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Procès Verbal - PV du CM du 28 novembre 2025
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 28 novembre 2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Jeunesse,
|
VILLE]
D
E
VILLE
DE
L'ARGENTIERE LA
BESSÉE
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
HÔTEL DE VILLE
:
05120
L'ARGENTIERE-LA
BESSÉE
Téléphone
: 04.92.23.10.03
courriel
: info@ville-argentiere.fr
PORTE
DE
LA
Séance
du
vendredi
28
novembre
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Etaient
présents
(12)
: Alain
SANCHE?Z,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
François
ROTH,
Sandrine
REYMOND),
Sandra
BONNET,
Marie-Noëlle
DISDIER,
Alice
PRUD'HOMME,
Maxime
RANCON,
Éric
RIPPERT,
Carole
ROBERT.
Pouvoirs
(3)
:
Christine
LAZARINI
à
Serge
THIVOLLE,
Florent
LONGIS
à
Alice
PRUD'HOMME,
Rémi
ROUX
à Maxime
RANCON
Étaient
absents
excusés
(3)
: Christine
LAZARINI,
Florent
LONGIS,
Rémi
ROUX
Le
quorum
étant
atteint
(au
moins
la
moitié
des
membres
en
exercice
est
présente),
Monsieur
le
Maire
ouvre
donc
la
séance
à
19
H
05.
Kate
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Éric
RIPPERT
est
désigné
secrétaire
de
séance.
II.
Délibérations
approuvées
1.
Transfert
de
la
compétence
«
création
et
exploitation
d’un
réseau
public
de
chaleur
ou
de
froid
»
auprès
de
Territoire
d’Énergie
Hautes-Alpes
Monsieur
le
Maire
présente
la
possibilité,
pour
les
communes
adhérentes
au
TEO05,
de
transférer
la
compétence
en
matière
de
création
et
d'exploitation
d’un
réseau
public
de
chaleur
au
TEO05
qui
peut
ainsi
exercer,
en
lieu
et
place
des
membres
qui
en
font
la
demande,
le
financement,
la
réalisation
et
l'exploitation
de
réseaux
de
chaleur
et
de
chaufferies.
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon Il est
rappelé
également
la
délibération
du
26
juin
2015
du
TEO5
qui
s’est
orienté
dans
la
transition
énergétique
et
a
donc
choisi
que
les
réseaux
de
chaleur
dont
il
aurait
la
compétence
seraient
exclusivement
alimentés
en
énergie
renouvelable.
Conformément
aux
statuts
du
TEO5,
celui-ci
peut
assurer
la
maîtrise
d'ouvrage
en
pleine
propriété
de
la
construction
ainsi
que
de
l’exploitation
des
réseaux
de
chaleur
ou
de
froid
et
réaliser,
le
cas
échéant,
tout
acte
relatif
à
la
création
et
gestion
d’un
Service
Public
Industriel
et
Commercial
(SPIC).
Le
financement
de
la
réalisation
de
réseaux
de
chaleur
et
de
chaufferies
est
assuré
par
le
produit
des
subventions,
emprunts
et
la
vente
de
chaleur.
Marie-Noëlle
DISDIER
demande
qui
prend
en
charge
les
frais
d'études
complémentaires.
Alain
SANCHEZ
précise
que
c'est
bien
TEO5
et
que
la
commune
n'aura
pas
de
charges
supplémentaires.
Le
comité
syndical
de
TE05
aura
lieu
le
12
décembre
et
actera
par
le
vote
cette
décision
de
transfert
de
compétences
de
la
commune
et
les
budgets
2026
correspondants.
Les
communes
de
Saint-Jean
Saint-Nicolas,
de
Baratier,
et
de
Montgenèvre
par
exemple
ont
déjà
effectué
ce
transfert
et
mis
en
place
des
réseaux
de
chaleur.
Les
modes
d'exploitation
de
ces
réseaux
sont
variables
mais
l'intérêt
principal
est
de pouvoir
proposer
des prix
de
l'énergie
bas,
TEO05
ne faisant
aucun
bénéfice
sur
les
ventes.
