateforme
de
réemploi
des
matériaux,
avec
l'association
Environnement
et
Solidarité.
Rapporteur:
Alice
PRUD'HOMME. Ce
temps
d'échanges
a
été
organisé
dans
le
cadre
des
5
ans
de
la
plateforme
et
de
l'inauguration
de
la
zone
fermée
extérieure.
La
ressourcerie
de
matériaux
fonctionne
très
bien,
c’est
un
exemple
(il
n’en
existe
pas
d’autres
sur
un
large
territoire
régional)
qui
fait
l’objet
de
visites
régulièrement.
670
tonnes
de
matériaux
ont
été
collectées,
dont
600
ont
été
réemployées.
60
salariés
travaillent
sur
les
2
ressourceries
(la
Miraille)
et
2
ETP
suivent
et
animent
cette
plateforme.
Les
projets
pour
les
deux
prochaines
années
sont
la
mise
en
vente
de
matériaux
en
ligne,
et
la
circulation
d’un
camion
« récup
de
proximité
»
pour
réaliser
des
collectes
dans
les
villages
les
plus
éloignés.
Il
serait
également
nécessaire
d'agrandir
la surface
de
stockage
et une
réflexion
sur
une
zone
de
massification
avec
la
ressourcerie
d’'Embrun
est
en
cours
de
réflexion.
31
octobre
2025
: Festivités
d'Halloween.
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
Elles
se
sont
déroulées
sur
toute
la
journée
et
180
personnes
se
sont
déplacées
dès
le
matin
pour
le
spectacle
qui
était
proposé
au
Foyer
Culturel.
Les
ateliers
et
animations
diverses
ont
également
rassemblé
de
nombreux
participants.
Tout
était
gratuit,
et
le
partenariat
avec
l'Office
de
Tourisme
et le
centre
socio-culturel
a permis
de
proposer
plus
d'animations.
Seule
la
« soirée
» dédiée
aux
ados
n’a
pas
eu
le
succès
escompté
(pas
le
bon
horaire,
pas
la
bonne
musique
?
..).
8
et
7
novembre
2025
: Entretiens
avec
les
candidats
-
Recrutement
d’un
agent
administratif
polyvalent.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
En
tout
7
candidats
ont
été
reçus
et
le
choix
a
été
fait
à
l’issue
des
2
séries
d'entretiens.
6
novembre
2025:
Temps
d'échanges
sur
la
place
des
élus
sur
les
questions
militaires
et
de
défense
nationale,
organisé
par
Monsieur
le
Sénateur
Jean-
Michel
ARNAUD.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Monsieur
Cédric
PERRIN,
Président
de
la
Commission
des
Affaires
étrangères,
de
la
Défense
et
des
Forces
Armées,
et
Sénateur
du
Territoire
de
Belfort,
a
animé
cette
rencontre.
Il
a
rappelé
qu’actuellement
la
France
fait
l’objet
d'attaques
régulières
de
désinformation
via
les
réseaux
sociaux
par
exemple,
que
ce
soit
dans
les
entreprises
ou
dans
les
administrations.
La
résolution
de
ces
attaques
coûte
cher
et
le
budget
alloué
est
insuffisant.
En
ce
qui
concerne
l'armement,
M.
PERRIN
prône
le
recours
aux
industries
françaises
plutôt
que
de
s’'équiper
de
matériel
chinois
(drônes,
par
exemple,
qui
restent
géolocalisables
par
la
Chine
sur
le
territoire
français.….).
6
novembre
2025
: Présentation
aux
élu(e)s
du
rendu
de
l'étude
patrimoniale
sur
les
logements
communaux,
par
le
CAUE
05.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
document
final
permet
d’avoir
une
synthèse
sur
l’ensemble
des
logements
communaux,
un
état
des
lieux.
La
dernière
version
du
rendu
sera
transmise
aux
élus
prochainement.
6
novembre
2025:
Assemblée
Générale
du
Tennis
Club
Argentiérois.
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
La
mairie
a
été
vivement
remerciée
pour
la
subvention
attribuée
dernièrement.
L'association
a
fait
le
plein
d’adhérents
puisqu'elle
en
compte
58
pour
la
nouvelle
saison,
contre
15
auparavant.
La
réfection
des
courts
est
prévue
pour
avril/mai
2026.
Une
réflexion
est
menée
actuellement
sur
un
nouveau
mode
de
réservation
des
créneaux,
grâce
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon à
un
QR
code.
Reste
le
problème
de
la
perte
des
balles
de
tennis
qui
atterrissent
sur
le
stade
de
foot
et
d'athlétisme
(la
maille
du
filet
de
protection
est
adaptée
au
ballon
de
foot,
pas
à
la
balle
de
tennis).
Et
qui,
pour
le
moment,
sont
irrécupérables
car
pas
d’accès
possible
sans
badge...
Alain
SANCHEZ
souhaite
réunir
une
commission
sport
pour
d'éventuelles
redistributions
des
créneaux
entre
les
différentes
associations
et
suite
à
des
demandes
de
nouvelles
activités. 10
novembre
2025:
1
conseil
d’école
de
l’année
scolaire
2025-2026
(école
du
Plan
d’Ergue).
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
La
réunion
a
débuté
par
un
point
sur
les
effectifs
(14
PS,
5
MS
et
16
GS).
La
nouvelle
ATSEM,
Amélie,
a
pris
ses
fonctions.
Puis
divers
points
ont
été
abordés
en
discussion,
notamment
le
devenir
du
dispositif
TPS
pour
lequel
il
est
demandé
une
réunion
de
la
commission
municipale
des
affaires
scolaires
(une
dizaine
d’enfants
pourrait
y prétendre
à
la
prochaine
rentrée).
En
ce
qui
concerne
la
cantine,
le
déplacement
à
la
salle
de
la
piscine
ne
semble
pas
être
satisfaisant
(niveau
sonore
élevé,
retour
au
calme
difficile
au
retour
pour
la
sieste).
Un
voyage
scolaire
devrait
se
faire
en
avril
2026,
du
7
au
10,
à
la
Salle
les
Alpes
sur
le
thème
des
animaux
et
regroupant
les
2
écoles
maternelles
(ce
qui
permet
de
réduire
le
coût
du
transport).
La
directrice
remercie
la
mairie
pour
les
travaux
réalisés,
et
présente
d’autres
demandes
de
travaux.
11
novembre
2025
:
Cérémonie
commémorative
du
107"
anniversaire
de
l'Armistice
du
11
novembre
1918.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Cette
cérémonie
a rassemblé
de
nombreux
participants.
Ils
sont
ici remerciés,
notamment
le
4ème
RC,
ainsi
que
Lisa
BEILLARD
pour
son
travail
de
préparation.
IV.
Délibérations
approuvées
1.
Détermination
du
tarif
de
vente
d'un
jeu
éducatif
environnemental.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
suite
à
la
consultation
avec
les
habitants
et
élus,
le
PETR
vient
de
sortir
le
premier
jeu
de
plateau
dédié
au
territoire
du
Grand
Briançonnais,
permettant
de
tester
ses
connaissances
sur
les
spécificités
et
ressources
du
territoire
de
manière
ludique.
Les
communes
du
territoire
sont
sollicitées
pour
être
un
lieu
de
revente
du
jeu.
L'achat
est
de
21,50
TTC
et
le
tarif
conseillé
de
vente
est
de
27
€
TTC.
Monsieur
le
Maire
propose
l'acquisition
de
5 jeux
qui
pourraient
être
proposés
à la
vente
au
Musée
de
la
mine
d'argent.
©
Approuvé
à
l'unanimité
2.
Subvention
pour
l'association
organisant
l'évènement
sportif
"Ice
Climbing".
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
reconduction
en
janvier
2026
de
l’Ice
Climbing
Ecrins
(ICE).
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon
1) Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
contribue
financièrement
chaque
année
à
l'organisation
de
cette
manifestation
et
qu’en
raison
de
la
date
d'organisation
(janvier
2026)
il
conviendrait,
d'ores
et
déjà,
de
prévoir
le
versement
à
l'association
«
Vertical’ Écrins
»,
organisatrice
de
l'évènement,
de
2
000,00
€
pour
l’organisation
de
la
manifestation
Ice
Climbing
Écrins
2026.
©
Approuvé
à
l'unanimité
8.
Subvention
pour
l'association
organisant
"l'altitude
jazz
festival".
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
reconduction
en
janvier
2026
de
l’Altitude
Jazz
Festival.
Il rappelle
aux
membres
de
l'assemblée
que
la
commune
contribue
financièrement
chaque
année
à
l’organisation
de
cette
manifestation
et
qu’en
raison
de
la
date
d'organisation
Ganvier
2026)
il conviendrait,
d’ores
et
déjà,
de
prévoir
le
versement
à l'association
« Les
Décâblés/Bruit
Blanc
»,
organisatrice
de
l'évènement,
de
2
000,00
€ pour
l’organisation
de
l'Altitude
Jazz
Festival
2026.
Il
précise
que
3
concerts
sont
programmés
le
samedi
17
janvier
2026
au
Foyer
Culturel
de
L’Argentière-La
Bessée
et
qu’une
convention
entre
la
commune
et
l'association
organisatrice
du
Festival
doit
être
signée
afin
d'organiser
au
mieux
cet
évènement.
>
Approuvé
à
l'unanimité
4.
Demande
de
subvention
au
Département
des
Hautes-Alpes
pour
le
financement
du
deuxième
poste
de
bibliothécaire
au
titre
de
l'année
2026.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
dans
le
cadre
du
nouveau
schéma
départemental
de
développement
de
la
lecture
publique,
une
nouvelle
mesure
a
été
inscrite
afin
de
permettre
aux
collectivités
de
bénéficier
d’une
subvention
pour
la
création
d’un
emploi
professionnel
statutaire
en
bibliothèque.
Cette
aide
serait
une
véritable
opportunité
pour
d’une
part,
pérenniser
la
dynamique
qui
s’est
installée
à
la
bibliothèque
grâce
aux
nombreuses
animations
culturelles
proposées,
et
d'autre
part
engager
le
travail
sur
la
rédaction
d’un
nouveau
projet
culturel,
scientifique,
éducatif
et
social
en
adéquation
avec
les
enjeux
d’aujourd’hui.
L'aide
financière
peut
être
reconduite
annuellement
sans
dépasser
un
total
de
5
années,
et
se
monte
à
hauteur
d’un
maximum
de
16
000
€/an.
Il est
proposé
de
solliciter
le
Département
des
Hautes-Alpes
pour
l'attribution
d’une
aide
financière
à hauteur
de
16
000
€ pour
l’année
2026,
dans
le
cadre
de
la
création
d’un
poste
professionnel
à la bibliothèque
municipale.
>
Approuvé
à
l'unanimité
5.
Création
d'un
poste
d'adjoint
principal
du
patrimoine
au
service
culturel
de
la
bibliothèque.
Monsieur
le
maire
informe
de
la
nécessité
de
pérenniser
le
travail
culturel
mené
depuis
plusieurs
années
(voir
ci-dessus)
afin
de
développer
davantage
la
dynamique
culturelle
de
la
ville
et
de
consacrer
le
temps
nécessaire
à
l'élaboration
du
futur
Projet
Culturel
Scientifique
Educatif
et
Social.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
à l'assemblée
la création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
principal
du
patrimoine
au
service
culturel
de
la
bibliothèque,
à
temps
complet.
>
Approuvé
à
l'unanimité
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon Avant
de
donner
la
parole
au
public,
Alain
SANCHEZ
questionne
les
membres
du
conseil
municipal
sur
le
vote
du
budget
2026.
En
effet,
les
élections
municipales
auront
lieu
les
15
et
22
mars,
l'élection
du
Maire
le
26
mars
2026,
et
le
vote
du
budget
doit
être
fait
avant
le
15
avril
2026.
Il
explique
que
si
le
budget
est
voté
avant
les
élections,
la
nouvelle
équipe
aura
de
toute
façon
la
possibilité
de
voter
un
Budget
supplémentaire
ou
une
Décision
Modificative
afin
de
l’ajuster
à
ses
projets,
sauf
en
ce
qui
concerne
les
demandes
de
subvention
qui
devront
de
toute
façon
être
faites
avant
fin
janvier.
Après
discussion
et
explications
complémentaires
données
par
la
Directrice
Générale
des
@)
Services,
l’assemblée
valide
la
proposition
du
Maire,
en
mettant
une
ligne
« Investissements
2026
»
sur
laquelle
la
nouvelle
équipe
aura
la
main.
En
l'absence
de
questions
du
public,
la
séance
est
levée
à
21H16.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Carole
ROBER
Monsieur
Alain
SANCHEZ
<
PV
signé
le
28
novembre
2025
PV
publié
le
1#
décembre
2025
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon