Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - odj 20190225 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20180924 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20150316 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20140922 2
unknown - Métropole - Metz - odj 20161212 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20140707 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20141215 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20140426 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20160404 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20140428 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20160307 3
Document publié le Lundi 7 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - odj 20160307 3)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Aménagement du territoire,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Lundi 7 mars 2016
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Débat d'Orientation Budgétaire pour 2016.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 2 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Rapport annuel de développement durable 2015.
Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 4 : Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services de Metz Métropole et des communes membres.
Rapporteur : Monsieur Jean BAUCHEZ
Point n° 5 : Adoption du nouveau règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 6 : Redevance Spéciale : définition du nouveau seuil d'assujettissement, modifications du règlement et modification du tarif de traitement des déchets collectés en benne.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 7 : Prestations de service rendu en matière de collecte et traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers : tarifs et cadre de l'exercice de la prestation. Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 8 : Mont Saint-Quentin : Approbation du plan de gestion du site classé du Mont Saint-Quentin et de ses abords.
Rapporteur : Monsieur Jean-François LOSCH
Point n° 9 : Lancement du processus de transformation en Communauté Urbaine. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 10 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 11 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Points divers.