Maxime
RANCON
demande
si
tout
est
déjà
acté
(les
emplacements
etc.).
Alain
SANCHEZ
et Alice
PRUD'HOMME
expliquent
que
non,
et
que
la
commune
reste
décisionnaire,
TEOS
n'ira
jamais
à
l'encontre
d'un
choix
de
la
commune.
A
ce
jour
l'étude
de
faisabilité
est
réalisée
et
montre
que
le projet
est
intéressant
pour
8 zones
du
territoire
urbain.
S'en
suit
une
discussion
technique
sur
les
différentes
chaudières,
les
sources
d'énergie
(bois,
géothermie),
les
cheminées
et
leurs
émissions,
les
possibles
emplacements
des
chaufferies,
etc.
Il
est
précisé
également
que
toute
la
commercialisation,
dont
la
facturation,
est
faite
par
TEO6. >
Approuvé
à
l'unanimité
2.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Banque
des
Territoires
pour
la
réalisation
d’un
relevé
architectural
et
d’une
mise
à
jour
de
l’étude
architecturale
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
de
la
«Maison
Planche».
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l'assemblée
que
depuis
4
ans,
la commune
travaille
au
projet
de
réhabilitation
de
la
Maison
Planche.
Jusqu'à
présent,
rien
n’avait
pu
être
concrétisé,
par
manque
de
financeurs
mais
également
par
le
frein
que
représente
le
pressoir,
classé,
se
trouvant
imbriqué
dans
la
maison
et
dont
l’ABF
(Architecte
des
Bâtiments
de
France)
demande
la
réhabilitation
comme
condition
préalable
à
tout
projet
sur
la
globalité
du
bâtiment.
Erika
ALLAIS,
cheffe
de
projet
PVD
(Petites
Villes
de
Demain)
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Écrins,
a
beaucoup
prospecté
de
son
côté,
sans
succès.
Une
étude
de
marché
et
de
recherche
d'opérateurs
a été
confiée
au
bureau
d’étude
«Terre
d’Avance
et
Bien
Commun
» dans
le
cadre
d’un
marché
à bon
de
commande
déposé
auprès
de
la
Banque
des
Territoires.
Aujourd’hui,
afin
de
pouvoir
poursuivre
sa
mission,
le bureau
d'étude
a besoin
d’une
étude
architecturale
complémentaire
permettant
d'optimiser
l’utilisation
des
espaces
et
la
surface
habitable
afin
d’ajuster
les
bilans
d'opérations
et
le
dossier
de
site.
Cette
étude
de
pré-esquisse
doit
donc
être
lancée
sur
ce
secteur,
elle
comprend
également
un
relevé
de
géomètre.
Cette
esquisse
permettrait
de
créer
15
à
20
logements
(du
studio
au
T2)
pour
une
population
de
jeunes
actifs.
Cela
correspond
au
besoin
actuel
exprimé
par
les
gestionnaires
du
Logis
des
Jeunes
des
Ecrins
au
dernier
comité
de
pilotage.
Le
montant
pour
la
réalisation
de
cette
étude
est
estimé
à
11
667,20
€
HT.
incluant
la
prestation
des
relevés
topographiques.
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon Afin
de
réaliser
cette
étude,
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
une
aide
financière
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes
dans
le
cadre
de
l'enveloppe
financière
de
la
Banque
des
Territoires
allouée
aux
projets
« Petites
Villes
de
Demain
»
à
hauteur
de
50
%
du
montant
H.T
de
l'étude.
>
Approuvé
à
l'unanimité
En
l’absence
de
questions
du
public,
la
séance
est
levée
à
19H53.
Le
Maire
l
Monsieur
Alain
SANCHEZ
Le
Secrétaire
de
séan
Éric RIPPERT
_
2
PV
signé
le
9
décembre
2025
PV
publié
le
9
décembre
2025
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon